ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

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Cote/Cotes extrêmes

2018W/1-83

Date

1962-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

83 articles

Origine

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des établissements de l'aide sociale à l'enfance.

Langue des unités documentaires

Français

Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES, dossier du siège. - Rapport d'activité (1982), comptes rendus du conseil d'administration (1986-1988), (1990-1993, (1995-1999), comptes administratifs (1998-1999), rapport d'activité (1999), rapport du commissaire aux comptes à l'assemblée générale ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.

Cote/Cotes extrêmes

2018W/20

Date

1982-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2009