Aide à la recherche

1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet (1967-1996).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1779W/1-5

Date

1967-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

5 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Arrêtés de délégation de signature du Préfet de l'Essonne concernant des fonctionnaires de l'Etat, 1967-2000.

Langue des unités documentaires

Français

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1988 ; Direction de la réglementation : arrêtés du 16 février 1990 au 9 avril 1996 ; Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : arrêtés du 30 octobre 1968 au 14 octobre 1992.

Cote/Cotes extrêmes

1779W/3

Date

1968-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/09/2005

Mots clés lieux

ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement

Mots clés matières

administration départementale, administration préfectorale, action sanitaire, action sociale, emploi, fonctionnaire de l'État, action économique, délégation, Cinquième République (1958- ), 20e siècle

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral