Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous (26 janvier 1789-16 août 1789) ; Eaux et forêts : un registre des rapports de gardes chasses (4 avril 1692-9 mai 1693).
Date
1692-1693, 1779-1790
Cote
B/11
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers...
- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure...
- Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)