3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017), bordereaux et mandats des dépenses, recettes et rejetés (2012-2021)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3292W/1-18

Date

2012-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,74 ml

18 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur)

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/12/2022

Mode de classement

Chronologique

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3292W/7-18

Date

2012-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3292W/16-17

Date

2021-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dépenses (janvier - mai 2021).

Cote/Cotes extrêmes

3292W/16

Date

2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable