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694 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/16

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/7

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Comité interministériel...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région 2000-2006, programme de réhabilitation des zones d'activité économique d'intérêt départemental ; comité de suivi du contrat ; bilan à mi-parcours en 2003 : fiches de suivi du contrat sur les infrastructures de transports en commun, sur l'amélioration de l'environnement des infrastructures, sur l'enseignement supérieur et la recherche, sur l'action sociale. Rapport sur l'avenir des contrats de plan Etat-région (2005). Infrastructures de transports en commun : projet de tangentielle sud, liaison SENART-EVRY, tramway VILLEJUIF - JUVISY-SUR-ORGE, liaison MASSY-VALENTON. Infrastructures routières RN 104, RN 6 ; environnement des infrastructures ; amélioration de la qualité de la vie des riverains de l'A6. Fiches de suivi du contrat de plan relatif aux établissements de santé.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1883W/6

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes. Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1883W/5

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal administratif de VERSAILLES : correspondance ; direction départementale de la concurrence et de la consommation : correspondance ; commissaire de la République : correspondance ; 1ère commission : budget annexe du centre de loisirs départemental pour l'année 1984 ; budget 1984, recours du commissaire de la République contre les tarifs (1984). Centre de loisirs départemental, répartition des dépenses de fonctionnement entre les différentes administrations de l'Etat (1990-1993) ; création du centre de loisirs à ETIOLLES : projet et plan (1977-1989) ; direction des ressources humaines : rapport de présentation et perspectives (2001).

    Date

    1977-2001

    Cote

    1805W/1

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Tribunal administratif de VERSAILLES : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Service de la répression des fraudes : arrêtés du 8 février 1982 au 27 mars 1985 ; Direction départementale de la concurrence et de la répression des fraudes : arrêtés du 27 octobre 1969 au 30 décembre 1994 ; Service départemental d'architecture et du patrimoine : arrêtés du 22 août 1989 au 30 septembre 1996 ; Service d'archives : arrêtés du 8 septembre 1969 au 20 décembre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/5

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/4

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

    Date

    1968-1996

    Cote

    1779W/3

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

    Date

    1967-1996

    Cote

    1779W/1

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Emploi et population ; note sur la situation de l'emploi dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY (1972) ; structure de l'emploi et de la population active par catégories socio-professionnelles : la situation de la ville nouvelle dans la région parisienne (1971) ; les problèmes de l'emploi en Essonne, étude de la Direction de la coordination et de l'action économique de la Préfecture de l'Essonne, 28 pages (1969 ; situation administrative de la ville nouvelle (1970) ; programmation des équipements de superstructure, de la ville d'EVRY, étude sur la ville nouvelle (1969) ; étude sur l'évolution du développement régional de la région parisienne (1962-1968) ; la structure des centres de ville définition et méthologie d'une étude par l'IAURP (1970) ; projections de population totale et de population active disponible par sexe et âge quinquennal dans les départements de la région parisienne aux 1.1.1971, 1976, 1981,1986 (1972)

    Date

    1962-1986

    Cote

    1776W/392

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Emploi et population ; note sur la situation de l'emploi...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Politique en matière de bassins nautiques sur l'Essonne ; observatoire départemental des nouveaux emplois et nouveaux services ; inauguration du collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; cérémonie de signature des contrats d'objectifs avec les clubs sportifs ; festival départemental de l'environnement.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/34

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Politique en matière de bassins nautiques sur l'Essonne...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Visite de M. le Premier ministre Lionel JOSPIN au Génopole à EVRY ; convention pour la campagne de lutte contre le saturnisme infantile ; signature d'une convention Conseil général/ chambre des métiers ; convention entre le Conseil général et la chambre de commerce et d'industrie relative au développement économique des entreprises essonniennes ; visite du canton de YERRES.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/29

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Visite de M. le Premier ministre Lionel JOSPIN au Génopole...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Réflexion pour l'avenir de l'Essonne.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/15

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Réflexion pour l'avenir de l'Essonne.

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'avant-projet, sous-dossier n°3 ; pièce 3.3 études hydrologiques et hydrogéologiques ; pièce 3.4 études socio-économiques et d'environnement ; pièce 3.5 caractéristiques géométriques principales.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/60

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'avant-projet,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Liaison MASSY- La Francilienne : Evaluation économique et sociale. Effets du projet, enquêtes de circulation ; études de trafic ; synthèse des études de trafic ; transports en commun ; bilan socio-économique.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1678W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Evaluation économique...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Liaison MASSY- La Francilienne : Situation actuelle. Evolution de la population, emplois ; évolution des activités ; déplacements domicile-travail ; trafic en Essonne.

    Date

    1978-1994

    Cote

    1678W/52

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Situation actuelle....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Liaison MASSY- La Francilienne : Evaluation économique et sociale. Contexte de l'étude, schéma du tracé soumis à l'enquête ; schéma routier d'Ile-de-France ; schémas routiers de l'Essonne ; emploi en Ile-de-France ; logements ; population ; emploi.

    Date

    1975-1993

    Cote

    1678W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Evaluation économique...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE

    Date

    2002

    Cote

    1607W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE...

    • EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE (service producteur), SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Suppression d'une Z.A.D., création d'un espace naturel sensible à SAINT-AUBIN. Ravalement. Loi d'orientation pour la ville.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1568W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Suppression d'une Z.A.D., création d'un espace naturel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Entreprise R.E.O.S.C. à SAINT-PIERRE DU PERRAY. Commission interS.I.E.P. (syndicats intercommunaux d'études et de progammation).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1568W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Entreprise R.E.O.S.C. à SAINT-PIERRE DU PERRAY. Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation du dossier pour le concours Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, rapports, procès-verbaux, (1972). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), budget et marchés : notes internes (1989-1990) ; Agence pour la valorisation économique de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (AVEC) : correspondance, notes, pièces jointes, conseils d'administration de l'agence (17 décembre 1990 et 14 janvier 1991), (1990-1991).

    Date

    1972-1991

    Cote

    1523W/2208

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, projet de travaux, demandes de propositions de locations de salles à la ferme : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980). EVRY. - Ministère de la recherche et de l'industrie, projet de construction des bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, coupures de presses, (1982). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, projet de construction de la SFERE : étude de marché, notes de synthèse, (1970-1972) ; étude SFERE sur l'évolution économique : correspondance, notes, pièces jointes, plans, rapports, (1972) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conférence organisée par l'association internationale des villes nouvelles (1982) ; préparation au 8me plan : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

    Date

    1972-1982

    Cote

    1523W/1152

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, projet de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Audit ; travaux.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1442W/14

    • Contexte : AUDIT

    • Audit ; travaux.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/14

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ETAMPES : Documentation sur les communes de l'arrondissement : coupures de journaux, notices sur l'activité économique, les équipements (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1225W/39

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES : Documentation sur les communes de l'arrondissement...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Documentation diverse sur le département dont la Jeune chambre économique, 1964-1967, réunions diverses, décès du président du tribunal de commerce André Ougier, prix du billet de chemin de fer en 1966, Comité d'action pour le développement économique de la région Est de Paris (CADREP), CADREP-Informations n° 8 (novembre-décembre 1963), n° 10, 11, 12, 13 et n° spécial schéma directeur.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1200W/102

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Documentation diverse sur le département dont la Jeune...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Situation économique et sociale par communes (CROSNE à YERRES) : correspondance, rapports des renseignements généraux (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/59

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Situation économique et sociale par communes (CROSNE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/58

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Renseignements généraux : situation économique et sociale, activités syndicales (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/57

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Renseignements généraux : situation économique et sociale, activités syndicales (1957-1958).

    Date

    1957-1958

    Cote

    997W/56

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Préparation et exécution du Vème plan.

    Date

    1966-1967

    Cote

    938W/134

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Préparation et exécution du Vème plan.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Réunions cantonales (1967 - 1968) ; dossiers Europe : activité du centre d'études politiques et sociales européennes (1965) ; le Général de Gaulle et la construction de l'Europe (1966) ; population et logements (1967) ; recensements de population (1962 - 1966, 1967) et arrêté du ministre de l'Intérieur (1964) ; comité d'expansion économique et sociale (1966) ; création d'un groupe d'études sur les problèmes d'urbanisation, d'aménagement de l'espace rural, d'amélioration des activités agricoles (1967) ; réunion des chefs de service (1967)

    Date

    1964-1968

    Cote

    938W/40

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Réunions cantonales (1967 - 1968) ; dossiers Europe...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi des travailleurs handicapés et mutilés de guerre des communes de Vigneux-sur-Seine à Wissous (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    936W/30

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Cabinet du préfet Orsetti : création et mise en place du service d'études et d'information : historique et fonctionnement, dossiers classés ou en suspens, notes à la presse sur le prefet Orsetti, listes de personnalités, photographies : MOIGNY, ETAMPES, COURANCES et sa région, MILLY-LA-FORET, LA FERTE-ALAIS, le château du Marais, les halles d'ARPAJON, DOURDAN, ORLY (aérodrome, aéroport) ; dossiers thématiques sur l'Essonne : histoire, vie sociale et économique dont une brochure sur l'armée, photographie ; dossier relatif à la bourse d'échange de logements ; publication d'une brochure historique sur l'Essonne.

    Date

    1966-1967

    Cote

    932W/7

    • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...

    • Cabinet du préfet Orsetti : création et mise en place...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Tableau de la situation économique et sociale. Rapport général. Emploi : flux monétaires et financiers. Industries, commerce, transport, agriculture. Evolutions générales et perspectives. Bilan. Impression du discours du 23.11.1970. 2ème partie des équipements. 3ème partie : discours du 23.11.1970 au conseil général.

    Date

    1970

    Cote

    876W/6

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Tableau de la situation économique et sociale. Rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Direction départementale du commerce intérieur et des prix de l'Essonne. - Conjoncture économique et sociale ; Rapport sur la situation économique dans le département de l'Essonne.

    Date

    1966-1967

    Cote

    876W/3

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Direction départementale du commerce intérieur et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Circulaires non parues au JO : circulaires du Ministère des affaires sociales, (1966-1970) ; des affaires culturelles, (1972) ; du Ministère de l'économie et des finances (1967-1970) ; de l'éducation nationale (1969-1973) ; de la jeunesse et des sports (1969-1972) ; de l'aménagement du territoire, (1967-1970).

    Date

    1966-1972

    Cote

    833W/1

    • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

    • Circulaires non parues au JO : circulaires du Ministère...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  52. Résultat n°52

    PLESSIS-PATE (LE) : voirie et réseau divers, étude, appel d'offres : cahier des prescriptions générales, règlement de chantier ; projet de dossier de réalisation Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) : plans des Voiries Réseaux Divers (VRD) (1974-1977.) RIS-ORANGIS - Enquête économique : calques des fiches immobilières (1961). DOURDAN - Centre commercial de la Croix Saint-Jacques, études (1969).

    Date

    1961-1977

    Cote

    818W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DE ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE...

    • PLESSIS-PATE (LE) : voirie et réseau divers, étude,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Les Tanneries de Seine-et-Oise pendant la Révolution et sous l'Empire

    Auteur

    BOULE, F

    Date

    1928-1930

    Cote

    REV177/2/12/1

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE-ET-OISE. RECHERCHE ET...

    • REV177/2
    • 12
    • Les Tanneries de Seine-et-Oise pendant la Révolution...
  54. Résultat n°54

    REV177/1

    Date

    1904-1914

    Cote

    REV177/1

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE SEINE-ET-OISE. RECHERCHE ET...

    • REV177/1
  55. Résultat n°55

    n° 878-889

    Date

    1979-1980

    Cote

    REV176/3

    • Contexte : REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE. ECONOMIE, FINANCE,...

    • n° 878-889
  56. Résultat n°56

    n° 844-877

    Date

    1973-1978

    Cote

    REV176/2

    • Contexte : REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE. ECONOMIE, FINANCE,...

    • n° 844-877
  57. Résultat n°57

    n° 771-843

    Date

    1966-1973

    Cote

    REV176/1

    • Contexte : REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE. ECONOMIE, FINANCE,...

    • n° 771-843
  58. Résultat n°58

    n°1-9

    Date

    1975-1977

    Cote

    REV173/3

    • Contexte : REVUE DE SCIENCE FINANCIERE.

    • n°1-9
  59. Résultat n°59

    REV173/2

    Date

    1972-1975

    Cote

    REV173/2

    • Contexte : REVUE DE SCIENCE FINANCIERE.

    • REV173/2
  60. Résultat n°60

    REV173/1

    Date

    1968-1972

    Cote

    REV173/1

    • Contexte : REVUE DE SCIENCE FINANCIERE.

    • REV173/1
  61. Résultat n°61

    REV121/3

    Date

    1974-1977

    Cote

    REV121/3

    • Contexte : ANNEE POLITIQUE, ECONOMIQUE, SOCIALE ET DIPLOMATIQUE...

    • REV121/3
  62. Résultat n°62

    REV121/2

    Date

    1970-1973

    Cote

    REV121/2

    • Contexte : ANNEE POLITIQUE, ECONOMIQUE, SOCIALE ET DIPLOMATIQUE...

    • REV121/2
  63. Résultat n°63

    REV121/1

    Date

    1959-1965

    Cote

    REV121/1

    • Contexte : ANNEE POLITIQUE, ECONOMIQUE, SOCIALE ET DIPLOMATIQUE...

    • REV121/1
  64. Résultat n°64

    n° 1-4

    Date

    1989-1992

    Cote

    REV101/1

    • Contexte : ETUDES ET DOCUMENTS. HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE...

    • n° 1-4
  65. Résultat n°65

    L'Endettement de la paysannerie au XVIIIe siècle dans les registres du contrôle des actes étude de source

    Auteur

    BOSSIS, Philippe

    Date

    1977

    Cote

    REV26/2/12/1

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA REVOLUTION...

    • REV26/2
    • 12
    • L'Endettement de la paysannerie au XVIIIe siècle dans...
  66. Résultat n°66

    Des listes originales de nobles français émigrés septembre-octobre 1791

    Auteur

    BOULOISEAU, Marc

    Date

    1965

    Cote

    REV26/1/1/1

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA REVOLUTION...

    • REV26/1
    • 1
    • Des listes originales de nobles français émigrés septembre-octobre...
  67. Résultat n°67

    n°12-30

    Date

    2009-2011

    Cote

    PER1017/1

    • Contexte : ESSONNE CONJONCTURE

    • n°12-30
  68. Résultat n°68

    n°1-23

    Date

    2002-2008

    Cote

    PER873/1

    • Contexte : AGGLOECONOMIE.

    • n°1-23
  69. Résultat n°69

    Du côté des archives

    Date

    2009-2010

    Cote

    PER860/1/29/4

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 29
    • Du côté des archives
  70. Résultat n°70

    Expositions : D'encre et d'eau, les projets du canal de l'Essonne

    Auteur

    GUASCO, Véronique

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/3

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Expositions : D'encre et d'eau, les projets du canal...
  71. Résultat n°71

    La sculpture au 18e siècle et les Coustou

    Date

    2008

    Cote

    PER860/1/25/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 25
    • La sculpture au 18e siècle et les Coustou
  72. Résultat n°72

    n°58-124

    Date

    2001-2012

    Cote

    PER858/1

    • Contexte : INFOBAT 91.

    • n°58-124
  73. Résultat n°73

    n°2-9

    Date

    1994-1996

    Cote

    PER801/1

    • Contexte : LETTRE DE L'AGENCE POUR L'ECONOMIE ET LE TOURISME EN...

    • n°2-9
  74. Résultat n°74

    n°7000-7019

    Date

    1972-1974

    Cote

    PER768/1

    • Contexte : DOCUMENTATION PHOTOGRAPHIQUE, ACTUALITES : périodique.

    • n°7000-7019
  75. Résultat n°75

    PER749/2

    Date

    1994-1997

    Cote

    PER749/2

    • Contexte : CONJONCTURE EN ILE-DE-FRANCE (LA) : périodique.

    • PER749/2
  76. Résultat n°76

    PER749/1

    Date

    1980-1992

    Cote

    PER749/1

    • Contexte : CONJONCTURE EN ILE-DE-FRANCE (LA) : périodique.

    • PER749/1
  77. Résultat n°77

    avec suppléments

    Date

    1985-1988

    Cote

    PER748/1

    • Contexte : NOTES DE CONJONCTURE DE L'INSEE : périodique.

    • avec suppléments
  78. Résultat n°78

    PER747/1

    Date

    1981-1989

    Cote

    PER747/1

    • Contexte : TENDANCES A LA CONJONCTURE. GRAPHIQUES, CHIFFRES DU...

    • PER747/1
  79. Résultat n°79

    n° 21-27

    Date

    1987-1989

    Cote

    PER746/3

    • Contexte : TENDANCES A LA CONJONCTURE. GRAPHIQUES SUR 20 ANS :...

    • n° 21-27
  80. Résultat n°80

    n° 9 -20 avec suppléments

    Date

    1984-1986

    Cote

    PER746/2

    • Contexte : TENDANCES A LA CONJONCTURE. GRAPHIQUES SUR 20 ANS :...

    • n° 9 -20 avec suppléments