G/234-1131
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Inventaire sommaire des archives ecclésiastiques antérieures à 1790. Archives ecclésiastiques de l'ancienne SEINE-ET-OISE concernant le département de l'ESSONNE. En 1991, les archives départementales de L'ESSONNE recevaient en dévolution la partie essonnienne de la prestigieuse série G (clergé séculier d'ancien régime) issue des séquestres de la révolution française. Le parti adopté pour toutes les archives antérieures à 1800 fut le suivant : respecter le système de cotation d'origine, contenu dans les inventaires sommaires réalisés au XIXe siècle. Cette décision a conduit à l'élaboration de cet extrait, composé directement à partir de l'inventaire publié, pour la SEINE-ET-OISE, en 1895. Désormais, le lecteur pourra se reporter directement à cet extrait, en consultant le sommaire par groupes de cotes que nous y avons aménagé, puis l'inventaire. Sommaire des groupes de cotes concernant le département de l'ESSONNE. - COLLEGIALES : 1 - fonds de la collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL et dépendances : documents généraux, G 234-243 ; dépendances, G 244-261 (se reporter à l'index en fin de volume) ; 2 - fonds de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 262 ; 3 - fonds de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS : inventaire des titres, cartulaire et documents généraux, G 263-266 ; acquisitions et droits, G 267-269 ; fiefs, G 270-273 ; autres actes de gestion, G 274-284 ; cueilloir du chapitre de LINAS, G 285-286. EGLISES PAROISSIALES : 99 églises paroissiales sont concernées et contenues dans l'index de l'inventaire sommaire de la série G de SEINE-ET-OISE, rédigé en 1895 et représentées par les groupes de cotes suivants : G 431-1068 ; G 1076 ; G 1077 ; G 1111-1131 mais aussi par les documents cotés en fin de volume, en G supplément. Pour la recherche d'une paroisse précise, on se reportera à l'index établi par Olivier GORSE en fin de volume. JURIDICTIONS ECCLESIASTIQUES : 1 - Officialité de DOURDAN, G 1079-1081 ; 2 - Juridiction de la collégiale SAINT-SPIRE et de NOTRE-DAME de CORBEIL, G 1085-1100 ; 3 - Juridiction de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 1101 ; 4 - Juridiction de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS, G 1102."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Inventaire sommaire
Informations sur le traitement
1895
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/11/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/11/2002
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
- CHAPITRE 1 : Fondation et institution du chapitre de LINAS et de plusieurs prébendes ; cartulaires.
- CHAPITRE 2 : section 1 : Acquisition faite en 1287, des sieur et dame de LA HUNIERE, de moitié de la terre et seigneurie de LINAS ; ratification d'icelle par le Roi ; aveux et déclarations fournis en la Chambre des Comptes des revenus temporels du chapitre. Section 2 : Acquisitions de censives à CHATRES (ARPAJON). Section 3 : Acquisitions des droits d'échange aux mutations par ventes des biens mouvants de la seigneurie de LINAS. Section 4 : Acquisitions, rétrocessions, déguerpissements, transports et cessions. Section 5 : Echanges, de 1538 à 1666.
- CHAPITRE 3 : section 1 : Procédures au sujet des droits honorifiques contre le comte de NOAILLES. Section 2 : Concessions de bancs dans l'église de LINAS et procédures y relatives.
- CHAPITRE 4 : section 1 : Baux à loyer du droit de boucherie. Section 2 : Droit de forage à LINAS. Section 3 : Transaction avec les religieuses de l'abbaye de GIF au sujet des droits de dîmes, fournages et moulinages. Section 4 : Droit de banalité.
- CHAPITRE 5 : section 1 : Titres de propriété du fief de COURTRY ou du PARC AU BOIS, de LINAS. Section 2 : Procédures y relatives.
- CHAPITRE 6 : Procédure concernant le fief de GUIGNIERS, à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON.
- CHAPITRE 7 : Titre de propriété des fiefs de BOITEAUX et PINOL, à FORGES.
- CHAPITRE 8 : Foi et hommage, aveux et dénombrement du fief du VIVIER, paroisse d'ORSAY.
- CHAPITRE 9 : Section 1 : Rentes sur LINAS, MONTLHERY, LA VILLE-DU-BOIS, LE MESNIL, BALLAINVILLIERS, LONGPONT, MARCOUSSIS, LEUVILLE, LE CAROUGE, AVRAINVILLE, WISSOUS, ARPAJON, CHEPTAINVILLE, sur l'Hôtel de Ville de PARIS, sur le clergé, sur le comté de LIMOURS. Section 2 : Rente sur le terre et seigneurie d'EPINAY-SUR-ORGE. Section 3 : Rentes foncières non servies depuis longtemps. Section 4 : Donations de rentes et titres nouveaux d'icelles non servies depuis longtemps.
- CHAPITRE 10 : Section 1 : Lettre à terrier. Section 2 : Terriers contenant les déclarations reçues par les notaires royaux à MONTLHERY, Jean DURAND, en 1551, David en 1602, LE ROYER en 1628; LE ROY en 1704. Section 3 : Déclarations censuelles. Section 4 : Anciens registres d'ensaisinements, (1602-1782). Section 5 : Anciens registres de recette de censives de la seigneurie de LINAS, (1523-1760). Section 6 : Procédures contre divers particuliers pour le paiement des droits de lods et ventes, censives et nouvelles déclarations.
- CHAPITRE 11 : Servitudes passives.
- CHAPITRE 12 : Aliénations.
- CHAPITRE 13 : Déclarations censuelles aux seigneurs voisins et déclarations de prébendes.
- CHAPITRE 14 : Fondations d'obits et services.
- CHAPITRE 15 : Procédures avec Madame de LA COSSIERE et les religieuses de SAINT-EUTROPE, concernant les limites de la seigneurie de LINAS.
- CHAPITRE 16 : section 1 : Baux à loyer du moulin de CHOLET et de ses dépendances, (1268-1726) et procédures y relatives. Section 2 : Baux à loyer du moulin de l'ETANG et de ses dépendances, et procédures y relatives. Section 3 : Baux à loyer de bois aux CHATEIGNERAYES ; de prés à LINAS et LEUVILLE ; de terres au POIRIER-GRIS, à LINAS, de prés au chantier des PETITS-PR2S, à LINAS ; de prés au chantier des PETIT-PRES à LINAS ; de prés à WISSOUS, à DAMPIERRE, à FONTENAY, à VILLEBON, au PERRAY, à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, à LONGPONT, à PALAISEAU, à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON, AU PLESSIS-PATE, au CAROUGE. Section 4 : Baux à loyer des dîmes sur la paroisse de LINAS, sur le terroir du FAY, sur la paroisse de GOMETZ-LA-VILLE ; procédures y relatives.
- CHAPITRE 17 : Section 1 : Comptes rendus à MM. du Chapitre des années 1542 à 1785. Section 2 : Etats de répartition à chacun des membres du Chapitre pour assistance au service divin, (1681-1736).
- CHAPITRE 18 : section 1 : Procédures entre les membres du Chapitre. Section 2 : Procédure entre les membres du Chapitre et les curés de MARGUILLIERS de LINAS, concernant le règlement des heures du service divin ; ordonnance de l'archevêque de PARIS et de l'officialité concernant l'exposition du SAINT-SACREMENT et le service divin : accords entre le chapitre et les confrère de SAINT-VINCENT. Sections 3 et 4 : Procédures entre le Chapitre et les doyens, curés et MARGUILLIERS ; règlement entre eux. Section 5 : Procédures entre les membres du Chapitre au sujet des legs pieux, des réparations à l'église et des inhumations. Section 6 : Procédures entre MM. du Chapitre et divers particuliers. Section 7 : Procédures entre les mêmes et différents procureurs qui avaient occupé pour eux dans plusieurs instances.
- CHAPITRE 19 : Titres concernant les rentes dues à M. le doyen du Chapitre.
- CHAPITRE 20 : Rentes dues au doyen.
- CHAPITRE 21 : Section 1 : Titres de propriété concernant le fief de PLAINVILLE, dépendant de la chantrerie de LINAS, et procédures. Section 2 : Déclarations censuelles, rendues au profit du chantre, de plusieurs maisons à LINAS, rue SAINT-MEDERIC, actuellement érigées en fief, sous le nom de PLAINVILLE.
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
25/11/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques