CLERGE SECULIER.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

G/234-1131

Date

1071-1830

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

230 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Inventaire sommaire des archives ecclésiastiques antérieures à 1790. Archives ecclésiastiques de l'ancienne SEINE-ET-OISE concernant le département de l'ESSONNE. En 1991, les archives départementales de L'ESSONNE recevaient en dévolution la partie essonnienne de la prestigieuse série G (clergé séculier d'ancien régime) issue des séquestres de la révolution française. Le parti adopté pour toutes les archives antérieures à 1800 fut le suivant : respecter le système de cotation d'origine, contenu dans les inventaires sommaires réalisés au XIXe siècle. Cette décision a conduit à l'élaboration de cet extrait, composé directement à partir de l'inventaire publié, pour la SEINE-ET-OISE, en 1895. Désormais, le lecteur pourra se reporter directement à cet extrait, en consultant le sommaire par groupes de cotes que nous y avons aménagé, puis l'inventaire. Sommaire des groupes de cotes concernant le département de l'ESSONNE. - COLLEGIALES : 1 - fonds de la collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL et dépendances : documents généraux, G 234-243 ; dépendances, G 244-261 (se reporter à l'index en fin de volume) ; 2 - fonds de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 262 ; 3 - fonds de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS : inventaire des titres, cartulaire et documents généraux, G 263-266 ; acquisitions et droits, G 267-269 ; fiefs, G 270-273 ; autres actes de gestion, G 274-284 ; cueilloir du chapitre de LINAS, G 285-286. EGLISES PAROISSIALES : 99 églises paroissiales sont concernées et contenues dans l'index de l'inventaire sommaire de la série G de SEINE-ET-OISE, rédigé en 1895 et représentées par les groupes de cotes suivants : G 431-1068 ; G 1076 ; G 1077 ; G 1111-1131 mais aussi par les documents cotés en fin de volume, en G supplément. Pour la recherche d'une paroisse précise, on se reportera à l'index établi par Olivier GORSE en fin de volume. JURIDICTIONS ECCLESIASTIQUES : 1 - Officialité de DOURDAN, G 1079-1081 ; 2 - Juridiction de la collégiale SAINT-SPIRE et de NOTRE-DAME de CORBEIL, G 1085-1100 ; 3 - Juridiction de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 1101 ; 4 - Juridiction de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS, G 1102."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1895

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

G/263-286

Date

1287-1789

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGIALE SAINT-MERRY DE LINAS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2002

Cote/Cotes extrêmes

G/263-266

Date

1287-1789

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGIALE SAINT-MERRY DE LINAS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2002

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote/Cotes extrêmes

G/263

Date

1207-1789

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGIALE SAINT-MERRY DE LINAS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

- CHAPITRE 1 : Fondation et institution du chapitre de LINAS et de plusieurs prébendes ; cartulaires. 

- CHAPITRE 2 : section 1 : Acquisition faite en 1287, des sieur et dame de LA HUNIERE, de moitié de la terre et seigneurie de LINAS ; ratification d'icelle par le Roi ; aveux et déclarations fournis en la Chambre des Comptes des revenus temporels du chapitre. Section 2 : Acquisitions de censives à CHATRES (ARPAJON). Section 3 : Acquisitions des droits d'échange aux mutations par ventes des biens mouvants de la seigneurie de LINAS. Section 4 : Acquisitions, rétrocessions, déguerpissements, transports et cessions. Section 5 : Echanges, de 1538 à 1666.

- CHAPITRE 3 : section 1 : Procédures au sujet des droits honorifiques contre le comte de NOAILLES. Section 2 :  Concessions de bancs dans l'église de LINAS et procédures y relatives.

- CHAPITRE 4 : section 1 : Baux à loyer du droit de boucherie. Section 2 : Droit de forage à LINAS. Section 3 : Transaction avec les religieuses de l'abbaye de GIF au sujet des droits de dîmes, fournages et moulinages. Section 4 : Droit de banalité.

- CHAPITRE 5 : section 1 : Titres de propriété du fief de COURTRY ou du PARC AU BOIS, de LINAS. Section 2 : Procédures y relatives.

- CHAPITRE 6 : Procédure concernant le fief de GUIGNIERS, à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON.

- CHAPITRE 7 : Titre de propriété des fiefs de BOITEAUX et PINOL, à FORGES.

- CHAPITRE 8 : Foi et hommage, aveux et dénombrement du fief du VIVIER, paroisse d'ORSAY.

- CHAPITRE 9 : Section 1 : Rentes sur LINAS, MONTLHERY, LA VILLE-DU-BOIS, LE MESNIL, BALLAINVILLIERS, LONGPONT, MARCOUSSIS, LEUVILLE, LE CAROUGE, AVRAINVILLE, WISSOUS, ARPAJON, CHEPTAINVILLE, sur l'Hôtel de Ville de PARIS, sur le clergé, sur le comté de LIMOURS. Section 2 : Rente sur le terre et seigneurie d'EPINAY-SUR-ORGE. Section 3 : Rentes foncières non servies depuis longtemps. Section 4 : Donations de rentes et titres nouveaux d'icelles non servies depuis longtemps.

- CHAPITRE 10 : Section 1 : Lettre à terrier. Section 2 : Terriers contenant les déclarations reçues par les notaires royaux à MONTLHERY, Jean DURAND, en 1551, David en 1602, LE ROYER en 1628; LE ROY en 1704. Section 3 : Déclarations censuelles. Section 4 : Anciens registres d'ensaisinements, (1602-1782). Section 5 : Anciens registres de recette de censives de la seigneurie de LINAS, (1523-1760). Section 6 : Procédures contre divers particuliers pour le paiement des droits de lods et ventes, censives et nouvelles déclarations.

- CHAPITRE 11 : Servitudes passives.

- CHAPITRE 12 : Aliénations.

- CHAPITRE 13 : Déclarations censuelles aux seigneurs voisins et déclarations de prébendes.

- CHAPITRE 14 : Fondations d'obits et services.

- CHAPITRE 15 : Procédures avec Madame de LA COSSIERE et les religieuses de SAINT-EUTROPE, concernant les limites de la seigneurie de LINAS.

- CHAPITRE 16 : section 1 : Baux à loyer du moulin de CHOLET et de ses dépendances, (1268-1726) et procédures y relatives. Section 2 : Baux à loyer du moulin de l'ETANG et de ses dépendances, et procédures y relatives. Section 3 : Baux à loyer de bois aux CHATEIGNERAYES ; de prés à LINAS et LEUVILLE ; de terres au POIRIER-GRIS, à LINAS, de prés au chantier des PETITS-PR2S, à LINAS ; de prés au chantier des PETIT-PRES à LINAS ; de prés à WISSOUS, à DAMPIERRE, à FONTENAY, à VILLEBON, au PERRAY, à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, à LONGPONT, à PALAISEAU, à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON, AU PLESSIS-PATE, au CAROUGE. Section 4 : Baux à loyer des dîmes sur la paroisse de LINAS, sur le terroir du FAY, sur la paroisse de GOMETZ-LA-VILLE ; procédures y relatives.

- CHAPITRE 17 : Section 1 : Comptes rendus à MM. du Chapitre des années 1542 à 1785. Section 2 : Etats de répartition à chacun des membres du Chapitre pour assistance au service divin, (1681-1736).

- CHAPITRE 18 : section 1 : Procédures entre les membres du Chapitre. Section 2 : Procédure entre les membres du Chapitre et les curés de MARGUILLIERS de LINAS, concernant le règlement des heures du service divin ; ordonnance de l'archevêque de PARIS et de l'officialité concernant l'exposition du SAINT-SACREMENT et le service divin : accords entre le chapitre et les confrère de SAINT-VINCENT. Sections 3 et 4 : Procédures entre le Chapitre et les doyens, curés et MARGUILLIERS ; règlement entre eux. Section 5 : Procédures entre les membres du Chapitre au sujet des legs pieux, des réparations à l'église et des inhumations. Section 6 : Procédures entre MM. du Chapitre et divers particuliers. Section 7 : Procédures entre les mêmes et différents procureurs qui avaient occupé pour eux dans plusieurs instances.

- CHAPITRE 19 : Titres concernant les rentes dues à M. le doyen du Chapitre.

- CHAPITRE 20 : Rentes dues au doyen.

- CHAPITRE 21 : Section 1 : Titres de propriété concernant le fief de PLAINVILLE, dépendant de la chantrerie de LINAS, et procédures. Section 2 : Déclarations censuelles, rendues au profit du chantre, de plusieurs maisons à LINAS, rue SAINT-MEDERIC, actuellement érigées en fief, sous le nom de PLAINVILLE.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2002

Mots clés matières

ABBAYE OPINION,vie religieuse, DISTINCTION HONORIFIQUE OPINION,vie publique, PROSPECTION PETROLIERE ECONOMIE,industrie, BOUCHERIE ECONOMIE,commerce, EGLISE OPINION,vie religieuse, PATRIMOINE RELIGIEUX TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE,culture, ARCHEVECHE ADMINISTRATION,administration générale, LODS-ET-VENTE ADMINISTRATION,fiscalité, CENS ADMINISTRATION,Régime seigneurial, SEIGNEURIE ADMINISTRATION,administration générale, SERVITUDE ADMINISTRATION,finances publiques, PRATIQUE RELIGIEUSE OPINION,vie religieuse, BANALITES ET DROITS D USAGE ADMINISTRATION,Régime seigneurial, ALIENATION DOMANIALE ADMINISTRATION,finances publiques, NOBLESSE SOCIETE,Conditions des biens et des pers, DONS-ET-LEGS OPINION,vie publique, PARCELLE AGRICOLE AGRICULTURE,économie rurale, BOIS AGRICULTURE,forêt, DIME ADMINISTRATION,Régime seigneurial, CONCESSION FUNERAIRE ADMINISTRATION,finances publiques, FONDATION OPINION,vie publique, CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES JUSTICE,organisation judiciaire, CLERGE SECULIER OPINION,vie religieuse, LOGEMENT EQUIPEMENT,immobilier, RECONSTRUCTION EQUIPEMENT,urbanisme, HOTEL DE VILLE ADMINISTRATION,administration générale, REMUNERATION SOCIETE,travail, LIMITE TERRITORIALE ADMINISTRATION,administration générale, MINOTERIE ECONOMIE,industrie, IMPOTS PROVINCIAUX D ANCIEN REGIME EPOQUE MEDIEVALE ET ANCIEN REGIME,admini, TRANSPORT COMMUNICATIONS,transport, CONGREGATION RELIGIEUSE OPINION,vie religieuse, DROIT CANON JUSTICE,droit, DROITS SEIGNEURIAUX ADMINISTRATION,Régime seigneurial, MINISTERE DU CULTE OPINION,vie religieuse, JUSTICE SEIGNEURIALE JUSTICE,organisation judiciaire, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF JUSTICE,justice civile, 15è siècle, 16è siècle, 17è siècle, 18è siècle, 13è siècle