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  1. Résultat n°1
    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    127 medias

    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    Date

    1207-1490

    Cote

    G/264

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chapitre I : Fondation et institution

    Date

    1207-1609

    Cote

    G/266

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Chapitre I : Fondation et institution

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Servitudes passives sur le domaine

    Date

    1261-1757

    Cote

    G/275

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Servitudes passives sur le domaine

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

    Date

    1284-1603

    Cote

    G/269

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Chapitre II : Acquisitions

    Date

    1284-1775

    Cote

    G/267

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre II : Acquisitions

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

    Date

    1285-1790

    Cote

    G/283

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT) en la paroisse de FORGES

    Date

    s.d

    Cote

    G/272

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    1 media

    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    Date

    1367-1785

    Cote

    13J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1375-1781

    Cote

    A/910

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de LINAS

    Date

    1383-1783

    Cote

    G/270

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.

    Date

    1463-1508

    Cote

    26J/4

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Chapitre XXII : Résidus

    Date

    1487-1769

    Cote

    G/282

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XXII : Résidus

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Seigneurie de DANNEMOIS.

    Date

    1518-1618

    Cote

    12J/20

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Seigneurie de DANNEMOIS.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  15. Résultat n°15

    Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres droits appartenant aux doyens et Chapitre de l'église collégiale Monsieur SAINT-MERRY de LINAS sous MONTLHERY.

    Date

    1523

    Cote

    G/284

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Inventaire des meubles et titres de Saint-Antoine (26 avril 1621). Même inventaire (22 octobre 1622). Inventaire des titres et papiers appartenant à l'hôpital Saint-Antoine (31 juillet 1619-1637). Copie du compte-rendu par Ferry PLAISSE, chanoine de Notre-Dame, administrateur des revenus de Notre-Dame, pour les années 1534 et 1535. Extraits de ces comptes. Comptes-rendus au bailly d'ETAMPES par Jean ANDREN, procureur au bailliage, et Etienne COCHON, bourgeois de la ville, pour les années 1560 et 1561. Séries de comptes-rendus par les administrateurs de Saint-Antoine pour les années 1564 [Jean LESNE et Etienne COCHON], 1565 [Jean LESNE et Claude BANOUARD, bourgois], 1566 [mêmes administrateurs], 1591-1595 [François de LA LUCAZIERE, marchand], 1605-1607 [Jacques PETIT, procureur, et Ferry POUVILLE, marchand], 1616-1617 [Jean CHESNAY, corroyeur], 1616-1619 [Jean CHESNAY et Jacques LEVASSOR].

    Date

    1534-1637

    Cote

    D/40

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Inventaire des...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fiefs de FROMENTEAU et des CARNAUX.

    Date

    1553-1611

    Cote

    26J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fiefs de...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Chapitre XVI : Baux à loyer

    Date

    1556-1758

    Cote

    G/278

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVI : Baux à loyer

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Chapitre IX : Rentes

    Date

    1587-1786

    Cote

    G/274

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre IX : Rentes

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Chapitre XII : Aliénations

    Date

    1588

    Cote

    G/276

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XII : Aliénations

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations par les maire et échevins d'ETAMPES d'administrateurs de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE : 1599, Alain SEPTIER ; 1608, Jean de LA BARRE ; 1619, Mathurin DOLLIBEAU ou DOLLIVEAU. Compte rendu par Alain SEPTIER, administrateur du revenu temporel de SAINT-JACQUES de l'EPEE, en la Chambre de la charité chrétienne, 3 juillet 1609. Arrêt du Grand Conseil, qui donne à Alain SEPTIER, administrateur pour la ville d'ETAMPES de l'hôpital SAINT-JACQUES, décharge du compte par lui rendu de son administration, 22 septembre 1610. Lettres patentes de LOUIS XIII signifiant le précédent arrêt et en ordonnant l'exécution, 22 septembre 1610. Bail à ferme de la Commanderie de SAINT-JACQUES fait en 1613 à Mathurin DOLIBEAU, par ordre de la Chambre de la charité chrétienne. Bail des dîmes de SAINT-JACQUES, 1601-1620. Sentence de la Chambre de la générale réformation des hôpitaux et maladrerie de France en faveur des Barnabites contre Philippe BOCQUET, qui avait obtenu par surprise l'administration de l'hôpital SAINT-JACQUES. Il leur est ordonné de pourvoir dans trois mois devant le Grand Aumônier de France, 29 avril 1636.

    Date

    1599-1636

    Cote

    D/30

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY

    Date

    1613-1631

    Cote

    G/273

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

    Date

    1625-1680

    Cote

    G/277

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Terres de Bouray. - Chapellenie : Fondation par Guillaume Louvet prêtre curé de Bouray (1668) ; testament olographe de Guillaume Louvet (1667) ; actes de vente par la fondation, quittances (1631-1743) ; annulation d'un bail à rente (1696-1697) ; comptes et copies des comptes rendus par le chapelain (1669-1730), (1752-1780) ; extrait de l'inventaire après décès de Nicolas Chelot prêtre, chapelain administrateur de la fondation de Bouray (1781) ; état des droits d'amortissement par Boisseau, quittance du garde du trésor royal (1693) ; saisine pour Philippe Jonnin prêtre chapelain de la fondation (1693).

    Date

    1631-1781

    Cote

    27J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Chapellenie : Fondation par Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre des particuliers : - François Delaunay, vigneron à JUVISY : requêtes, quittance, compte rendu d'interrogatoire, exploit, 1639-1645 ; - Pierre RIOU, correspondance, 1665 ; - Etat des terres d'ATHIS pour Jacqueline de LA CASSAIGNE, 1672 ; - PINON, compte rendu d'arpentage, 6 novembre 1685 ; - les héritiers HAMELIN, 6 mai et 14 juin 1695 ; - Françoise Lejay, veuve de Benoit PERROT, 31 janvier et 7 février 1708 ; - sentence contre Germain-Louis LEJEUNE, 29 janvier 1709 ; - défaut-congé à Charles-François-Paul LENORMAND, 6 octobre 1719. [4 pièces parch., 10 p. - 13 pièces papier, 43 p.].

    Date

    1639-1719

    Cote

    26J/67

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : Jehan BOUCHERAT : acquisitions, échanges avec les religieux : - échange de 2 arpents 1/2 et 1/2 quartier de vignes appartenant aux religieux des BLANCS-MANTEAUX contre 2 arpents de terres labourables et 5 quartiers de vignes, 11 novembre 1645 ; - échange de 2 arpents et 12 quartiers 1/2 de vignes avec les religieux des BLANCS-MANTEAUX ['pour augmenter leur revenu temporel compte-tenu que le nombre des religieux augmente de jour en jour...'], 23 décembre 1647 ; - acquisition et échange avec les religieux de l'abbaye des VAUX DE CERNAY, 1er septembre 1647, 21 juin 1649, 1649-1650. [2 pièces parch., 43 p. -5 pièces papier, 13 p.].

    Date

    1645-1650

    Cote

    26J/86

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Chapitre XVIII : Procédures diverses.

    Date

    1653-1765

    Cote

    G/280

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVIII : Procédures diverses.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Date

    1656

    Cote

    G/279

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

    Date

    1668-1922

    Cote

    49J/18

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

    Date

    1670-1805

    Cote

    27J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

    Date

    1673-1683

    Cote

    12J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  32. Résultat n°32

    BRICHE (La). - Seigneurie : compte rendu par Louis à Madeleine de SAINT-POL.

    Date

    1679

    Cote

    57J/6

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Seigneurie : compte rendu par Louis...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1694-1880

    Cote

    72J/9

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  34. Résultat n°34

    Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON

    Date

    1702-1704

    Cote

    G/271

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Chapitre III : Droits honorifiques

    Date

    1716-1763

    Cote

    G/268

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre III : Droits honorifiques

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations prises du 30 août 1717 au 15 mars 1731.

    Date

    1717-1731

    Cote

    G/265

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Hôtel-Dieu. - Registre des comptes rendus des revenus (1719-1721).

    Date

    1719-1721

    Cote

    HDEPOT1 E/9

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Registre des comptes rendus des revenus...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Chapitre XX : Rentes dues au doyen

    Date

    1722-1766

    Cote

    G/281

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XX : Rentes dues au doyen

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles, le livre Montlhéry, 12 siècles d'histoire. - Une gravure avec légende en allemand représentant six soldats Allemands lors de la guerre de 1870 au sommet de la tour de Montlhéry, un dessin intitulé échelle métrique de comparaison entre les deux donjons de Coucy et de Montlhéry ; lettre de monsieur Leverrier directeur de l'observatoire impérial demandant l'autorisation de faire des expériences télégraphiques sur la tour de Montlhéry (1856) ; lettre de Malte-Brun au maire de Montlhéry le remerciant à la suite d'une invitation (1878) ; Curieuses remarques sur l'histoire des environs de Paris par Nicolas Huard née le 9 juin 1748 à Montlhéry, 20 pages manuscrites, N.D. [vers 1820] ; Relation de l'évènement arrivé à Antony, village distant de Paris d'environ trois lieues sur la route de Montlhéry, le 10 juillet 1752, 22 pages imprimées. MARCOUSSIS. - Note sur la devise de Jean de Montaigu seigneur de Marcoussis in Bulletin du bouquiniste, numéro 205, 1er juillet 1865 ; description des objets donnés à la ville de Marcoussis par mademoiselle Charpentier et provenant de la succession de Malte-Brun, décédé à Marcoussis en 1889 ; plans du château des Célestins à Marcoussis : un plan d'ensemble, un plan de la façade, un plan du rez-de-chaussée, un plan du premier étage, description des bâtiments pour la vente par adjudication du 21 janvier 1862 ; Epitre à monsieur de l'Etang, vicaire de Marcoussis, par Jean-Jacques Rousseau, extrait de Oeuvres de J.J. Rousseau, Paris, 1821 ; Gravures anciennes représentant l'ancien château-fort avec sa tour maîtresse (sans date) ; Deux guides touristiques (vers 1930-1970), bulletin municipal officiel, n°1 (novembre 1964) ; Chapelle Saint-Pierre : gravures, musée de la ville : inventaire (1971), carte de la chatellénie ; Monographie de 1890 ; Charte de Pépin le Bref [extrait], hospice de MONTLHERY, compte-rendu de la bataille de Montlhéry [17 juillet 1465] par le roi Louis XI, plans de la tour, célébration du sept-centenaire du séjour de Saint-Louis à MONTLHERY (1970), lettres de Paul Allorge, fête historique du 6 mai 1923 : affiches relatives à l'événement, étude archéologique sur les polissoirs du néolithique, étude sur les travaux menés par François Arago sur les vitesses de la lumière et du son ; Article de presse intitulé Le scandaleux mariage de l'abbé Crosilles par J. Laversanne [extrait de la revue Miroir de l'histoire, sans date], étude historique sur la commune de LINAS, inventaire des biens de la fabrique de la paroisse de LINAS.

    Date

    1752-1970

    Cote

    1J/766

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  40. Résultat n°40

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central : registre d'inscription des comptes-rendus par les receveurs à la communauté de la paroisse, relatifs à la rente patrimoniale de 245 livres dues par Monsieur le Président De Lamoignon, seigneur de Boissy, au terme d'une transaction passée entre le seigneur et les habitants le 16 mai 1774 au sujet du partage des communaux : inventaire des titres et renseignements concernant la propriété et jouissance des communaux déposés au coffre de la communauté des habitants le 4 août 1771. Comptes de 1779 à 1787. Enregistrement des lettres patentes du roi et des lois [146 folios] (1789 - 1792).

    Date

    1771-1792

    Cote

    EDEPOT16 1A/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  41. Résultat n°41

    Premier volume, précédé d'une table alphabétique des noms des censitaires.

    Date

    1789

    Cote

    G/285

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Cueilloirs du chapitre
    • Premier volume, précédé d'une table alphabétique des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Deuxième volume.

    Date

    1789

    Cote

    G/286

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Cueilloirs du chapitre
    • Deuxième volume.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossier adressé à l'Association des Amis du Jardin Romantique XVIIIème d'Hubert ROBERT à MEREVILLE, seul exemplaire détenu du compte rendu de la visite du jardin de MEREVILLE de W. MESSIEZ, stagiaire à l'Institut pour le développement forestier, travail mené sous la direction de P. BAZIN (IDF) dans le cadre du groupe de travail Parcs et Jardins Historiques, dirigé par la Mission Parcs et Jardins du Ministère de la Culture.

    Date

    s.d

    Cote

    123J/32

    • Contexte : ASSOCIATION DES AMIS DU JARDIN ROMANTIQUE D'HUBERT...

    • Dossier adressé à l'Association des Amis du Jardin...

    Producteur :

    AMIS DU JARDIN ROMANTIQUE XVIIIè D HUBERT ROBERT A MEREVILLE (service producteur), ORMESSON (D) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district. Affaires diverses ou sans suite.- Cérémonies du 14 juillet 1790 (questions de préséances), Te Deum, cérémonies religieuses et autres cérémonies ; paiements et indemnités accordées aux fonctionnaires de l'administration du district : extraits de délibérations, correspondance, 1792-1793 ; lettres de demande d'emploi dans les bureaux du district, an II-an III ; affaire François Robert, de la Ferté-Alais, administrateur du district, accusé de trafic sur le blé et de coups et blessures, 1793. Mémoire sur une épidémie mortelle de scarlatine à MEREVILLE, SACLAS, GUILLERVALl, FONTAINE-LA-RIVIERE, BOUVILLE, VALPUISEAUX, au printemps-été de l'an I de la République [1793], rédigé par les cotoyens Engaz, médecin et Filleau, chirurgien nommés par le directoire du District d'ETAMPES, comportant la description physique des malades (2 mars an II) [2 mars 1794].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/246

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Affaires religieuses. Eglises et fabriques.- Comptes rendus par les marguilliers, mémoires, quittances, état des objets vendus, etc., pour les églises d'Authon-la-Plaine, de Corbreuse, Richarville, Roinville, Saint-Maurice-Montcouronne et Sainte-Mesme.

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/86

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires religieuses. Eglises et fabriques.- Comptes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/47

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du département.- Instructions nationales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/247

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    CORBEIL, agriculture.- Journal intitulé La Feuille du cultivateur [an 3], tableau des principales foires de la généralité de Paris [s.d.], listes des membres de la société d'horticulture (1877, 1887), bulletin de la Société impériale et centrale d'horticulture (1865), de la Société d'horticulture de l'arrondissement de Corbeil (1873), extraits de bulletin, supplément du journal Le Temps consacré aux machines agricoles (1893), programmes des concours des comices agricoles (1936), compte rendu des opérations du comice (1937); contrat collectif de travail pour les ouvriers agricoles (1938).

    Date

    1795-1938

    Cote

    79J14/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, agriculture.- Journal intitulé La Feuille...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  50. Résultat n°50

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Registres de comptabilité budgétaire : comptes rendus par le percepteur au conseil municipal [an IX-1823].

    Date

    1800-1823

    Cote

    EDEPOT28 1L/20

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  51. Résultat n°51

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

    Date

    1815-1818

    Cote

    12J/97

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  53. Résultat n°53

    Parquet, généralités. - Statistiques : comptes-rendus au Garde des sceaux de l'administration de la justice criminelle.

    Date

    1825-1853

    Cote

    3U/1823

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Statistiques : comptes-rendus...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Comptes rendus au garde des sceaux de l'administration de la justice criminelle (1825-1837, 1843, 1848-1874).

    Date

    1825-1874

    Cote

    3U/16

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Comptes rendus au garde des sceaux de l'administration...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipements.- Terrains communaux : vente CHODRON, propriétaire de l'usine à aciers, 3 plans couleur, 1827 [1] ; acquisitions, ventes, échange, 1828-1934 [2] ; logement du garde champêtre : acquisition, 1880-1884 [3] ; ''le Cottage d'ATHIS'', compte rendu imprimé de l'assemblée générale de la Société anonyme coopérative de construction à bon marché, 1904 [23 p.) [4].

    Date

    1827-1934

    Cote

    2O/50

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipements.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes rendus des assemblées générales, budgets, statuts, listes des membres participants aux assemblées générales.

    Date

    1830-1967

    Cote

    EDEPOT13 5Q/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  57. Résultat n°57

    Autoroute A10-Autoroute A11. - Contrôle réalisé par les sociétés concessionnaires des autoroutes : rapports, plans, compte-rendus de réunions et correspondance.

    Date

    s.d

    Cote

    1502W/1705

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10-Autoroute A11. - Contrôle réalisé par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale : registres des délibérations, compte-rendus de réunions.

    Date

    1832-1904

    Cote

    EDEPOT64 Q/14

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  59. Résultat n°59

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

    Date

    1838-1981

    Cote

    EDEPOT64 Q/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  60. Résultat n°60

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

    Date

    1840-1943

    Cote

    2X/24

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Comptes rendus de l'administration de la justice civile.

    Date

    1841-1866

    Cote

    3U/17

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Comptes rendus de l'administration de la justice civile....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres honoraires des sapeurs pompiers d'Itteville : statuts ; procès-verbaux de réunions, réunions extraordinaire, réunion du conseil d'administration, réunion du comité (1955-1962) ; effectifs et liste de sapeurs pompiers (1851,1906) ; assemblée générale : compte-rendu, procès-verbaux, convocations, ordre du jour (1955-1957, 1959) ; réglement particulier pour la compagnie des sapeurs pompiers d'Itteville (1844) ; nomination à des grades supérieurs, inventaires, demande de fourniture, publicité pour chariot à pompe à incendie (1865-1866).

    Date

    1844-1966

    Cote

    EDEPOT54 3H/6

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [huit pièces] : affaire RUELLE, maire de MORIGNY, contre ANGIBOUST : conciliation, compte rendu d'audience, rapport d'expertise, procès-verbal de bornage avec plan [deux exemplaires] (1844-1846) ; affaire BERTIER contre ANGIBOUST : procès-verbal de bornage des propriétés BERTIER et ANGIBOUST avec plan (1848).

    Date

    1844-1848

    Cote

    31J/22

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  64. Résultat n°64

    Parquet, généralités. - Statistiques : comptes-rendus de l'administration de la justice en matière civile et commerciale.

    Date

    1846-1935

    Cote

    3U/1827

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Statistiques : comptes-rendus...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Caisse des écoles [1853-1882, 1951-1957].

    Date

    1853-1957

    Cote

    EDEPOT28 1R/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus (1983). Contentieux : affaire Dautrive (1854), affaire Chaligne (1881).

    Date

    1854-1983

    Cote

    EDEPOT85 3D/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Conseil municipal et contentieux.
    • Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  67. Résultat n°67

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire et de l'éducation nationale et religieuse dans le canton d'Arpajon, compte-rendu pour l'année 1856 [imprimé].

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT7 1Q/6

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : société...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  68. Résultat n°68

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

    Date

    1857-1860

    Cote

    EDEPOT71 3F/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Conseil de préfecture : arrêtés concernant les comptes-rendus par les receveurs du bureau de bienfaisance.

    Date

    1865-1869

    Cote

    EDEPOT54 1Q/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Conseil de préfecture...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés relatifs aux assemblées générales et aux congrès nationaux : Assemblée générale (1866), Compte rendu des opérations (1872-1882), Compte rendu du congrès annuel des notaires de France (1895, 1896, 1899), Compte rendu de la réunion de SAINT-ETIENNE (1896), Compte rendu de la réunion de LIMOGES (1898), Compte rendu de la réunion de NICE (1899), Compte rendu de la réunion d'AIX-LES-BAINS (1902), Compte rendu de la réunion de VERSAILLES (1904).

    Date

    1866-1904

    Cote

    50J/18

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Comptes rendus de l'administration de la justice civile (1867-1868, 1870, 1880-1888, 1890-1893, 1895-1897, 1899-1900).

    Date

    1867-1900

    Cote

    3U/18

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Comptes rendus de l'administration de la justice civile...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : comptes-rendus des opérations (1870 - 1933).

    Date

    1870-1933

    Cote

    EDEPOT84 5Q/29

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Compte-rendu des travaux de l'administration municipale de Dourdan de 1865 à 1870

    Date

    1870

    Cote

    PBR/1941

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Compte-rendu des travaux de l'administration municipale...
  74. Résultat n°74

    Parquet, généralités. - Statistiques : comptes-rendus au Garde des sceaux de l'administration de la justice criminelle.

    Date

    1870-1880

    Cote

    3U/1824

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Statistiques : comptes-rendus...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ARPAJON, enseignement. - Compte rendu de la société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire et de l'éducation morale et religieuse dans le canton d'Arpajon (1870-1871), bulletin de l'instruction primaire n°12 (1895).

    Date

    1870-1895

    Cote

    79J1/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, enseignement. - Compte rendu de la société...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  76. Résultat n°76

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : registre relatif au règlement de la compagnie, aux comptes-rendus des séances ordinaires (1877-1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    EDEPOT17 3H/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : YERRES (1877-1971) ; inspection départementale des services de secours et de lutte contre l'incendie : comptes rendus annuels (1970-1971).

    Date

    1877-1971

    Cote

    2006W/71

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Conseil municipal de Corbeil, séance du 30 août 1878

    Date

    1878

    Cote

    GBR/323

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Conseil municipal de Corbeil, séance du 30 août 1878
  79. Résultat n°79

    LE PLESSIS-PATE - Edifices communaux. - Construction de l'école mixte et du logement de l'instituteur : correspondance (1878 - 1939). Travaux d'entretien : devis (1946). Construction du nouveau groups scolaire : compte-rendu de chantier, devis (1962, 1972-1973).

    Date

    1878-1973

    Cote

    EDEPOT81 4M/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Edifices communaux. - Construction...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Parquet, généralités. - Statistiques : comptes-rendus au Garde des sceaux de l'administration de la justice criminelle.

    Date

    1880-1889

    Cote

    3U/1825

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Statistiques : comptes-rendus...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)