CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT17 GG/1-1S/1

Date

1637-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

405 articles

Origine

CHAMPCUEIL (service producteur)

CHAMPCUEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de Champcueil ont été déposées aux Archives départementales de l'Essonne le 19 février 1990. Essentiellement composé de correspondance et de réglementation, le fonds concerne toutes les attributions exercées par les communes de 1637 à 1979. Le fonds représente 5,04 ml. Intérêt du fonds : Il est assez peu commun de trouver rassemblé un fonds dont le contenu illustre de façon aussi complète toutes les fonctions assurées par un maire et son administration, de la Révolution à la période contemporaine. La commune a en 1970, fait le choix délibéré de déposer aux Archives Départementales, bien plus que les archives centenaires. Cette position est une exception et doit le rester. Il n'entre pas dans l'application de la loi, que les Archives Départementales se chargent ainsi du classement et de l'inventaire de fonds qui dépassent les 100 ans d'âge, pour des raisons tant légales que pratiques. Il est en effet symptomatique que ce fonds communal ait mis tant de temps à pouvoir être correctement classé : les documents au XIXème siècle ne se classent pas de la même façon que ceux de 1970. C'est maintenant chose faite, et nous sommes passés d'une répartition totalement chronologique, tous sujets et tous documents confondus, à une répartition selon les rubriques du cadre de classement des Archives Communales, qui permet au chercheur d'affiner sa demande en fonction du thème qui le concerne. Ainsi classé, le fonds illustre donc parfaitement, à l'échelle d'une commune rurale de région parisienne, la vie quotidienne et l'écho des évènements de l'histoire politique générale de la France."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Laurence-Anne MAYEUR, sous la direction de Sylvie LE CLECH, 2000.

Informations sur le traitement

2000

Mots clés lieux

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT17 1G/8

Date

1816-1821

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CHAMPCUEIL (service producteur)

CHAMPCUEIL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/02/2002