Déplier tous les niveaux
ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)
Dossiers des établissements de l'aide sociale à l'enfance.
Langue des unités documentaires
Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).
Caractéristiques physiques
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement