CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1805W/1-5

Date

1977-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

5 articles

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur)

SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 1 : création du centre de loisirs et contentieux (1977-2001) - 2-3 : centre de loisirs : rapports à la commission permanente (1994-1996) - 4-5 : centre de loisirs : sessions du conseil d'administration : délibérations et rapports (1977-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Tribunal administratif de VERSAILLES : correspondance ; direction départementale de la concurrence et de la consommation : correspondance ; commissaire de la République : correspondance ; 1ère commission : budget annexe du centre de loisirs départemental pour l'année 1984 ; budget 1984, recours du commissaire de la République contre les tarifs (1984). Centre de loisirs départemental, répartition des dépenses de fonctionnement entre les différentes administrations de l'Etat (1990-1993) ; création du centre de loisirs à ETIOLLES : projet et plan (1977-1989) ; direction des ressources humaines : rapport de présentation et perspectives (2001).

Cote/Cotes extrêmes

1805W/1

Date

1977-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/10/2005