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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des titres du duché et du marquisat et des seigneuries jointes. [Tome 1er, renfermant les matières suivantes : érections en dignité ; actes du service passif ; mouvances].

    Date

    1789

    Cote

    A/663

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome II : directe ; rentes seigneuriales ; rentes foncières ; rentes constituées] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/664

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/666

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome V : édits ; lettres patentes ; transactions ; charges de seigneuries ; quittances] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/667

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (première partie) [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/668

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (seconde partie) [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/669

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

    Date

    1516-1750

    Cote

    A/759

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de JARCY. [Jean de PROVENNES cède à son frère Antoine, sept arpents de terre situés au lieu-dit l'ORME-DE-MONTGATON, en censive de l'abbesse de JARCY et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de la seigneurie de MENCHY].

    Date

    1511-1772

    Cote

    A/770

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

    Date

    1507-1508

    Cote

    A/791

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES. Le seigneur de MAROLLES possédait plusieurs droits honorifiques.

    Date

    1780-1797

    Cote

    A/1094

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mesurage et arpentage de la terre et seigneurie de MAROLLES [registre].

    Date

    1513-1514

    Cote

    A/1170

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mesurage et arpentage de...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

    Date

    1747-1790

    Cote

    B/176

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

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  14. Résultat n°14

    BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1790) ; un registre des dépôts des procédures criminelles de Saint-Michel-sur-Orge au Bailliage de Brétigny-sur-Orge (3 novembre 1763-3 juin 1777) ; un registre des présentations (6 mai 1694-6 mai 1695) ; un registre d'écrous (1741) ; Ban et arrière ban : rôle des taxes (1689-1692)

    Date

    1689-1790

    Cote

    B/274

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Onze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (5 mai 1617-mars 1622), (4 avril 1622-14 juin 1623), (16 juin 1623-mars 1624), (avril 1624-novembre 1624), (janvier-juin 1625 ), (juin 1625-février 1626), (10 février 1626-28 décembre 1626), (28 juin 1627-mai 1628), (mai 1628-janvier 1629), (février 1629-février 1630), (février 1631-décembre 1631)

    Date

    1617-1631

    Cote

    B/732

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  16. Résultat n°16

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Quinze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (7 septembre 1632-décembre 1632), (janvier 1633-décembre 1633), (1634), (1635), (1641), (1642), (1643), (1644), (1645), (1648),(janvier 1651-décembre 1652), (janvier 1653-octobre 1654), (novembre 1654-aout 1658), (janvier 1659-décembre 1661), (janvier 1662-novembre 1667)

    Date

    1632-1667

    Cote

    B/733

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  17. Résultat n°17

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Sept registres de présentations des défendeurs (janvier 1719-13 mars 1720), (13 mars 1720-20 février 1723), (26 février 1723-27 mars 1727), (27 mars 1727-20 avril 1741), (20 avril 1741-2 décembre 1745), (20 décembre 1745-30 aout 1754), (8 octobre 1754-6 juin 1769) ;dix registres de présentations des demandeurs (20 janvier 1719-16 février 1720), (16 février 1720-19 septembre 1721), (24 septembre 1721-24 janvier 1727), (24 janvier 1727-24 janvier 1736), (22 mars 1736-20 décembre 1740), (23 janvier 1741-20 janvier 1744), (20 janvier 1744-14 novembre 1760), (14 novembre 1760-17 octobre 1766), (4 novembre 1766-26 novembre 1776), (26 novembre 1776-décembre 1790)

    Date

    1719-1790

    Cote

    B/734

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Un registre des minutes du greffe (1630-1631) ; deux registres des affirmations de voyages (juin 1690-décembre 1697),(avril 1715-octobre 1718) ; deux registres de communication de pièces (mars 1749-aout 1759), (octobre 1772-mars1784) ; un registre de productions (1770-juin 1790) ; deux registres de procédures criminelles (1720-1736), (janvier 1749-décembre 1766) ; trois registres de dénonciations et déclarations (1770), (1774), (1779) ; un livre de compte tenu par un religieux (1630-1635)

    Date

    1630-1790

    Cote

    B/741

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)

    Date

    1617-1757

    Cote

    B/746

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)

    Date

    1610-1790

    Cote

    B/753

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

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  21. Résultat n°21

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : quatre registres de la valeur du grain (1571-1578), (1592-1609), (1610-1616), (1617-1641)

    Date

    1571-1641

    Cote

    B/754

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  22. Résultat n°22

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : un registre de la valeur du grain qui double la période de 1617-1624, cinq registres de la valeur du grain (1642-1643), (1644-1662), (1663-septembre 1673), (octobre 1673-1685), (1686-1699), sept fascicules de la valeur du grain (1700-1729)

    Date

    1617-1729

    Cote

    B/755

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  23. Résultat n°23

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : vingt sept registres de la valeur du grain (1730-1761) ; états du prix des grains vendus à la halle de Corbeil (1777-1785) ;un registre de la police des marchés sur la valeur du pain (5 juillet 1642-19 juin 1657) ;un registre du prix des gros fruits qui se vendent au marché de Corbeil (18 octobre 1776-2 novembre 1781) ; déclarations des récoltes de blé dans les différentes villes, villages, hameaux, couvents dépendant de Corbeil (1693) ; police des blés : règlement, déclarations, procès verbaux, sentences (1693)

    Date

    1642-1785

    Cote

    B/756

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  24. Résultat n°24

    CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents dépendants de l'élection de Dourdan, classés avant la dévolution parmi les archives de la Prévôté de Corbreuse .Treize registres destinés à enregistrer les billets de translations de domicile (19 mai 1718- 27 septembre 1718), (10 octobre 1718-30 septembre 1719), (20 février 1720-30 septembre 1720), (24 mars 1721-30 septembre 1721), (6 décembre 1721-22 décembre 1722), (30 avril 1723-30 septembre 1723), (5 février 1724-29 septembre 1725), (2 avril 1726-20 septembre 1727), (20 septembre 1728-9 novembre 1735), (6 décembre 1735-14 septembre 1739), (14 septembre 1739-30 septembre 1746), (20 juillet 1747-24 septembre 1756), (27 septembre 1757-15 septembre 1767) ; deux registres destinés à enregistrer les baux à cheptel, commissions, réceptions de mission, donations, provisions et autres actes (3 septembre 1762-26 août 1765), (15 avril 1769-12 juillet 1773) ; quatre registres contenant des nominations des collecteurs (31 août 1713-1er octobre 1713), (21 septembre 1716-30 septembre 1716), (28 avril 1717-3 septembre 1718), (7 octobre 1723-4 septembre 1731) ; quatre registres destinés à enregistrer les affirmations de voyages (9 octobre 1722-16 juin 1724), (19 juillet 1724-14 décembre 1725), (19 décembre 1725-29 décembre 1730), (26 janvier 1731-20 juillet 1735).

    Date

    1718-1773

    Cote

    B/788

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des présentations (24 novembre 1668-20 mars 1673), (27 septembre 1673-1er mars 1681), (25 mars 1681-20 mai 1684), (7 juin 1687-13 décembre 1692), (20 décembre 1692-25 novembre 1695) ; six registres des présentations des défendeurs et un feuillet (6 décembre 1695-25 juillet 1697), (21 février 1699-31 décembre 1699), (22 mars 1702-5 juillet 1702) [un feuillet], (20 mai 1702-18 juin 1704), (3 juillet 1713-20 octobre 1717), (12 novembre 1717-6 novembre 1723), (20 novembre 1723-28 août 1726) ; sept registres des présentations des demandeurs (7 décembre 1695-7 janvier 1699), (7 janvier 1700-11 février 1702), (10 janvier 1701-28 avril 1702), (29 avril 1702-12 mars 1704), (7 avril 1704-7 octobre 1713), (7 octobre 1713-2 novembre 1717), (12 novembre 1717-6 novembre 1723).

    Date

    1668-1726

    Cote

    B/992

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des présentations des demandeurs et des défendeurs (18 novembre 1723-2 septembre 1726), (21 septembre 1726-4 novembre 1747), (28 mars 1748-octobre 1750), (9 octobre 1750-15 mars 1753), (20 juin 1753-25 juin 1759)

    Date

    1723-1759

    Cote

    B/993

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

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  27. Résultat n°27

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois registres des présentations des demandeurs et des défendeurs (26 juin 1759-5 septembre 1766), (14 octobre 1766-18 décembre 1773), (7 janvier 1774-21 octobre 1785).

    Date

    1759-1785

    Cote

    B/994

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois...

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  28. Résultat n°28

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : un registre des défauts (18 février 1699-28 février 1703) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre des défauts (28 avril 1703-12 octobre 1717) ; un registre des défauts et congés (12 novembre 1717-19 octobre 1723) ; un registre des défauts (17 décembre 1723-3 septembre 1726) ; (Bailliage royal de Dourdan) : un registre des défauts (28 septembre 1706-8 janvier 1751) ; (Bailliage royal et comté de Dourdan) : un registre des défauts et congés (13 février 1751-23 septembre 1785).

    Date

    1699-1785

    Cote

    B/995

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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  29. Résultat n°29

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un registre des dépôts de contrats d'acquisitions (25 janvier 1772-31 décembre 1785).

    Date

    1772-1785

    Cote

    B/997

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un...

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  30. Résultat n°30

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux registres des édits du Roi et arrêts de la Cour (1583) , (21 janvier 1719-7 octobre 1720) ; un registre des édits du Roi et arrêts du Conseil (14 décembre 1720-5 juin 1723) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (13 novembre 1723-20 octobre 1726), (septembre 1726-30 avril 1748).

    Date

    1583-1748

    Cote

    B/998

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux...

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  31. Résultat n°31

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (20 octobre 1731-28 avril 1759), (28 avril 1759-9 mai 1760)

    Date

    1731-1760

    Cote

    B/999

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux...

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  32. Résultat n°32

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.

    Date

    1661-1790

    Cote

    B/1000

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...

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  33. Résultat n°33

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : deux registres d'affirmations de voyage (19 mai 1691-11 novembre 1698), (20 mars 1699-2 septembre 1700) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (25 septembre 1700-19 mai 1707) ; (Bailliage de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (5 juin 1707-2 novembre 1717) ; (Bailliage royal de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (14 octobre 1724-17 août 1726) ; (Bailliage de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (10 décembre 1726-14 novembre 1737).

    Date

    1691-1737

    Cote

    B/1002

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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  34. Résultat n°34

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Quatre registres des jugements, sentences et autres actes prononcés à l'audience des criées (17 novembre 1742-10 février 1753), (3 mars 1753-1er décembre 1759), (15 mars 1760-11 décembre 1762), (22 janvier 1763-1er juin 1765).

    Date

    1742-1765

    Cote

    B/1005

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Quatre...

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  35. Résultat n°35

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois registres des jugements, sentences et autres actes prononcés à l'audience des criées (31 août 1765-2 décembre 1780), (16 décembre 1780-17 novembre 1787), (24 novembre 1787-28 août 1790).

    Date

    1765-1790

    Cote

    B/1006

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois...

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  36. Résultat n°36

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres pour l'enregistrement des mises et productions au greffe (13 octobre 1666-9 novembre 1673), (7 décembre 1773-26 juin 1784), (7 août 1687-12 août 1698), (1er juillet 1702-2 août 1726), (20 novembre 1739-7 novembre 1787) ; un registre des productions des causes (27 mai 1699-20 novembre 1703).

    Date

    1666-1787

    Cote

    B/1007

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

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  37. Résultat n°37

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : trois registres des causes consulaires (4 juin 1700-11 février 1702), (25 février 1702-22 septembre 1717), (11 décembre 1717-20 août 1723).

    Date

    1700-1723

    Cote

    B/1008

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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  38. Résultat n°38

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).

    Date

    1702-1780

    Cote

    B/1011

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

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  39. Résultat n°39

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage royal) : un registre d'audiences des causes jugées en dernier ressort au Bailliage (17 octobre 1772-26 novembre 1782) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un état et mémoire des affaires extraordinaires (31 janvier 1702-29 novembre 1708) ; (Bailliage de Dourdan) : un état des recettes du casuel du greffe (28 février 1702-25 avril 1708), deux états des recettes des vacations du lieutenant général (25 février 1702-28 juillet 1719), (23 novembre 1723-10 mars 1727) ; deux états des recettes des vacations du procureur du roi (7 avril 1702-28 juillet 1719), (13 novembre 1723-19 mars 1727) ; un état et mémoire des vacations de M. Boucher, ancien avocat et faisant fonction de procureur du roi (7 janvier 1724-24 mars 1727) ; deux états des vacations du conseiller du roi (1er mars 1702-2 octobre 1702), (14 mars 1702-26 avril 1719).

    Date

    1702-1782

    Cote

    B/1015

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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  40. Résultat n°40

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre des défauts (12 mars 1733-28 décembre 1767) ; un registre des défauts de présentations (4 janvier 1770-7 décembre 1790) ; un registre des présentations des défendeurs (22 avril 1706-13 septembre 1730) ; un registre des sentences rendues au souverain en vertu de l'édit du roi d'août 1783 (8 janvier 1784-30 avril 1789) ; un registre des rapports de Pierre Foucques, voyer et expert juré de Dourdan (1er juin 1699-15 septembre 1701).

    Date

    1699-1790

    Cote

    B/1043

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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