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  1. Résultat n°1
    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    127 medias

    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    Date

    1207-1490

    Cote

    G/264

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chapitre I : Fondation et institution

    Date

    1207-1609

    Cote

    G/266

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Chapitre I : Fondation et institution

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

    Date

    1207-1789

    Cote

    G/263

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...

    Producteur :

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  4. Résultat n°4

    Temporel

    Date

    1241-1783

    Cote

    G/243

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Temporel

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    LARDY

    Date

    1245

    Cote

    G/254

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • LARDY

    Producteur :

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  6. Résultat n°6

    VIGNEUX-SUR-SEINE

    Date

    1258-1260

    Cote

    G/261

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • VIGNEUX-SUR-SEINE

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Fonds de l'église paroissiale : notification par l'official de PARIS d'un acte aux termes duquel BERNARD, curé de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, déclare que les doyen et chapitre de SAINT-MARCEL de PARIS ont accordé que lui et ses successeurs tiendraient à perpétuité deux maisons sises au PERRAY, en la censive de SAINT-MARCEL, qu'il avait acquises de Th. et de B. BELOT.

    Date

    1259

    Cote

    G/937

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Fonds de l'église paroissiale...

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  8. Résultat n°8

    Servitudes passives sur le domaine

    Date

    1261-1757

    Cote

    G/275

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Servitudes passives sur le domaine

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  9. Résultat n°9

    Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

    Date

    1284-1603

    Cote

    G/269

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    Chapitre II : Acquisitions

    Date

    1284-1775

    Cote

    G/267

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre II : Acquisitions

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  11. Résultat n°11

    Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

    Date

    1285-1790

    Cote

    G/283

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT) en la paroisse de FORGES

    Date

    s.d

    Cote

    G/272

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT)...

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  13. Résultat n°13

    Gestion domaniale (1293-1620)

    Date

    1293-1620

    Cote

    G/246

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1293-1620)

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    Autres titres

    Date

    1305-1648

    Cote

    G/240

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Autres titres

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Ponts de CORBEIL.

    Date

    1326-1586

    Cote

    G/1090

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

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  16. Résultat n°16

    MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME.

    Date

    1369-1463

    Cote

    G/806

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de LINAS

    Date

    1383-1783

    Cote

    G/270

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de...

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  18. Résultat n°18

    MONTLHERY

    Date

    1398-1649

    Cote

    G/255

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • MONTLHERY

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL.

    Date

    1408-1626

    Cote

    G/1096

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX

    Date

    1441-1790

    Cote

    G/262

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Notification par Valentin de LA ROCQUE, écuyer, seigneur de VILLEPESCLE, huissier d'armes du Roi, garde de la prévôté de CORBEIL, et Jehan DU VAL, garde du sceau de ladite prévôté, d'un acte reçu par Etienne PRIVE, commis au tabellionage, aux termes duquel Jean DU LAC, laboureur à BONDOUFLE, reconnaît avoir pris à bail des abbé et chapitre de SAINT-SPIRE tout et tel droit que ceux-ci peuvent avoir sur divers héritages actuellement en friches, sis à ERENGY [ORANGIS], LE PLESSIS-LE-COMTE et les terroirs aux environs.

    Date

    1469-1488

    Cote

    G/1098

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Notification par...

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  22. Résultat n°22

    Chapitre XXII : Résidus

    Date

    1487-1769

    Cote

    G/282

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XXII : Résidus

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Date

    1496-1786

    Cote

    G/818

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale de la SAINTE-TRINITE : notification par Geoffroy LE MAISTRE, garde de la prévôté et châtellenie de MONTLHERY, du titre nouvel passé par Mathurin BREHIER, laboureur au MESNIL, relativement à une rente de quatre sols parisis dus à l'église de la TRINITE de MONTLHERY sur une vigne sise au chantier du BOULAY (26 novembre 1520). Autre rente due à la même fabrique constatée par deux actes incomplets [du 16e siècle] provenant des arsenaux. Procédures faites à la requête de Philippe MASSE, maître boulanger à MONTLHERY, contre la fabrique de l'église du lieu, à l'effet de parvenir à la visite d'une maison tenue à rente de ladite fabrique (1695). Bail par les marguilliers en charge à André BOUCHET et à sa femme, de 14 arpents et demi de pré en neuf pièces, sises aux terroirs de LINAS, chantier de la GRANDE-CHARTE, de LONGPONT, chantier de la PETITE-CHARTRE, de BRETIGNY.

    Date

    1520-1789

    Cote

    G/807

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale de la SAINTE-TRINITE...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres droits appartenant aux doyens et Chapitre de l'église collégiale Monsieur SAINT-MERRY de LINAS sous MONTLHERY.

    Date

    1523

    Cote

    G/284

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Papier des cens, rentes, terres, préz, boys et autres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Chapitre XVI : Baux à loyer

    Date

    1556-1758

    Cote

    G/278

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVI : Baux à loyer

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Chapitre IX : Rentes

    Date

    1587-1786

    Cote

    G/274

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre IX : Rentes

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Chapitre XII : Aliénations

    Date

    1588

    Cote

    G/276

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XII : Aliénations

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MOIGNY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : sentence rendue dans la contestation pendante entre Philippe GAILLARD, prêtre, curé de MOIGNY, et les marguilliers de la paroisse, demandeurs, d'une part, et le curé de COURANCES, défendeur, d'autre part (1594). Bail des vignes (1598). Notification par le bailli de MILLY, Robert des PREZ, d'un acte reçu par le commis du notaire de la châtellenie, aux termes duquel Isaac LUCAS reconnaît devoir une rente à la fabrique de SAINT-DENIS de MOIGNY (mars 1601). Cession au profit de Gabriel CHARTIER, laboureur à MOIGNY, d'une pièce de terre en la censive du sieur de CAMPREMY et chargée d'une rente de deux boisseaux de seigle envers l'église SAINT-DENIS de MOIGNY (14 janvier 1632). Copies de diverses pièces concernant les propriétaires du fort du château de MOIGNY [la plus récente est de 1701].

    Date

    1594-1701

    Cote

    G/798

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MOIGNY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY

    Date

    1613-1631

    Cote

    G/273

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

    Date

    1625-1680

    Cote

    G/277

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait en la maison de ville d'ETAMPES contenant la proposition faite par Lambert LAMBERT, prévôt des maréchaux d'ETAMPES, DOURDAN, La FERTE-ALAIS, de prendre les censives de Saint-Jacques et de donner en échange à cet hôpital des rentes (31 août 1628). Copie authentique du contrat d'échange fait, à la suite de la proposition ci-dessus, entre les maire et échevins d'ETAMPES et ledit Lambert LAMBERT (31 août 1628). Lettres du prévôt d'ETAMPES, Michel EGAL, portant exécution de l'acte d'échange ci-dessus (31 août 1628). Copie de la requête présentée à la Chambre de la charité, par le procureur du roi près cette chambre, aux fins de cassation de l'échange ci-dessus et de réunion des censives au domaine de l'hôpital Saint-Jacques (17 août 1649). Copie de la commission décernée à la suite de cette requête (17 août 1649). Exploit de l'assignation donnée aux maire et échevins d'ETAMPES à comparaître en ladite Chambre pour voir casser et annuler ce contrat (3 septembre 1649). Signification à Marie PELAULT, veuve de Lambert LAMBERT, des poursuites exercées contre elle et ses enfants mineurs (7 septembre 1649). Pièces diverses se rattachant au même procès, sentences de la Chambre de la charité, arrêt du Grand-Conseil, lettres patentes de Louis XIV. Acte de transaction qui y met fin et par lequel dame Marie PELAULT et Lambert LAMBERT, son fils aîné, se désistent au profit des Pères Barnabites des censives et droits appartenant à l'hôpital Saint-Jacques ; les Pères Barnabites intervenant au contrat sont dom Candide POSTCOLOMNE, dom Basille FLEUREAU, dom Esloy CREZIEUX, dom Estienne RAIGE, et dom Barnabé DAVOLE (29 mars 1651).

    Date

    1628-1651

    Cote

    D/33

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Chapitre XVIII : Procédures diverses.

    Date

    1653-1765

    Cote

    G/280

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVIII : Procédures diverses.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Date

    1656

    Cote

    G/279

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    RICHARVILLE : paroisse Saint-Lubin.

    Date

    1660-1788

    Cote

    G/881

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • RICHARVILLE : paroisse Saint-Lubin.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

    Date

    1679-1775

    Cote

    G/260

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    MENNECY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : notification par le bailli du bailliage, duché et pairie de VILLEROY, du bail des terres de l'église, fait à Gabriel BLAIN, vigneron (13 juillet 1692) ; autres baux faits en 1779 par Jean-Michel DELAUNAY, curé de la paroisse, et en 1783 par le marguillier en charge, Jean NOTTA. Etat des titres de l'église de MENNECY depuis l'édit du mois de décembre 1691. Mortuologe où sont contenus mois et années où ont été mariés et inhumés les défunts pour lesquels on acquitte les messes suivant l'ordre des articles des titres de l'église. Divisions du manuscrit : mortuologe ; biens de la cure de Mennecy, terres labourables sur le territoire de MENNECY, sur celui de FONTENAY, prés, vignes, gros en blé méteil ; honoraires, casuel [s. d., 18e siècle].

    Date

    1692-1783

    Cote

    G/783

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • MENNECY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON

    Date

    1702-1704

    Cote

    G/271

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Fiefs
    • Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Chapitre III : Droits honorifiques

    Date

    1716-1763

    Cote

    G/268

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre III : Droits honorifiques

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations prises du 30 août 1717 au 15 mars 1731.

    Date

    1717-1731

    Cote

    G/265

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Chapitre XX : Rentes dues au doyen

    Date

    1722-1766

    Cote

    G/281

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XX : Rentes dues au doyen

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

    Date

    1741-1754

    Cote

    A/1278

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Fonds de l'église paroissiale SAINT-HILAIRE de BOISSY-LA-RIVIERE. - BOISSY-LA-RIVIERE : notification par Louis BARBIER, procureur aux sièges royaux d'ETAMPES, bailly et juge des bailliages et châtellenie du MESNIL-GIRAULT et dépendances, du bail fait par les marguilliers à Jacques BUISSON de terres appartenant à la fabrique, (19 février 1781).

    Date

    1781

    Cote

    G/526

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Fonds de l'église paroissiale SAINT-HILAIRE de BOISSY-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN : notification par François LORGERY, avocat en Parlement, bailly, juge civil, criminel et de police des bailliages et châtellenies unis des villes et marquisats d'ARPAJON, LE BOUCHET, LEUVILLE, SAINT-VRAIN et dépendances pour très haut et très puissant seigneur Philippes de NOAILLES, duc de MOUCHY, maréchal de France, grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du Roi, seigneur desdits lieux, du bail par-devant notaire fait à Etienne MARCEL, bûcheron et vigneron, et à Laurent-Philippe ROUGEAUX, vigneron, par le curé de la paroisse, Alexis MAILLARD, et par le marguillier en charge, Laurent-Louis ALLORGE, de terres labourables en huit pièces sises à AVRAINVILLE, chantier du carrefour CHANTEREAU et chantier des SABLONS, à CHEPTAINVILLE, chantier des POTIERS, chantier de la CHAUSSEE, chantier de l'AULNETTE, chantier de la MARRE du GRAND BOIS, chantier du POTEAU du CERF ou NOIR d'EPINE (9 mai 1788).

    Date

    1788

    Cote

    G/588

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Premier volume, précédé d'une table alphabétique des noms des censitaires.

    Date

    1789

    Cote

    G/285

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Cueilloirs du chapitre
    • Premier volume, précédé d'une table alphabétique des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et habitants de la paroisse de Saint-Sulpice de Chevannes donnent à leurs députés pour l'assemblée baillivale, convoquée à Nemours par M. le grand bailli d'épée de Nemours, à l'effet de rédiger les remontrances, moyens et avis du bailliage et de nommer les députés aux états-généraux, au désir des lettres de convocation, données par sa majesté, le 24 janvier 1789. [78 pages imprimées] ; discours prononcé par un des députés de la paroisse de Chevannes, à l'assemblée des trois ordres du bailliage de Nemours, pour la convocation des états-généraux.[15 pages imprimées]

    Date

    1789

    Cote

    1J/770

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et...
  47. Résultat n°47

    Deuxième volume.

    Date

    1789

    Cote

    G/286

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Cueilloirs du chapitre
    • Deuxième volume.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).

    Date

    1790-1854

    Cote

    7S/60

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/19

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du district. - Instructions, délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Registre servant à inscrire les avis sur les créances des maisons religieuses et des émigrés (février 1791-fructidor an III).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/45

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Registre servant à inscrire les avis sur les créances...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    ORSAY. - Divers.

    Date

    1793-1955

    Cote

    EDEPOT64 S/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Divers.

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    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  52. Résultat n°52
    CORBEIL-ESSONNES. - Avis aux citoyens du district de Corbeil qui ont versé des fonds dans l'emprunt volontaire établi par la loi du 24 août 1793, 1794-1795.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Avis aux citoyens du district de Corbeil qui ont versé des fonds dans l'emprunt volontaire établi par la loi du 24 août 1793, 1794-1795.

    Date

    1794-1795

    Cote

    18FI/2400

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Avis aux citoyens du district de...
  53. Résultat n°53

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement de la contribution mobilière, contribution personnelle-mobilière, principaux fictifs afférents aux contributions personnelles mobilières des portes et fenêtres, et de la taxe vicinale, mise en place d'une commission pour le recensement des ouvertures imposables, sous-répartition et montant de la contribution foncière, personnelle, somptuaire et mobilière, commandement, ordre de contrainte : dernier avis avant sommation avec frais, (an IX- 1937).

    Date

    1800-1937

    Cote

    EDEPOT17 1G/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles. Ecole primaire communale. Instituteurs et institutrices. Cours d'adultes. Bibliothèques scolaires et mobilier des écoles. Fournitures scolaires. Contrôle médical scolaire (1801-1963).

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1R/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

    Date

    1801-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis : correspondance, avis, tarifs, récolements d'inventaire (an 14-1815). Taxes vicinales : rôles (1869-1883).

    Date

    1806-1883

    Cote

    EDEPOT64 3L/19

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis...

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  57. Résultat n°57

    VILLECONIN. - Eglise : demande de secours pour la réparation de l'église et du presbytère, implantation de croix dans la commune.

    Date

    1806-1854

    Cote

    EDEPOT13 2M/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Eglise : demande de secours pour la réparation...

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    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  58. Résultat n°58

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : ouverture des bureaux de la préfecture au public, avis (43 x 53 cm).

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT13 3D/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  59. Résultat n°59

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et révision des classes : instructions, listes nominatives (1911 - 1945), avis d'inscription (1898, 1914, 1935) ; registre des déclarations de changement de domicile ou de résidence pour les jeunes gens tirés au sort (1876 - 1891) ; conseil de révision (1904) ; mise en activité des classes (1904, 1914-1916) ; ordres d'appel : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; sursis d'appel (1901-1905, 1914-1915) ; demande de reprise de service (1914) ; demande d'information concernant un réserviste (1916) ; engagement dans les forces françaises de l'Armistice (1941) ; modalités d'engagement dans la légion étrangère pour les étrangers : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; réformés et exemptés, procédure pour les demandeurs (1914 - 1917) ; soutiens de famille (1907) ; tableau nominatif des hommes domiciliés dans les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU et déclarés comme insoumis (1914) ; recherche des mobilisés disparus (1914 - 1918) ; correspondance concernant un soldat de l'armée italienne (1813 - 1815) ; permissions agricoles : instructions du sous-préfet, correspondance, avis de permission (1915 - 1917) ; garde nationale territoriale et réserve, société d'entrainement au tir pour les vétérans (1894) ; préparation militaire en Seine-et-Oise (1915).

    Date

    1813-1917

    Cote

    EDEPOT80 1H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Hôpitaux et hospices. Personnel et administration.

    Date

    1814-1960

    Cote

    EDEPOT17 3Q/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    ITTEVILLE. - Instruction sur le recensement et la révision du contingent, Ed Ch Lavaurelle et Cie (1926) ; journal du maire pour servir à l'inscription des conscrits (1814); tableau de recensement (1816-1817, 1823-1824, 1826-1827, 1829, 1831, 1833-1837, 1839-1863) ; recensement: affiche, arrêtés, courrier (1844-1944); soutien de famille ; insoumis et déserteur; société de préparation militaire : courrier (1832-1949) ; avis de décès des soldats (1917-1920).

    Date

    1814-1949

    Cote

    EDEPOT54 1H/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Instruction sur le recensement et la révision...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

    Date

    1815-1966

    Cote

    EDEPOT80 3E/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

    Date

    1816-1821

    Cote

    EDEPOT17 1G/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication...

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  64. Résultat n°64

    Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

    Date

    1818-1904

    Cote

    3P/3662

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord....

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  65. Résultat n°65

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier. - Postes, télégraphes et téléphones. Interdiction d'accès au public des postes télégraphiques, avis du lieu de desserte des lettres, prise de possession des postes télégraphiques supprimés par l'administration des domaines, pétition des habitants pour l'apparition de boite aux lettres, acquisition de l'emplacement de l'ancien télégraphe par le propriétaire du château du Buisson, projet d'installation du bureau télégraphique municipal dans les locaux de la mairie-école, participation à la dépense par la propriétaire du château du Buisson, demande d'une seconde levée de boite aux lettres, factures de fournitures, affectation d'un piéton municipal chargé de la distribution gratuite des télégrammes, inauguration du service télégraphique le 6 mai 1888, veille d'élections municipales, inventaire du matériel du bureau télégraphique, mémoires de travaux de maçonnerie, peinture, menuiserie, serrurerie, décompte de sommes dues à l'Etat au titre du fonds de concours, translation du bureau télégraphique, convention entre le gérant et la commune, établissement d'une correspondance postale intérieure, projet d'installation du téléphone, transfert du bureau de poste avec logement du receveur dans la propriété d'un particulier, plans, projet et renouvellement de bail, conditions générales d'établissement du téléphone et abonnement, affaire, lettre avec paraphe du député Dalimier, séance au conseil de préfecture entre un particulier et la commune, état des télégrammes, messages et avis d'appels distribués en dehors de l'agglomération, état des télégrammes passibles de la taxe expresse (1818-1938).

    Date

    1818-1938

    Cote

    EDEPOT17 3G/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

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  66. Résultat n°66

    Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation des communes : arrêté préfectoral et correspondance (1823). Nomination du géomètre-expert chargé de procéder aux opérations d'arpentage : arrêté du préfet, correspondance (1823-1825). Opérations des conseils municipaux et certificats des maires pour le dépôt des évaluations cadastrales : rapports (1825). Fixation des tarifs des évaluations par les conseils municipaux ; admission par le préfet : tableau, arrêté préfectoral, rapport du directeur des contributions (1826). Réclamation de M. le baron Huet : courrier de l'intéressé, rapports de l'inspecteur, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de MORIGNY-CHAMPIGNY, arrêté du préfet (1825-1826). Fixation définitive des tarifs des évaluations : rapport du directeur des contributions, arrêtés du préfet pour convocation des conseils municipaux, avis du conseil de préfecture (1827). Réclamation du conseil municipal de CHALO-SAINT-MARS au sujet d'une portion de son territoire non-imposée à la contribution foncière : extrait du registre des délibérations, rapport du directeur, correspondance (1852-1853). Projet de réfection du cadastre à ORMOY-LA-RIVIERE : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1826).

    Date

    1823-1902

    Cote

    3P/3663

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS, mesures pour les délimitations des territoires : correspondance, état des communes limitrophes (1813). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur, correspondance, arrêté préfectoral (1819). Assemblée cantonale : arrêté du préfet pour convocation, rapport et discours du sous-préfet (1819). Fixation des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs, rapport du directeur sur l'état des revenus, avis du conseil de préfecture et arrêté du préfet (1819). Fixation provisoire de l'alignement et des contingences cadastrales : rapport du directeur, arrêté du préfet, affiche (1819-1820). Dossiers de réclamation : états de réclamation par commune, arrêté préfectoral (1820). Réclamation du conseil municipal de LARDY à l'encontre de la commune d'AUVERS-SAINT-GEORGES relative à l'intégration du moulin Goujon au territoire de cette dernière : rapports du directeur, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1813-1851). Etat indicatif des communes limitrophes de chacune des communes du canton de LA FERTE-ALAIS (1813). Fixation des limites des communes composant le canton par le géomètre délimitateur : correspondance (1816-1817). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1818).

    Date

    1823-1902

    Cote

    3P/3664

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT17 3I/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

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  69. Résultat n°69

    SACLAS. - Contributions et rapports avec les administrations financières. Avis d'arpentage cadastral sur la commune de SACLAS signé par la géomètre en chef du cadastre RICHARD : affiche 30,5 x 46 cm (1832).

    Date

    1832

    Cote

    EDEPOT35 1G/2

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Contributions et rapports avec les administrations...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  70. Résultat n°70

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Mobilisation : avis de déclaration des hommes mobilisables, demandes d'acte de naissance, instruction sur le transfert des corps, tarif, registre portant avis de décès (1835-1974).

    Date

    1835-1974

    Cote

    EDEPOT45 1H/6

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Mobilisation : avis de déclaration...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  71. Résultat n°71

    AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune. - Police d'assurance (1839 - 1899).

    Date

    1839-1899

    Cote

    EDEPOT18 4D/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  72. Résultat n°72

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Réhabilitations. - Enquêtes : avis, correspondance (1840-1907).

    Date

    1840-1907

    Cote

    EDEPOT45 3I/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réhabilitations. - Enquêtes...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  73. Résultat n°73

    AVRAINVILLE - Etat-civil. - Extraits d'actes d'état-civil transmis par d'autres communes (1841 - 1951).

    Date

    1841-1951

    Cote

    EDEPOT80 3E/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Extraits d'actes d'état-civil...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

    Date

    1843-1930

    Cote

    EDEPOT77 5Q/9

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  75. Résultat n°75

    AVRAINVILLE - Etat-civil. - Actes et bulletins de publication de mariage (1847 - 1956) ; actes et bulletins de naissance (1848 - 1919) ; bulletins et certificats de constatation de décès (1888 - 1933).

    Date

    1847-1956

    Cote

    EDEPOT80 3E/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Actes et bulletins de publication...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, mise en place et fonctionnement du dispositif ; élection des membres des commissions cantonales et des bureaux d'assistance ; modalités de prise en charge des frais de médicaments, de transport à l'hôpital et d'hospitalisation ; révision des taux d'allocations mensuelles ; états statistiques ; participation des familles aux dépenses : instruction et correspondance du préfet et du sous-préfet (1859 - 1929). Demandes de placement et de prise en charge en faveur des personnes âgées, handicapées ou sans ressources : correspondance (1848 - 1920). Admission de vieillards à l'asile départementale des Petits-Prés à PLAISIR [Seine-et-Oise] : correspondance, avis de placement (1903 - 1921). Extraits de règlement des dépenses (1915 - 1931).

    Date

    1848-1931

    Cote

    EDEPOT77 5Q/8

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  77. Résultat n°77

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections. - Listes électorales (1848-1924, lacunes). Révision : tableau des rectifications, procès-verbaux de dépôt et de publication, correspondance (1850-1945) ; instructions préfectorales, avis et certificats de radiation (1854-1929) (1848-1945).

    Date

    1848-1945

    Cote

    EDEPOT45 1K/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections. - Listes électorales...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

    Date

    1849-1959

    Cote

    EDEPOT17 5Q/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : avis et rapport de l'agent-Voyer : travaux, 1849-1871 ; subventions industrielles, 1889 ; création et emploi des ressources vicinales, 1890-1894.

    Date

    1849-1894

    Cote

    EDEPOT32 1O/12

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    GUIBEVILLE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Instruction publique primaire : liste des enfants admis (1851 - 1853) ; dépenses pour l'école, vote du budget par le conseil municipal : délibérations (1850 - 1856) ; rémunération des enseignants : avis du sous-préfet (1853, 1859). - CONSTATE MANQUANT LE 19/09/2013.

    Date

    1850-1859

    Cote

    EDEPOT71 1R/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)