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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2858W/78
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°5 à n°8.
Résultat n°2
Cote
2858W/80
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°12 à n°18.
Résultat n°3
Cote
2858W/56
Date
2017
Lieu
DANNEMOIS, EVRY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • DANNEMOIS à EVRY.
Résultat n°4
Cote
2858W/59
Date
2017
Lieu
LARDY, MAUCHAMPS
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • LARDY à MAUCHAMPS.
Résultat n°5
Cote
2858W/53
Date
2017
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.
Résultat n°6
Cote
2858W/52
Date
2017
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • ABBEVILLE à BAULNE.
Résultat n°7
Cote
2858W/79
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°9 à n°12.
Résultat n°8
Cote
2858W/55
Date
2017
Lieu
CERNY, CROSNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • CERNY à CROSNE.
Résultat n°9
Cote
2858W/57
Date
2017
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.
Résultat n°10
Cote
2858W/77
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°1 à n°4.
Résultat n°11
Cote
2858W/65
Date
2017
Lieu
VILLABE, YERRES Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • VILLABE à YERRES.
Résultat n°12
Cote
2858W/63
Date
2017
Lieu
SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.
Résultat n°13
Cote
2858W/60
Date
2017
Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°14
Cote
2858W/54
Date
2017
Lieu
BIEVRES Commune, BOUVILLE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BIEVRES à BOUVILLE.
Résultat n°15
Cote
2858W/64
Date
2017
Lieu
TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.
Résultat n°16
Cote
2858W/61
Date
2017
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).
Résultat n°17
Cote
2858W/58
Date
2017
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°18
Cote
2858W/62
Date
2017
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.
Résultat n°19
Cote
3005W/8
Date
2014-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2014.
  • AXIMUM - GENETHON.
Résultat n°20
Cote
3005W/9
Date
2014-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2014.
  • GIGA STORE - ZODIO.
Résultat n°21
Cote
2518W/23
Date
2008-2013
Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°22
Cote
2518W/22
Date
2008-2013
Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°23
Cote
3005W/6
Date
2013-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2013.
  • BRICO DEPOT - HEWLETT PACKARD
Résultat n°24
Cote
3005W/7
Date
2013-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2013.
  • SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - WITTYCELL.
Résultat n°25
Cote
3005W/4
Date
2012-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • FNAC LOGISTIQUE - LA HALLE AUX CHAUSSURES.
Résultat n°26
Cote
3005W/3
Date
2012-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION - ECTYCELL.
Résultat n°27
Cote
3005W/5
Date
2012-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • MAISONS DU MONDE - WITTYCELL.
Résultat n°28
Cote
2858W/32
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté,...
Résultat n°29
Cote
2858W/33
Date
2012
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté,...
Résultat n°30
Cote
3005W/1
Date
2011-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2011.
  • AUBERT - HEWLETT PACKARD.
Résultat n°31
Cote
2858W/31
Date
2011
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, dossier de candidature
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier...
Résultat n°32
Cote
3005W/2
Date
2011-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2011.
  • SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - XENTECH.
Résultat n°33
Cote
2959W/6
Date
2010-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°34
Cote
2858W/30/5
Date
2010
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • VERT-LE-PETIT (3 et 26 septembre 2010).
  • Arrêté, fiche, liste de candidature
Résultat n°35
Cote
2634W/5
Date
2007-2010
Lieu
MASSY Commune
Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative, note de service, liste d'émargement, correspondance, fichier
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...
Résultat n°36
Cote
2959W/5
Date
2010-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Résultat n°37
Cote
2959W/3
Date
2009-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AKZO NOBEL à IPSEN.
Résultat n°38
Cote
2173W/2
Date
1954-2009
Lieu
ESSONNE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, dossier de procédure
  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et...
Résultat n°39
Cote
2959W/4
Date
2009-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • JACQUELINE RIU à XANAKA.
Résultat n°40
Cote
2858W/30/4
Date
2009
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre...
Résultat n°41
Cote
2858W/30/2
Date
2009
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • ETRECHY : dossier de préparation (4 février 2009).
Résultat n°42
Cote
2858W/30/3
Date
2009
Lieu
FLEURY-MEROGIS
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • FLEURY-MEROGIS : dossier de préparation (26 octobre...
Résultat n°43
Cote
2858W/30/1
Date
2009
Lieu
MORANGIS
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • MORANGIS : dossier de préparation (5 et 12 juillet...
Résultat n°44
Cote
2399W/3
Date
2004-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°45
Cote
2399W/7
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°46
Cote
2359W/53
Date
1995-2008
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS
Type de document
inscription hypothécaire, avis, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, plan, coupure de presse, arrêté préfectoral
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale...
Résultat n°47
Cote
2518W/12
Date
2005-2008
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...
Résultat n°48
Cote
2399W/18
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°49
Cote
1957W/4
Date
2006-2008
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE, MASSY Commune, RIS-ORANGIS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, CHEPTAINVILLE, LISSES, EVRY Commune, BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
coupure de presse, correspondance, programme, arrêté préfectoral, convention, brochure, curriculum vitae, rapport d'activité, budget, document photographique, rapport de police, organigramme, plan
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • 2006 - 2008.
Résultat n°50
Cote
2959W/2
Date
2008-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • ACCENTURE SAS à ZAO.
Résultat n°51
Cote
2399W/17
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°52
Cote
2399W/8
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°53
Cote
2399W/11
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°54
Cote
2167W/26
Date
1989-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association départementale des gens...
Résultat n°55

Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

Cote
1957W/6
Date
2005-2007
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, ULIS (LES) Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
liste nominative, rapport d'activité, brochure, correspondance, fichier, note, programme, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, carte, coupure de presse
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...
Résultat n°56
Cote
2959W/1
Date
2007-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUTO LAV à VERITAS.
Résultat n°57
Cote
2167W/22
Date
2000-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, compte rendu, note, coupure de presse, brochure, circulaire, pétition, rapport, arrêté préfectoral, documentation
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...
Résultat n°58
Cote
2399W/16
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°59
Cote
2399W/13
Date
2002-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°60
Cote
2399W/2
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°61
Cote
2359W/50
Date
2000-2006
Lieu
CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, avis, coupure de presse, plan, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...
Résultat n°62
Cote
2267W/2
Date
1985-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : courriers arrêtés conseil...
Résultat n°63
Cote
2399W/9
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°64
Cote
2359W/55
Date
1997-2006
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
compte rendu, inscription hypothécaire, procès-verbal, plan, avis, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • QUINCY-SUR-SENART - route départementale RD330, aménagement...
Résultat n°65
Cote
2399W/10
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°66
Cote
2359W/49
Date
1986-2005
Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS
Type de document
certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Résultat n°67
Cote
2136W/50
Date
1999-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
Résultat n°68
Cote
2399W/14
Date
2004-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°69
Cote
2399W/5
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°70
Cote
1845W/1
Date
2003-2005
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
arrêté préfectoral, déclaration de travaux, note, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire
  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°71

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Cote
2359W/52
Date
1986-2005
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE
Type de document
note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
Résultat n°72
Cote
2399W/6
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°73
Cote
2359W/13
Date
2001-2005
Lieu
CHEPTAINVILLE
Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, avis, texte officiel, certificat
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement...
Résultat n°74
Cote
2399W/4
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°75
Cote
2399W/15
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°76
Cote
2399W/12
Date
1998-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°77
Cote
INV/2053
Date
2004
Lieu
CORREZE
Type de document
publication officielle, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales de la Corrèze. Répertoire...
Résultat n°78

Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre des pays (2001). Liste des établissements publics de coopération intercommunale dans l'Essonne (2002). Base de données cartographique relative à l'intercommunalité en Ile-de-France [réalisée par la Direction régionale de l'équipement]. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Audience du préfet du 6 novembre 2002 accordée aux maires de la communauté d'agglomération d'EVRY et de la commune de RIS-ORANGIS relative au projet d'adhésion de cette dernière à la communauté d'agglomération : correspondance des maires d'EVRY et de RIS-ORANGIS, du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, extrait de tableau de bord, délibération du conseil municipal de RIS-ORANGIS (2001 - 2002). Communauté de communes du Val d'Essonne, création : arrêtés préfectoraux portant la création et la liste des communes intégrant le périmètre de la communauté de communes, audience accordée au maire de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, cartes, correspondance des maires concernés, tableau de bord, coupure de presse (2002). Projet d'intercommunalité entre GRIGNY et VIRY-CHATILLON : correspondance, rapport, tableau (1997 - 2003). Récapitulatif général des arrêtés de création ou de modification de périmètre de communautés au niveau départemental (2003). Communauté de communes de CORBEIL-ESSONNES - LE COUDRAY-MONTCEAUX, procédure d'adhésion des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE : délibérations ; projet d'extension et de transformation en communauté d'agglomération : dossier de présentation générale, correspondance (2002). Intercommunalité des communes du canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, hypothèses de développement : étude réalisée par les cabinets Mazars, Calligramme et KPMG, rapport d'étape réalisé par le cabinet Calligramme (2001 - 2002). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dans le Val d'Yerres, voeux des communes concernés pour la délimitation d'un périmètre et extension aux communes du Val de Seine (2002). Communauté d'agglomération du Centre-Essonne, hypothèses d'extension du périmètre à CORBEIL, RIS-ORANGIS et LE COUDRAY-MONTCEAUX ; étude réalisée par le cabinet FCL : comptes-rendus, cartographie avec différentes hypothèses (2001 - 2002).

Cote
1883W/11
Date
1999-2004
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Canton, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
arrêté préfectoral, carte, statistique, délibération, rapport
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre...
Résultat n°79

Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

Cote
1883W/10
Date
1999-2004
Lieu
ESSONNE, MASSY Commune, SACLAY, ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
arrêté préfectoral, carte, circulaire, texte officiel, délibération
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,...
Résultat n°80
Cote
2399W/1
Date
2000-2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...