Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009), projet d'établissement (2003), arrêtés des prix journaliers, rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (2004-2006), budgets (2004-2005), compte administratif (2005), projet d'établissement, règlement de fonctionnement (2005). Le Centre Français de Protection de l'Enfance, maison d'enfants à Saint-Chéron : compte administratif (2005), rapports d'activité (2011, 2013), rapport d'audit sanitaire (8 mars 2006), rapport financier (2008), rapport de contrôle (2006), arrêté prix de journée (2007), budget (2007), dossier restructuration, plans, correspondance, avant-projet (1996-2000) : dossier de reconstruction (avant-projet et projet, plans, procès-verbal de conformité) (1999-2003), statuts (1995), règlement intérieur (2003).

Aide à la recherche

3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle des établissements et des services de l'enfance habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance par le Conseil Départemental de l'Essonne ou sous double habilitation aide sociale à l'enfance et protection judiciaire de la jeunesse (1972-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3261W/1-23

Date

1972-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,76 ml

23 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/06/2023

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3261W/20

Date

1996-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques