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HANDICAP MENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2422W/1-16

Date

1997-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Comité syndical : compte-rendu, délibérations, correspondance, arrêtés, finances et comptabilité (budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, gestion du personnel (dossiers individuels, arrêtés, notation, attestations de formation, Groupe de paro

Langue des unités documentaires

Français

Finances et comptabilité : comptes administratifs (2004-2012).

Cote/Cotes extrêmes

2422W/10

Date

2004-2012

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2014

Mots clés lieux

EVRY Commune

Mots clés matières

financement, établissement public de coopération intercommunale, personne handicapée, organisation, 21e siècle

Mots clés typologiques

COMPTE ADMINISTRATIF