3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle des établissements et des services de l'enfance habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance par le Conseil Départemental de l'Essonne ou sous double habilitation aide sociale à l'enfance et protection judiciaire de la jeunesse (1972-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3261W/1-23

Date

1972-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,76 ml

23 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/06/2023

Cote/Cotes extrêmes

3261W/2-4

Date

1995-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis : rapport d'inspection (2001), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'établissement (2003), projet du service des appartements éducatifs (2003), comptes administratifs et budgets (2005), arrêté de prix de journée (2005), dossier de projet de rapprochement du Service d'Accueil Éducatif Différencié et du Service de Chambres en Ville (2009), brochure de présentation (2010), rapport d'activité plate-forme pédagogique (2011) ; service de chambres en ville à Ris-Orangis : rapports d'activité (2009, 2013) ; Service d'accueil pour jeunes enfants (SAJE) de Boutigny-sur-Essonne : arrêté de prix de journée (1999), compte administratif (2005), rapports d'activité (2001, 2003, 2007, 2013).

Cote/Cotes extrêmes

3261W/3

Date

1999-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques