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721 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dépenses (juin - décembre 2021) ; recettes ; rejets.

    Date

    2021

    Cote

    3292W/17

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2021 : Dépenses et recettes.
    • Dépenses (juin - décembre 2021) ; recettes ; rejets.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dépenses (janvier - mai 2021).

    Date

    2021

    Cote

    3292W/16

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2021 : Dépenses et recettes.
    • Dépenses (janvier - mai 2021).

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  3. Résultat n°3

    2020.

    Date

    2020

    Cote

    3292W/15

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    3292W/14

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    3292W/13

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2018.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    3292W/12

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2017.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    3292W/6

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2017.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  8. Résultat n°8

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    3292W/5

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2016.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  9. Résultat n°9

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    3292W/11

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2016.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    3292W/4

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2015.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3292W/18

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2015

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité (2011, 2013-2015), comptes administratifs (2013, 2015), rapport au commissaire aux comptes (2007, 2013-2015), arrêtés (2013, 2015), synthèse et bilan financier, diagnostic financier (2014), budget prévisionnel (2014-2015), grand livre des comptes (2015), procès-verbal de l'assemblée générale (2015).

    Date

    2007-2015

    Cote

    3261W/1

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

    Date

    1999-2015

    Cote

    3261W/12

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).

    Date

    2003-2015

    Cote

    3261W/22

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).

    Date

    2002-2015

    Cote

    3261W/23

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/59

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Saint-Germain-les-Arpajon à Yerres.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/61

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Saint-Germain-les-Arpajon à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Athis-Mons à Corbeil.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/56

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Athis-Mons à Corbeil.

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    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    3292W/3

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2014.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    3292W/9

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2014.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Grigny à Longjumeau.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/58

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Grigny à Longjumeau.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Marcoussis à Nozay.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/60

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Marcoussis à Nozay.

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    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Courcouronnes à Gif-sur-Yvette.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/57

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Courcouronnes à Gif-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    3292W/2

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2013.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Siège à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : comptes administratifs (2005), projet d'établissement, rapports d'activité (2005 ; 2007 ; 2013) ; service d'accueil d'urgence 91 (SAU) à Évry : rapports d'activité (1999, 2009, 2011, 2013), présentation du service (2009), compte administratif (2005), plaquette de présentation (2011), conseil de la vie sociale et guide d'accueil de l'assistant familial (2011), compte-rendu de réunion (2011).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/8

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Siège à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Association la Nouvelle étoile, placement familial de Varennes-Jarcy : budget (1989, 2000), projet de reconstruction, plan de financement et subvention, permis de construire, plans, maîtrise d'ouvrage, contrat d'architecte (1998-2000), rapports d'activité (2007, 2009, 2013), projet pédagogique (2002), projet d'établissement (2003), procès-verbal de la 85ème assemblée générale (2005), livrets de présentation (s.d.), compte administratif (2005).

    Date

    1989-2013

    Cote

    3261W/6

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Nouvelle étoile, placement familial...

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    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants (MVE) puis association Action Enfance, siège à Paris : rapports d'activité (1999 ; 2001 ; 2003 ; 2005) ; maison d'adolescents à Mennecy : projet de construction (permis de construire, plans, procès-verbaux de sécurité, 2001-2002) ; village d'enfants à Villabé : projet de service d'accueil (1997), projet de création d'un placement familial (1999), projet d'accueil fratrie (1997) rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif (2005) ; village d'enfants à Ballancourt-sur-Essonne : projet établissement (2005), plaquette de présentation de la structure (2012), contrat de séjour (2010), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    3261W/19

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis : rapport d'inspection (2001), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'établissement (2003), projet du service des appartements éducatifs (2003), comptes administratifs et budgets (2005), arrêté de prix de journée (2005), dossier de projet de rapprochement du Service d'Accueil Éducatif Différencié et du Service de Chambres en Ville (2009), brochure de présentation (2010), rapport d'activité plate-forme pédagogique (2011) ; service de chambres en ville à Ris-Orangis : rapports d'activité (2009, 2013) ; Service d'accueil pour jeunes enfants (SAJE) de Boutigny-sur-Essonne : arrêté de prix de journée (1999), compte administratif (2005), rapports d'activité (2001, 2003, 2007, 2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/3

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison d'enfant Éliane Assa à Draveil : rapports d'activité (2005, 2013), compte administratif et budget (2005). Association Oser, service de prévention spécialisée à Évry : compte administratif et examen des comptes (2005), rapport d'activité (2011). Association Perspectives à Massy, service de prévention spécialisée : compte administratif et rapport d'activité, examen des comptes, rapport commissaire aux comptes (2005), compte-rendu de l'assemblée générale (septembre 2006).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/11

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social (2007) ; service d'action éducative en milieu familial (SAEMF) de Corbeil-Essonnes puis d'Évry : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2013), compte administratif (2005), projets de service (2001, 2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Grigny : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2006), compte administratif (2005), projet de service (2006), extension (2006) ; maison d'enfants à caractère sociale (MECS) de Morsang-sur-Orge : budgets (2003), compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/14

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron, maison d'enfants du service d'accueil en internat (MESAI) de Saint-Chéron : projet pédagogique (1993), projet d'établissement (1996-2000), étude architecturale, dossier de synthèse, pré-programme (1996), projets d'établissement (2005 - 2010), projet de création de la maison d'accueil mère-enfants (2000), projet de création de la maison de vacances à Bouillancourt-en-Séry (Somme) (1999), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2003), audit de l'association : commentaires et réponses de l'association sur l'audit et examen des comptes (2007). Association la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix et Saint-Germain-lès-Arpajon : plans de l'établissement (1991, 1999), rapport de mise en conformité (1999), examen des comptes (1995-1997). Association Olga Spitzer, service social de l'enfance à Évry (AEMO) : compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1991-2013

    Cote

    3261W/5

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/9

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/17

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Savigny à Yerres.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/36

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Savigny à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets (1995, 1997), comptes administratifs (1995, 2005), arrêté de prix de journée (1997), procès-verbaux et rapports de sécurité incendie, plans (1996, 1999-2000, 2003), budgets (2005, 2007), projet de restructuration (2006), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (plans, étude de faisabilité, permis de construire, devis maître d'œuvre, correspondance pour subvention) (2005-2007).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/4

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009), projet d'établissement (2003), arrêtés des prix journaliers, rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (2004-2006), budgets (2004-2005), compte administratif (2005), projet d'établissement, règlement de fonctionnement (2005). Le Centre Français de Protection de l'Enfance, maison d'enfants à Saint-Chéron : compte administratif (2005), rapports d'activité (2011, 2013), rapport d'audit sanitaire (8 mars 2006), rapport financier (2008), rapport de contrôle (2006), arrêté prix de journée (2007), budget (2007), dossier restructuration, plans, correspondance, avant-projet (1996-2000) : dossier de reconstruction (avant-projet et projet, plans, procès-verbal de conformité) (1999-2003), statuts (1995), règlement intérieur (2003).

    Date

    1996-2013

    Cote

    3261W/20

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    3292W/8

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2013.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Saint-Chéron, Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/35

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Saint-Chéron, Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  40. Résultat n°40

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    3292W/1

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2012.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  41. Résultat n°41

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    3292W/7

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés.
    • 2012.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) : budgets prévisionnels et comptes administratifs.

    Date

    2002-2012

    Cote

    3285W/3

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion financière.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : budgets prévisionnels, comptes administratifs et comptes annuels.

    Date

    2002-2012

    Cote

    3285W/4

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion financière.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Finances et comptabilité : comptes administratifs (2004-2012).

    Date

    2004-2012

    Cote

    2422W/10

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Finances et comptabilité : comptes administratifs (2004-2012)....

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

    Date

    1997-2011

    Cote

    3261W/13

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995), rapport d'activité (2001, 2011), budget, arrêté de prix de journée, procès-verbal de commission communale de sécurité (2001) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Draveil : budget (1997,1999) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Crosne : projets de service (2003, 2006), dossier de restructuration (2003-2006), fermeture d'un pavillon (1996), rapports d'activité (2009, 2013).

    Date

    1995-2011

    Cote

    3261W/2

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité (2005-2006, 2007, 2009), protocole social (2001), projet d'établissement (2005) ; maison service d'accueil en internat (SAEI) Saint-Antoine à Marcoussis : rapports d'activité (2004-2007, 2009), projet de délocalisation (2007), projet d'établissement (2000, 2009), compte administratif (2005).

    Date

    2001-2009

    Cote

    3261W/21

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).

    Date

    1975-2009

    Cote

    3261W/10

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/92

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  51. Résultat n°51

    Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Sainte-Geneviève-des-Bois : rapports d'activité (2001, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Vigneux-sur-Seine : rapports d'activité (1999, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005), projet de service et pédagogique, d'extension du service (2005).

    Date

    1999-2007

    Cote

    3261W/15

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  52. Résultat n°52

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/91

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

    Date

    1995-2007

    Cote

    3261W/18

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005), budget (2005) ; foyer Odette Benedetti à Bièvres : projet éducatif (1996), projet éducatif, projet de restructuration, projet personnalisé, livret d'accueil (2004), rapport annuel (2001), compte administratif (2005), appel à projet pour la restructuration (2006) ; foyer éducatif de Palaiseau : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (1999, 2001).

    Date

    1996-2006

    Cote

    3261W/7

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2018W/60

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    3127W/90

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2006.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/89

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  59. Résultat n°59

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/88

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2004.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/87

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2003.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : compte administratif et rapport annuel (1994), SAEMF de GRIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : rapports annuels (1996), comptes administratifs et rapports annuels (1998), rapports annuels (2000-2001), budgets (2002-20003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    2018W/67

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial géré...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Travaux de réaménagement du logement de la directrice (1990), projet pédagogique de la crèche du centre maternel (1995), projets institutionnels (2001 et 2003), comptes administratifs et rapports annuels (1992, 1994, 1996, 1998), rapport annuel (2001).

    Date

    1990-2003

    Cote

    2018W/53

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

    Date

    1962-2003

    Cote

    2018W/15

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/86

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Comptes administratifs (1989-2002), budgets (1998-2002).

    Date

    1989-2002

    Cote

    2018W/30

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON géré par la Croix Rouge française. - Comptes administratifs et rapports annuels (1996, 1998, 2000 et 2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2018W/72

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour les villages d'enfants à PARIS. - Documents bugétaires (1975-1984), compte administratif (1986), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996 et 1998), projet de voyage au Mont Blanc (1995), projet pédagogique (2002).

    Date

    1975-2002

    Cote

    2018W/47

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    3127W/85

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2001.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : budgets prévisionnels, comptes administratifs et comptes annuels.

    Date

    1973-2001

    Cote

    3281W/7

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion financière.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  73. Résultat n°73

    Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES, dossier du siège. - Rapport d'activité (1982), comptes rendus du conseil d'administration (1986-1988), (1990-1993, (1995-1999), comptes administratifs (1998-1999), rapport d'activité (1999), rapport du commissaire aux comptes à l'assemblée générale ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.

    Date

    1982-2001

    Cote

    2018W/20

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) : budgets prévisionnel et comptes administratifs.

    Date

    1971-2001

    Cote

    3281W/6

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion financière.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Service social de l'enfance de l'Essonne (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1998), projet de service (1998), renouvellement de l'habilitation Justice de service d'AEMO du service social de l'enfance de l'Essonne (1998), extension des locaux de l'antenne d'EVRY (1998), travaux aux antennes de CHILLY-MAZARIN et de MASSY (1998), location de bureau pour l'antenne d'ETAMPES, création de locaux pour la direction et aménagement de bureaux pour l'antenne de CORBEIL-ESSONNES (2000), convention relative à la réduction du temps de travail (1999-2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    2018W/81

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne (service d'action...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel, rapport du commissaire aux comptes, récapitulatif des dépenses du siège (1996-1997), rapport du commissaire aux comptes, annexe aux comptes administratifs (1999), rapport annuel (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2018W/62

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Réunion protestante de charité-Coquerel....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle : budget 2000 et compte administratif 1999.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1801W/8

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    3127W/84

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2000.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2018W/78

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/61

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)