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  1. Résultat n°1

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

    Date

    1998-2004

    Cote

    1911W/8

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1699W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2172W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1548W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : permis de démolir, permis de construire, panneau de chantier (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/54

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

    Date

    1991

    Cote

    1589W/21

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension du collège : permis de démolir, permis de construire, procès verbaux.

    Date

    1998

    Cote

    1663W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension...

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  12. Résultat n°12

    1995

    Date

    Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

    Cote

    102J/20

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1995

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations provisoires : permis de construire, déclaration d'ouverture du chantier, déclaration d'achèvement des travaux ; examen des batîments démontables par la Socotec : levée des réserves, permis de démolir ; démolition des fondations par l'entreprise HUG (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1784W/12

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Permis de démolir : Textes réglementaires

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1625

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Permis de démolir : Textes réglementaires
  16. Résultat n°16

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux d'extension et de réhabilitation complémentaire : demande de permis de démolir, demande de permis de construire, dossier de maîtrise d'oeuvre (rapports et correspondance), dossier travaux (rapports).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1714W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction et réhabilitation : permis de démolir, permis de construire.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1663W/13

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  20. Résultat n°20

    MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

    Date

    1998

    Cote

    1533W/4

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE : permis de construire, permis de démolir n° 91.097.92.M.7002 du 03/06/1992, permis de construire logement du gardien n° 91.097.93. M5005, permis de contruire logements de fonction, permis de construire classes provisoires, demande de permis de démolir, programme et annexes (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2091W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Reconstruction du collège DUNOYER DE SEGONZAC à BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : concours d'architecture et d'ingénierie, permis de démolir.

    Date

    1997-2002

    Cote

    1714W/51

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis de construire, plans.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1649W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • ETAMPES. - Centre de secours : permis de démolir, permis...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance, étude de faisabilité par le cabinet Lanoy (mai 1993), étude d'estimation par le cabinet Lanoy, dossier de permis de démolir (1er avril 1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1403W/60

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • COURCOURONNES, collège Paul Fort : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  26. Résultat n°26
    Domaine.

    2 medias

    Domaine.

    Date

    1977-1987

    Cote

    22J/14

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction : permis de démolir, permis de construire, procès-verbaux.

    Date

    1988

    Cote

    1663W/14

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • VIRY-CHATILLON : Collège Olivier de Serres, construction...

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  29. Résultat n°29

    GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de construire, permis de démolir, relevé topographique, convention de mise à disposition du terrain, transformateur EDF.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1400W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Collège Juliette Adam : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - marché de main d'oeuvre - permis de construire - DOE - compte-rendu de chantier - permis de démolir.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1506W/145

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

    Date

    2003

    Cote

    2541W/110

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Conduite d'opération concernant le centre de secours d'Etampes : - DPGF Outarex - permis de démolir.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1506W/35

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le centre de secours...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : - permis de démolir - 1% décoration - marché SPIE.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1506W/133

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le CES de Grigny : -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1795W/19

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Construction d'une couverture motorisée à la piscine de MENNECY : convention, étude préalable, programme, délibérations, insertions, permis de construire, permis de démolir, délais, plannings.

    Date

    1995

    Cote

    1406W/1

    • Contexte : STADE NAUTIQUE DE MENNECY.

    • Construction d'une couverture motorisée à la piscine...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995), modification du permis de construire n° 91 232 95-1009 (10 août 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1403W/79

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

    Date

    1828-1958

    Cote

    66J/66

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Section d'enseignement spécialisé : rapport du contrôleur technique. Commission de sécurité : arrêté d'ouverture, permis de construire et de démolir, compte-rendu de chantier ; notification du marché de travaux à l'entreprise SPIE : photographie et plan de bornage.

    Date

    1991

    Cote

    1589W/25

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Collège ''Jean Vilar'' à GRIGNY. - Section d'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    ORSAY. - IUT : rapports conseil et bureau, problèmes circulation, proces-verbal de remise graduite, permis de démolir.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1644W/14

    • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

    • ORSAY. - IUT : rapports conseil et bureau, problèmes...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de la voirie et des réseaux divers : permis de démolir, permis de construire, garantie de parfait achèvement (2003 - 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1849W/15

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

    • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1548W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service producteur), SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION GENERALE DES EQUIPEMENTS ET DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1345W/481

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  49. Résultat n°49

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2541W/105

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : permis de démolir (1991), permis de construire et plans (1991), permis de construire modificatif et plans (1992), procédures de permis de construire (1992), déclaration d'effectifs, convention d'utilisation du dojo.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1884W/61

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : permis...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  52. Résultat n°52