3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle des établissements et des services de l'enfance habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance par le Conseil Départemental de l'Essonne ou sous double habilitation aide sociale à l'enfance et protection judiciaire de la jeunesse (1972-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3261W/1-23

Date

1972-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,76 ml

23 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/06/2023

Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité (2011, 2013-2015), comptes administratifs (2013, 2015), rapport au commissaire aux comptes (2007, 2013-2015), arrêtés (2013, 2015), synthèse et bilan financier, diagnostic financier (2014), budget prévisionnel (2014-2015), grand livre des comptes (2015), procès-verbal de l'assemblée générale (2015).

Cote/Cotes extrêmes

3261W/1

Date

2007-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable