Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date
2008
Cote
GBR/3668
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Archives départementales de l’Essonne
Filtrer les résultats
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes, correspondance, plans.
Date
2001-2006
Cote
2895W/203/1
-
Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Patrimoine immobilier.
- Plans.
- Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes,...
Producteur :
UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
-
-
Résultat n°3
ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5676, travaux d'éclairage aux abords de la Maison de la Petite Enfance dans le secteur Commissariat, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise LMS : ordre de service, certificats de paiement, note de présentation, documentation sur l'éclairage public, courriers, dossiers marché.
Date
2000-2005
Cote
2200W/86
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°4
Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation du 16 décembre 2004 : comptes rendus des groupes thématiques, comptes rendus synthétiques, listes de participants.
Date
2004
Cote
2895W/203/2
-
Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Patrimoine immobilier.
- Plans.
- Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation...
Producteur :
UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
-
-
Résultat n°5
Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier administratif La Prairie à VILLEBON-SUR-YVETTE ; assainissement principales : plan ; divers.
Date
1995-2003
Cote
1699W/38
-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
-
-
Résultat n°6
ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028, passerelle piétons sur la voie SNCF, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise Espaces Etudes : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 000005, voirie et réseaux de désserte du lot SEBIA, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise SEGI : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, marché n° 000030, desserte lots pitch et sci, entreprise Alexi : ordre de service, courriers, certificats de paiement, dossier marché.
Date
2000-2003
Cote
2200W/82
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028,...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°7
Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY : plans d'aménagement, plans de piquetage ; Route Départementale 63 - MESPUITS : plans de piquetage (2002-2003).
Date
2002-2003
Cote
1962W/14
-
Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
-
-
Résultat n°8
Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY ; Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY, administratif (2002-2003).
Date
2002-2003
Cote
1962W/13
-
Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
-
-
Résultat n°9
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.
Date
1992-2002
Cote
2541W/99
-
Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Producteur :
DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
-
-
Résultat n°10
ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).
Date
1984-2001
Cote
2200W/3
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°11
ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n° 091.340.00.C.1008 SCI DES ENTREPOTS PARIS SUD - ALBAT SA, bâtiments G et H, à LISSES : arrêté de permis de construire, courriers, avis, plans, notices, études, receptivité, formulaire de demande de permis (2000-2001) ; ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n°091.340.99.C.1012 , TAILLEUR INDUSTRIE SA, bâtiment F : notices, études, plans, déclaration d'achèvement de travaux (2000), déclaration d'ouverture de chantier (2000), arrêté de permis de construire (1999), avis, courriers, formulaire de demande de permis, réceptivité, autorisations, étude d'impact (1999-2000). DATE_ANALYSE "20140109
Date
1999-2001
Cote
2200W/40
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°12
ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat n° 010039, réalisation de plantations, entreprise Espace Recherche et Aménagement : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010025, environnement du centre commercial Evry 2, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé sur le boulevard de l'Europe, entreprise BET Espace Etudes : contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010015, environnement du centre commercial Evry 2, entreprise JPB : courriers, contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18,commune de BONDOUFLE, marché n° 010014, travaux de finition rue Désir Prévost, entreprise BET Richard: ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU LAGUE, commune de RUNGIS, marché n°010009, travaux VRD, entreprise Ingétude : dossier marché, certificats de paiement, ordre de service, courriers ; ZAC DES CINQUANTE ARPENTS, commune de BONDOUFLE, marché n° 010046, construction d'un mur anti-bruit le long de la RD31, entreprise ECERP : certificats de paiement, dossier marché ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010044, aménagement, entreprise Marc Duval : contrat, certificats de paiement ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché 010028, travaux de reprise d'ouvrage TU boulevard de l'Europe, entreprise ECERP : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18, commune de BONDOUFLE, marché n °010029, aménagement de cheminement des piétons, entreprise BET SEGI : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers.
Date
2001
Cote
2200W/87
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°13
ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010011, travaux de VRD, aménagement des abords du collège, entreprise Tecnic : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010012, aménagement des abords de l'opération ADEP, entreprise BET Richard : contrat, courriers, certificats de paiement, ordre de service ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010013, travaux de viabilité secondaire, entreprise ATPI : ordre de service, certificats de paiements, courriers, contrat ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, travaux de viabilité secondaire, marché n°010020, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise SEGI : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU BOIS CHALAND, commune de LISSES, marché n° 010031, desserte voirie et réseaux du lot ADIM, entreprise BEA : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010041, viabilité secondaire de la rue du Minotaure, entreprise Sauterrey Paul CDTTP : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010043, construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales, travaux de viabilité secondaire, entreprise SEGI : certificats de paiement, contrat.
Date
2001
Cote
2200W/80
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°14
Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (suite), délibération du 02/05/1996 arrêtant le projet de modification du plan d'aménagement de zone (les deux phases) ; dossier réclamé le 21/06/1996 ; délibération du 24/06/1996 annulant la précédente et arrêtant le projet de modification ; contrôle de légalité du 30/07/1996, courrier ; arrêt d'un nouveau projet de modification par délibération du 23/09/1996 ; contrôle de légalité du 06/12/1996 ; arrêté du 04/10/1996 prescrivant enquête publique de la modification ; délibération du 17/09/1990 ; convention commune et EPEVRY 2e tranche ; délibération du 21/09/1992 : bilan financier. ZAC Vaulorin à WISSOUS (dossier n°28), bilan de la concertation par délibération du 25/05/1988 ; ZAC créée par délibération du 22/06/1988 et conserve le règlement NAUI du POS ; contrôle de légalité du 12/08/1988 ; courrier ; arrêté du 10/05/1988 portant ouverture de l'enquête publique remplacé par celui du 19/05/1988 ; contrôle de légalité du 14/06/1988 ; courrier relatif au droit de préemption urbain ; convention avec la commune et l'agence foncière et technique de la région parisienne par délibération du 08/07/1992 et signée le 15/02/1993 ; délibération du 18/12/2000 constatant l'achèvement de la ZAC ; contrôle de légalité du 16/03/1991. ZAC du Quartier des Folies à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n°29), délibération du 22/01/1988 : projet de convention entre la commune et la Société anonyme immobilière d'économie mixte de CORBEIL ; contrôle de légalité du 11/03/1988 ; ZAC créée par délibération du 04/11/1988 et dossier correspondant ; courrier du sous-préfet du 28/11/1988 ; arrêt du projet de réalisation par délibération du 28/06/1989 et contrôle de légalité du 30/08/1989 ; prorogation de l'acte de création par délibération du 12/11/1990 ; courrier (1991-1992) dont intervention du député, incompatibilité avec le schéma directeur ; convention avec la société AMAVI signée le 26/01/1992 ; délibération du 18/10/1991 : projet de convention pour étude de faisabilité.
Date
1988-2001
Cote
1661W/9
-
Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°15
ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.
Date
1999-2000
Cote
2200W/85
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°16
ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.
Date
1988-2000
Cote
2200W/78
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°17
ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 9122898C1023, IMMOBILIER AUDREY : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122896C1003, SCI JULIEN : permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122896C1026, SCI BOIS SAUVAGE IMMOBILIER : permis de construire, courriers, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1026, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1023M, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire modificatif, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1004, SCI PNJD : permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1031, V33 SA : permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1037, V33 SA : permis de construire, plans, notices.
Date
1994-2000
Cote
2200W/55
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°18
ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EDF : plans, courrier, étude d'impact ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°9122800C1024, IMMOBILIERE 3F : plans, courrier, demande de permis de construire, notices.
Date
1985-2000
Cote
2200W/23
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°19
ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).
Date
1992-2000
Cote
2401W/12
-
Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°20
ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER AUDREY: parcelles BH 311, convention n° 99/41 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JULIEN: parcelles AB 172, AB 155P, AT92P, convention n° 950047 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: ilot B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: AT 22 (1987-2000).
Date
1987-2000
Cote
2401W/14
-
Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°21
ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché n° 980035, maillage, voirie, assainissement, travaux secondaire, entreprise BET Chiplevsky : ordre de service, contrat, avenants, certificats de paiement, courriers, décisions.
Date
1998-2000
Cote
2200W/88
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DE LA TREMBLAIE, commune de PLESSIS-PATE, marché...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°22
![Plan d'aménagement d'ORSAY dressé par Moïse THOMAS, géomètre, [s. d.]. Ech. 1/1 000. N et B. Dim. 0,83 x 1,54.](/images/dd9edf6b-c3c7-4197-9afb-d129e761c3f1_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
Plan d'aménagement d'ORSAY dressé par Moïse THOMAS, géomètre, [s. d.]. Ech. 1/1 000. N et B. Dim. 0,83 x 1,54.
Date
vingtième siècle
Cote
1FI/590
-
Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan d'aménagement d'ORSAY dressé par Moïse THOMAS,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
-
Résultat n°23
ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire n°091.235.98.C.1005, JET PARIS - JET SERVICES : déclaration d'ouverture de travaux (1999), courriers, arrêté de permis de construire (1998), avis, réceptivité, formulaire de demande de permis, plans, notices, engagements (1998-1999) ; ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire modificatif n°091.235.98.C.1005 M1, JET PARIS-JET SERVICES : arrêté, courrier, avis, plans (1998) ; ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire n°091.235.00.C.1008, MIRAGES - EXTRAND, projet de centre de tri automatisé : arrêté de permis, avis, courriers, réceptivité, formulaire de demande de permis, autorisations, notices, plans (2000).
Date
1998-2000
Cote
2200W/39
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC LE BOIS DE L'HOTEL DIEU, dossier de permis de construire...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°24
![Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, [s.d.]. Ech. 1/5 000. N et B. Dim. 0,79 x 1,10.](/images/c83b301d-eaae-4455-8b05-8b1f176c8a62_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, [s.d.]. Ech. 1/5 000. N et B. Dim. 0,79 x 1,10.
Date
vingtième siècle
Cote
1FI/199
-
Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
-
Résultat n°25
Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.
Date
1994-2000
Cote
2401W/60
-
Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- Commission des marchés : séances des 27 janvier au...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°26
![Plan d'aménagement et d'extension de la Ville de RIS-ORANGIS, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. N et B. Dim. 1,26 x 0,75. [mauvais état].](/images/3e308297-40fc-4301-a59f-0bb795d916f8_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
Plan d'aménagement et d'extension de la Ville de RIS-ORANGIS, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. N et B. Dim. 1,26 x 0,75. [mauvais état].
Date
2e moitié du 20e siècle
Cote
1FI/296
-
Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan d'aménagement et d'extension de la Ville de RIS-ORANGIS,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
-
Résultat n°27
Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Maison Neuve à BRETIGNY-SUR-ORGE (suite et fin), projet de modification par délibération du 30/03/1998 ; arrêté d'enquête publique du 05/05/1998 et conclusions du commissaire-enquêteur ; modification approuvée par délibération du 07/10/1998 ; contrôle de légalité du 23/11/1998 ; caractère exécutoire ; arrêt du projet de la 3e modification par délibération du 09/11/1999 ; arrêté d'enquête publique du 13/01/2000 remplaçant celui du 14/12/1999 ; rapport du commissaire-enquêteur ; approbation de la 3e modification par délibération du 20/06/2000 ; contrôle de légalité du 21/08/2000 et caractère exécutoire. ZAC Bellejame à MARCOUSSIS (dossier n°119), ouverture à la concertation par délibération du 24/06/1991 ; dossier de concertation ; dossier de création par délibération du 20/12/1991 ; convention avec la SERFA ; contrôle de légalité du 25/03/1992 ; arrêté d'enquête publique du 31/03/1992 et conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation du plan d'aménagement de zone et du plan des équipements publics par délibération du 29/06/1992.
Date
1991-2000
Cote
1661W/43
-
Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Maison Neuve...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°28
ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EMMAUS, lot A5 : plans, notes ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1047, ESPACE HABITAT CONSTRUCTION, lot A46: permis de construire, demande de permis de construire, plans, notices.
Date
1983-2000
Cote
2200W/24
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°29
![Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, [s.d.]. Ech. 2 m/m par mètre. N et B. Dim. 0,73 x 1,07.](/images/5cababe6-e9ae-472a-a235-c05627d5f7ac_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, [s.d.]. Ech. 2 m/m par mètre. N et B. Dim. 0,73 x 1,07.
Date
vingtième siècle
Cote
1FI/200
-
Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan de RIS-ORANGIS, Ministère de la Reconstruction...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
-
Résultat n°30
ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22890C5065, SCI MAISONS CONTEMPORAINES, parcelle BC 648 ET 799 : courriers, plans, demande de permis ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122893C5043, LES PAPILLONS BLANCS : permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122891C5036, LES PAPILLONS BLANCS, parcelle BC 727 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 22891C5019, [non réalisé], LES PAPILLONS BLANCS, lots 20 et 21 : demande de permis de construire, notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, LES PAPILLONS BLANCS, lot 21, Centre d'aide par le travail (CAT), notices, courriers, plans ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9122800C1018, SORECIM lot 21 : demande de permis de construire modificatif, notices, courriers, plans.
Date
1991-2000
Cote
2200W/7
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°31
ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134095C1009, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134094C1029, IKEA DEVELOPPEMENT SA : courriers, permis de construire, plan, annulation d'une autorisation de permis de construire, notices.
Date
1994-2000
Cote
2200W/49
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°32
ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990017, voirie primaire de la Ville Nouvelle d'EVRY, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise BET Normand : ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990021, aménagements définitifs des abords du programme Athénée, entreprise BET Richard: contrat, ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 990040, desserte de l'opération SEBIA, entreprise A.T.P.I : contrat, courriers, ordre de service ; ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, marché n° 990041, desserte des opérations Marinière 2 et 3, entreprise BET Richard : certificats de paiement, ordre de service, contrat, courriers ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché n° 990036, voirie et réseau de desserte des chantiers, entreprise BET Normand: ordre de service, courriers, certificats de paiement, contrat ; FUNERARIUM DE COURCOURONNES, commune de COURCOURONNES, marché n° 990014, réalisation des travaux aux abords du funérarium, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DES BORDES, commune de BONDOUFLE, marché 990002, prolongement de la rue Gustave Madiot, entreprise BET Merlin : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 990019, travaux aux abords de l'Institut des Matériaux, entreprise ICE : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers, demande d'accompte.
Date
1999-2000
Cote
2200W/89
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, marché...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°33
Zone d'aménagement concerté. - ZAC du Guichet à ORSAY (suite et fin), 2e partie du dossier de réalisation (annexes, avant-projet simplifié, infrastructures, estimation) ; délibération du 11/02/1993 ; contrôle de légalité du 10/05/1993 ; délibération du 08/04/1993 relative à la déclaration d'utilité publique ; 2 délibérations du 28/04/1994 pour enquête publique et parcellaire ; contrôle de légalité des 03/06/1993, 06/06 et 10/06/1994 ; arrêté de déclaration d'utilité publique du 03/09/1994 ; recours ; délibération de principe du 14/12/1998 pour suppression de ZAC ; contrôle de légalité du 11/01/1999 ; délibération des 23/03/1993 et 01/02/1999 : suppression de la ZAC ; contrôle de légalité du 16/01/1999 ; copie exécutoire de l'acte. ZAC des Glaises à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (ex-ZAC Etat), mise à disposition de la ZAC par arrêté préfectoral du 22/03/1984 ; convention ; cahier des charges ; mandat ; arrêté fixant enquête publique 09/11/1984 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; dossier soumis à enquête publique en vue de la déclaration d'utilité publique ; arrêté du 12/11/1984 prescrivant enquête publique sur les dispositions du plan d'aménagement de zone et dossier de réalisation ; registre ; conclusions du commissaire-enquêteur ; publicité.
Date
1984-1999
Cote
1661W/31
-
Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Zone d'aménagement concerté. - ZAC du Guichet à ORSAY...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°34
Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY (suite et fin), modification du plan d'aménagement de zone approuvée par délibération du 30/09/1997 ; contrôle de légalité du 01/12/1997 ; caractère exécutoire ; courrier communal du 05/12/1997 et document rectifié suite au contrôle de légalité enregistré le 16/12/1997 ; contrôle de légalité du 14/01/1998 ; nouveau projet arrêté le 30/06/1999 ; contrôle de légalité du 27/09/1999 ; courrier du 14/10/1999 ; arrêté d'enquête publique du 13/08/1999. ZAC des Trois Gares à MASSY (dossier n°115), ouverture à la concertation par délibération du 30/05/1991 ; bilan le 30/01/1992 ; dossier de création de la ZAC par délibération du 30/01/1992 ; deux contrôles de légalité ; modalités d'association : bordereau daté du 09/07/1992 ; plan d'aménagement concerté : 07/08/1992 ; courriers ; réunion ; acte de création prorogé par délibération du 24/03/1994 ; convention ; jugement du tribunal administratif annulant l'acte de création et jugement du TA du 19/03/1996 annulant la prorogation du 24/03/1994 ; courrier du préfet sur procédure projetée pour la ZAC.
Date
1992-1999
Cote
1661W/40
-
Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Zone d'aménagement concerté. - Montvrain à MENNECY...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°35
ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064, pose d'une clôture, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4038, LOCAL ORDURES, SOFINCO : courriers, avis, récépissés, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.93.C.5010, Lot A, SCI DU BOIS SAUVAGE : courriers, avis, récépissés, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 521.83.U.0065, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, photographies, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1001, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, devis, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.97.C.1029, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire - EXEMPTION n° 091.228.91.C.4008, parcelles B76 et B80, SCI DE L'ECOUTE S'IL PLEUT - SOFINCO : courriers, exemption de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.99.C.1021, parcelles BE 21, SOFINCO : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.93.C.5010, toiture et façade, SCI DU PETIT BOIS - SOFINCO : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 228.92.C.5012, CENTRE TECHNIQUE DE MAINTENANCE DE LA POSTE : courriers, demande de permis de construire, permis, plans, notice.
Date
1983-1999
Cote
2200W/50
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 091.228.90.C.4064,...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°36
ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5048, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE : notices, plans ; ZAC EVRY 1, construction de la clinique des Champs Elysées, dossier de permis de construire modificatif n° 22888C5037, SOGEA : notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1001, SOGECLIN, dossier classé sans suite : courriers, demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, aménagement et clôture d'un parking de 66 places, dossier de permis de construire n° 09122899C8001, SOGECLIN : courriers, demande d'autorisation relative aux clôtures, aux installations et travaux divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122888C5048, déclaré irrecevable, remplacé par n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : courriers, demande de permis de construire modificatif, acte de cession, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1027, NATIOCREDIMURS (ex centre d'exploration cardio-vasculaire) : permis de construire, courriers, demande de permis de construire, plans.
Date
1989-1999
Cote
2200W/52
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, construction du centre d'exploration cardio-vasculaire,...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°37
ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 9165998C1044, COMPAGNIE PARISIENNE DE SERVICES : permis de construire, courriers, cahier des charges de cession, acte de cession, demande de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 9165998C1044 1, COMPAGNIE PARISIENNE DE SERVICES : permis de construire modificatif, courriers ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134099C1005 / 09165999C1008, SOAP : courriers, plans, demande de permis de construire, notice, permis de construire.
Date
1999
Cote
2200W/46
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°38
ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134093C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : permis de construire, courriers, cahier des charges de cession, demande de permis de construire, plans (1993) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134092C5015, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, cahier des charges de cession, demande de permis de construire, plans, notices (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5005, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, demande de permis de construire modificatif, plans (1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire n° 09134091C5005, VACHON / SOPHIA BAIL : courriers, permis de construire, plans, demande de permis modificatif, notices (1995).
Date
1991-1999
Cote
2200W/44
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CLOS AUX POIS, dossier de permis de construire...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
-
-
Résultat n°39
Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Place de France à MASSY (suite), avis des services ; délibération du 24/02/1988 arrêtant le plan d'aménagement de zone. Arrêté du 25/05/1988 precrivant enquête publique sur le projet ; arrêté ; publicité ; registre d'enquête ; conclusions du commissaire-enquêteur. Dossier soumis à enquête publique ; délibération du 07/11/1990 et dossier arrêtant la modification du plan d'aménagement de zone. Arrêté d'enquête publique du 30/11/1990 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 07/11/1991 et dossier arrêté ; contrôle de légalité du 12/03/1992 ; arrêté d'enquête publique du 19/11/1991. Délibération du 23/09/1999. Dossier d'achèvement de la ZAC par délibération du 16/11/1999 ; correspondance. La Mère-Dieu à LINAS appelée aussi l'Autodrome. Ouverture à la concertation par délibération du 26/06/1986 ; modalités d'association du 15/09/1986 ; porter à connaissance du 28/10/1986 ; dossier de création et de réalisation par délibération du 06/02/1987 et contrôle de légalité du 17/04/1987 ; courrier du 06/05/1987 ; arrêté de déclaration d'utilité publique du 02/07/1987 et dossier y afférant. Délibération du 23/12/1996 constatant l'achèvement de la ZAC rapportée par celle du 25/03/1997 ; caractère exécutoire de l'acte précité : 08/03/1997.
Date
1987-1999
Cote
1661W/4
-
Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Zone d'aménagement concerté. - ZAC de la Place de France...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°40
Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - Courriers sucrerie, Plan topo-BOISSY-LA-RIVIERE et BOUTERVILLIERS ; dossier de consultation des entreprises-BOUVILLE, LA FERTE-ALAIS et BOISSY-LA-RIVIERE ; dossier laboratoire régional de l'ouest parisien ; RD116-SERMAISE-étude préalable avant projet ; chantiers expérimentaux sur communes de BOUTIGNY, SOISY-SUR-ECOLE, ANGERVILLE, BOUVILLE, CHAMPMOTTEUX, GOMETZ-LA-VILLE.
Date
1996-1999
Cote
1688W/37
-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Aires de sécurité pour chargement de betteraves. -...
Producteur :
SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
-