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FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES

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Cote/Cotes extrêmes

1737W/1-329

Date

1992-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

329 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Enregistrements des séances publiques des Assemblées départementales : bandes magnétiques audio et cassettes audio.

Langue des unités documentaires

Français

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote/Cotes extrêmes

1737W/2

Autres Cotes

31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

Date

1995

Caractéristiques physiques

produit fini, Bande magnétique, Débat

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Date : 16 novembre 1995.

Conditions d'accès

NC Numérisé [substitution:31NUM/353;31NUM/354;31NUM/355;31NUM/356;31NUM/357;31NUM/358/]

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Bande n°2

Informations sur le traitement

Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.

Mots clés lieux

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

Mots clés matières

administration départementale, élu, finances départementales, emploi, garantie d'emprunt, discipline sportive, centre de loisirs, taxe professionnelle, taxe d'habitation, dépense d'investissement, action sociale, aide sociale, dépense de fonctionnement, établissement de crédit, logement, travaux d'utilité publique, collège, financement, forêt domaniale, aide publique au logement, protection de la nature, pollution des eaux, traitement des eaux usées, foyer, personne âgée, établissement d'enseignement, espace naturel sensible, université, organisme de recherche, recherche scientifique, forêt privée, site, construction scolaire, environnement, vaccination, cancer, éducateur, urbanisme, déchet industriel, conseil général, traitement des déchets, usine d'incinération, établissement public d'hospitalisation, établissement médico social, adulte handicapé, aménagement, équipement matériel, musée, transport en commun, réseau routier, culture, logement social, habitation à loyer modéré, jumelage, conseil d'administration, action sanitaire, protection sanitaire du cheptel, société d'économie mixte, enfant, enfant handicapé, action économique, 20e siècle

Mots clés typologiques

DOCUMENT AUDIOVISUEL