3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle des établissements et des services de l'enfance habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance par le Conseil Départemental de l'Essonne ou sous double habilitation aide sociale à l'enfance et protection judiciaire de la jeunesse (1972-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3261W/1-23

Date

1972-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,76 ml

23 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/06/2023

Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron, maison d'enfants du service d'accueil en internat (MESAI) de Saint-Chéron : projet pédagogique (1993), projet d'établissement (1996-2000), étude architecturale, dossier de synthèse, pré-programme (1996), projets d'établissement (2005 - 2010), projet de création de la maison d'accueil mère-enfants (2000), projet de création de la maison de vacances à Bouillancourt-en-Séry (Somme) (1999), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2003), audit de l'association : commentaires et réponses de l'association sur l'audit et examen des comptes (2007). Association la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix et Saint-Germain-lès-Arpajon : plans de l'établissement (1991, 1999), rapport de mise en conformité (1999), examen des comptes (1995-1997). Association Olga Spitzer, service social de l'enfance à Évry (AEMO) : compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

Cote/Cotes extrêmes

3261W/5

Date

1991-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques