DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

1

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

Date

2011-2012

Cote

2737W/109

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

2

Juillet à Novembre 2011.

Date

2011

Cote

2737W/108

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
Juillet à Novembre 2011.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

3

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Date

2007-2011

Cote

2713W/9

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
Création d'ARTEL 91 en 2007.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

4

Janvier à octobre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/106

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
Janvier à octobre 2010.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

5

Novembre à décembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/107

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
Novembre à décembre 2010.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

6

Janvier à novembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/105

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
Janvier à novembre 2009.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

7

Février à octobre 2008.

Date

2008

Cote

2737W/104

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
Février à octobre 2008.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

8

RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

Date

2004-2008

Cote

2541W/108

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Date

1992-2007

Cote

2541W/48

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

10

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2167W/26

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
Gens du voyage, association départementale des gens...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

11

Juillet à septembre 2007.

Date

2007

Cote

2737W/102

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
Juillet à septembre 2007.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

12

Septembre à décembre 2007.

Date

2007

Cote

2737W/103

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
Septembre à décembre 2007.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

13

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/25

Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...
Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...

Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

14

Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc), commande, délibérations, insertions, planning, calendriers, photographies (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/6

Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...
Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc),...

Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

15

CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD59 : délibérations du Conseil Général, demande de prorogation, procès-verbal d'esquisse, avis du domaine, articles de presse, plans, dossier enquête publique, arrêté, certificat de non pourvoi, extrait minute, certificat de non appel (2000-2006).

Date

2000-2006

Cote

2359W/50

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

16

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

Date

1999-2006

Cote

2541W/100

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

17

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention, délibérations, procès-verbaux. Délais : planning, fiches de situation ; avancement des travaux. Insertions (2001 - 2006).

Date

2001-2006

Cote

1813W/104

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention,...

Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

18

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Date

1997-2006

Cote

2359W/48

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

19

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/1

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

20

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/15

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

21

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Date

1999-2005

Cote

2359W/47

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

22

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

Date

1995-2005

Cote

2541W/93

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

23

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.

Date

1996-2004

Cote

2541W/47

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

24

FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale, travaux d'assainissement : budget (rapport du président au conseil général, délibération), projet, compte-rendu de réunion, correspondance, rapport d'essais préalables (mesure de la qualité du remblai, inspection télévisée essais d'étanchéité à l'air).

Date

2000-2004

Cote

2541W/25

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale,...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

25

Observatoire participatif des engagements (conférences débats, semaine nationale de développement durable) : notes, listings participants, délibérations du Conseil Général, questionnaires de satisfaction, correspondance (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2484W/46

Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.
Observatoire participatif des engagements (conférences...

Producteur :

DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

26

CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

Date

2002-2004

Cote

2541W/6

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

27

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

Date

1997-2004

Cote

2541W/105

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

28

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.

Date

1999-2004

Cote

2541W/40

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

29

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

Date

1990-2003

Cote

2541W/98

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

30

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Date

1998-2003

Cote

2167W/38

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

31

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

Date

1997-2003

Cote

2012W/28

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

32

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase. Programme : convention, délibérations, procès-verbaux. Insertions. Calendrier, planning (1999 - 2003).

Date

1999-2003

Cote

1813W/1

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

33

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

Date

2003

Cote

2541W/110

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

34

RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, certificat d'affichage et publications, rapport d'enquête, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'Occupation Sols, enquête parcellaire complémentaire : copropriétaires de l'allée des Marronniers, avis du domaine (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2359W/28

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

35

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations administratives (déclaration de travaux exemptés de permis de construire n°DT9138602F6041, déclaration d'ouverture), projet d'amélioration, procès-verbal de réunion, photos, rapport du président au Conseil général, rapport étude de diagnostic, compte rendu de réunion, procès verbal de la commission communale de sécurité, comptes rendus de chantier, délibérations, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation) ; création de vestiaires (diagnostic de faisabilité, correspondances, rapport du président, plaquette publicitaire) ; couverture motorisée du bassin extérieur (comptes rendus réunion de chantier).

Date

1991-2003

Cote

2541W/50

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

36

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : réfection couverture étanchéité : suivi chantier (comptes rendus de réunions de chantier), délibération, rapport du président à la commission permanente, notes internes, correspondances.

Date

2000-2002

Cote

2541W/18

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : réfection...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

37

SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

Date

1996-2002

Cote

2541W/111

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

38

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation : convention de mandat, avenant, délibérations, réévaluation de l'enveloppe financière prévisionnelle, autorisation de programme, estimation du programme par le bureau d'études techniques ICOR (1999 - 2002).

Date

1999-2002

Cote

1795W/1

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

39

Transports. - Axe ligne 399 - YERRES / EVRY : diagnostic, plans, administratif ; Gare routière d'EVRY : délibération, subvention ; Gare routière de DOURDAN : délibération, administratif, comptes-rendus (2002).

Date

2002

Cote

1962W/15

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Transports. - Axe ligne 399 - YERRES / EVRY : diagnostic,...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

40

VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.

Date

1991-2002

Cote

2541W/112

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery,...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

41

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

42

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).

Date

1999-2001

Cote

1795W/4

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

43

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/17

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

44

Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction : convention, programme, délibérations, insertions ; commission de contrôle des opérations de construction [CCOC] : autorisation de programme, crédits de paiement (1997 - 2001).

Date

1999-2001

Cote

1864W/1

Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.
Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction : convention,...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

45

Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

Date

2000-2001

Cote

1849W/1

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL
Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

46

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions (rapport du président au conseil général, rapport du président à la commission permanente, délibérations), notes internes, convention de mandat, correspondances.

Date

1996-2001

Cote

2541W/16

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

47

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : correspondances, marché public mission sécurité protection santé, ordonnancement pilotage et coordination, mission de contrôle technique, concours maîtrise d'oeuvre, marchés négociés (avenant), procédure d'appel d'offres (procès-verbal de jugement des offres, procès-verbal d'ouverture des enveloppes, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion de la commission d'appel d'offres), délibération.

Date

1998-2001

Cote

2541W/20

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : correspondances,...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

48

GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan et état parcellaires, délibération, convention de financement, estimation des domaines ; dossiers individuels-actes amiables : parcelles B 981-B 983-B 985-B 987-B 989-B 991-B 993 commune de GOMETZ-LE-CHATEL (1993-2000).

Date

1993-2000

Cote

2359W/15

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

49

MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune, route départementale RD372 - RD948 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, plan et état parcellaires, plan général, notice d'impact, dossier d'enquête publique avec arrêté ouverture d'enquêtes conjointes et cessibilité, approbation définitive, arrêté de cessibilité, avis des Domaines, journaux, certificat d'affichage, ordonnances de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, délibération acquisitions amiables (1997-2000).

Date

1997-2000

Cote

2359W/37

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune,...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

50

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).

Date

1994-2000

Cote

1850W/1

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

51

LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans de l'Avant Projet Détaillé, arrêté de la sous-préfecture de PALAISEAU d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant une Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, procès verbal de transport sur les lieux, certificats de non pourvoi, certificats de non appel (1994-2000).

Date

1994-2000

Cote

2359W/26

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

52

Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers des communes) : BOUTIGNY, BRUNOY, GRIGNY, IGNY, LA-FORET-LE-ROI, LARDY, SAINTRY, VIGNEUX (1992 - 2000) : délibération du 27/7/1993, ATHIS-MONS, BURES-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, GOMETZ-LA-VILLE, LA-FORET-LE-ROI, LES ULIS (1992 - 1998) : délibération du 16/5/1995.

Date

1992-2000

Cote

1547W/14

Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...
Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers...

Producteur :

DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

53

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Restructuration, 2e phase : programme général et technique de la restructuration, rapport du président du Conseil général, délibération, convention de mandat, avenant n°1 (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

1784W/1

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Restructuration,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

54

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.

Date

1972-1999

Cote

2541W/103

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

55

PALAISEAU, route départementale RD36, création d'un giratoire et desserte du lycée : dossier d'enquête, arrêté préfectoral ouverture enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable sous Déclaration d'Utilité Publique (tous les plans), arrêté préfectoral de cessibililté (plan 5), ordonnance d'expropriation (plan 5), certificat de non pourvoi ; dossier exproprié : Plan 5 : Consorts DORAT, DROUET ; Dossiers amiables sous Déclaration d'Utilité Publique : Plans 1, 2 : Caisse des Dépôts et Consignations : Plans 6, 8, 12, 14 : Commune de Palaiseau : Plan 7 : GABIN Geneviève : Plan 9 : PETIT André : Plan 11 : Consorts GAUDRY, CHASSAGNOL (1992-1999).

Date

1992-1999

Cote

2359W/42

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
PALAISEAU, route départementale RD36, création d'un...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

56

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Maîtrise d'oeuvre, procédure ; insertions du 10 septembre 1998 ; analyse des candidatures : rapport de la Semessonne ; sélection des candidats ; attribution du marché (séance du 15/12/1998 ; cession de créance du cabinet Novembre à BTP Banque ; recours gracieux (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

1784W/2

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Maîtrise...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

57

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisitions amiables (1999).

Date

1999

Cote

2359W/43

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63,...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

58

Aménagement et équipement des conservatoires, dossiers des communes : BREUILLET, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1993 - 1995) : délibération du 19/7/1994, CHILLY-MAZARIN, RIS-ORANGIS, Syndicat à BALLANCOURT, ETAMPES, PALAISEAU, ETRECHY, S.A.N. d'EVRY et MORANGIS (1993 - 1999) : délibération du 16/5/1995, CHILLY-MAZARIN, DOURDAN, DRAVEIL (1995 - 1996) : délibération du 9/5/1995, Syndicat à BALLANCOURT, FLEURY-MORANGIS, JUVISY, MORANGIS (1995 - 1999) : délibération du 25/10/1995.

Date

1993-1999

Cote

1547W/3

Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...
Aménagement et équipement des conservatoires, dossiers...

Producteur :

DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

59

Semessonne. - Relevés de décisions, états des paiements.

Date

1998-1999

Cote

1649W/53

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...
Semessonne. - Relevés de décisions, états des paiements....

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

60

Aménagement et équipement des conservatoires, dossiers des communes : MENNECY, VIRY-CHATILLON (1991 - 1993) : délibération du 6/11/1991, CORBEIL, ETAMPES, JUVISY, LONGJUMEAU, MENNECY, RIS-ORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, YERRES (1991-1998) : délibération du 15/07/1992, CORBEIL, VIGNEUX ( 1992-1995) : délibération du 21/12/1992, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1992 - 1999) : délibération du 6/7/1993.

Date

1991-1999

Cote

1547W/2

Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...
Aménagement et équipement des conservatoires, dossiers...

Producteur :

DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

61

SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : plans de l'ancien dossier d'enquêtes parcellaire et de Déclaration d'Utilité Publique, planches 1 et 2 de l'avant projet sommaire, dossiers d'enquêtes (09/1997-12/1997) préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols, délibération du Conseil Général pour le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes, ordonnance du Tribunal Administratif nommant le Commissaire enquêteur, journaux, dossier de levée de réserves, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté sous-préfecture d'Etampes ouverture enquête parcellaire, dossier enquête parcellaire, journaux, rapport Commissaire enquêteur, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, ordonnance Tribunal de Grande Instance de transport sur les lieux, certification de non pourvoi (1993-1999).

Date

1993-1999

Cote

2359W/24

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

62

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Maîtrise d'oeuvre, mise au point du marché ; attribution, insertions ; décision du 28/05/1999 relative au montant du marché : programme-type des collèges (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

1784W/3

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Maîtrise...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

63

SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement de sécurité : plan parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable (tous les plans) ; dossiers expropriés : Plans 1, 6 : THOMAS Charles, Plans 2a, 2b : Consorts IMBAULT, CHENESSEAU, Plan 3 : VELA Marie-Françoise, Plan 4 : Epoux MONJANEL, Plan 5 : Consorts PIERRE, BERLAND, Plan 7 : Epoux AUBERT, Plans 9, 10 : Groupement Foncier Agricole d'Aubray, Plan 11 : CINTRAT Michel, Plan 12 : Epoux MINIER (1992-1999).

Date

1992-1999

Cote

2359W/41

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

64

Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau.

Date

1988-1998

Cote

1649W/108

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...
Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau....

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

65

5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-20-A à 98-5-35-A).

Date

1998

Cote

1705W/118

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-20-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

66

1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-47 à 98-1-61, motions n°98-49a-A et 98-5-a-A).

Date

1998

Cote

1705W/126

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-47...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

67

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports ; ordonnancement du pilotage et de la coordination : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; choix du maître d'oeuvre et de sa rémunération : délibération ; passation du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives générales, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant n°2 [coût des travaux], avenants modificatifs, notes d'honoraires, propositions d'accompte, correspondance entre les maîtres d'oeuvre et le maître d'ouvrage (1994-1998).

Date

1994-1998

Cote

1850W/3

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

68

5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-51-A à 98-5-60-A).

Date

1998

Cote

1705W/120

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-51-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

69

1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-62-A à 98-1-80-A).

Date

1998

Cote

1705W/113

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-62-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

70

Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers des communes) : BALLANCOURT, GRIGNY, MASSY, NOZAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1992 - 1998) : délibération du 9/5/1995, CORBEIL, MONTGERON, RIS-ORANGIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1993 - 1997) : délibération du 30/10/1995 NOZAY, SAINT-CYR-SUR-DOURDAN, SAINT-CHERON, VIRY-CHATILLON (1993 - 1998) : délibération du 16/5/1995, MASSY : équipement différé (1994).

Date

1992-1998

Cote

1547W/15

Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...
Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers...

Producteur :

DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

71

1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-02-A à 98-1-19-A, motion n°98-2-a-A).

Date

1998

Cote

1705W/123

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-02-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

72

3e commission : rapports et délibérations (n°98-3-02-A à 98-3-07-A) ; 6e commission : n°98-6-01-A ; 7e commission : 98-7-01 à 98-7-A ; commission du réglement : 98-0-20-A à 98-0-22-A.

Date

1998

Cote

1705W/121

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
3e commission : rapports et délibérations (n°98-3-02-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

73

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports ; ordonnancement du pilotage et de la coordination : avant-projet sommaire, avant-projet définitif. Marché public relatif au contrôle technique : ordres de service, grille d'analyse de mise en concurrence, rapports préliminaires, comptes-rendus de visite du bureau de contrôle technique, rapports techniques [études de sol, acoustique, diagnostic amiante], rapport final de contrôle technique, correspondance (1994 - 1998).

Date

1994-1998

Cote

1850W/4

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

74

2e commission : rapports et délibérations (n°98-2-01-A à 98-2-13-A).

Date

1998

Cote

1705W/114

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
2e commission : rapports et délibérations (n°98-2-01-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

75

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°98-0-01 à 98-0-22-A).

Date

1998

Cote

1705W/122

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Commission du réglement : rapports et délibérations...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

76

2e commission : rapports et délibérations (n°98-2-14 à 98-2-28) ; voeu : n°98-8-8-1-A.

Date

1998

Cote

1705W/115

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
2e commission : rapports et délibérations (n°98-2-14...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

77

1ère commission : rapports et délibérations (n°98-130-A à 98-1-46-A, voeu n°98-a-1-A).

Date

1998

Cote

1705W/125

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère commission : rapports et délibérations (n°98-130-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

78

5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-36-A à 98-5-50-A, motion n°98-1-EA).

Date

1998

Cote

1705W/119

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-36-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

79

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Marché public relatif à la coordination de la sécurité et protection de la santé : ordres de service, grille d'analyse de mise en concurrence, correspondance entre le maître d'ouvrage et et les services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP]. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé, traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises. Construction du garde-corps des toitures et des terrasses, analyse des offres : courriers de questions-réponses aux entreprises. Mise en sécurité des bâtiments d'externat, de demi-pension et de la salle des sports, analyse des offres : courriers de questions-réponses aux entreprises (1994 - 1998).

Date

1994-1998

Cote

1850W/5

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

80

1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-20-A à 98-1-29-A).

Date

1998

Cote

1705W/124

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-20-A...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Résultats de la recherche

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Juillet à Novembre 2011.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Date

Cote

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Producteur :

Janvier à octobre 2010.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Novembre à décembre 2010.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Janvier à novembre 2009.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Février à octobre 2008.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Juillet à septembre 2007.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Septembre à décembre 2007.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

Producteur :

Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc), commande, délibérations, insertions, planning, calendriers, photographies (2002-2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention, délibérations, procès-verbaux. Délais : planning, fiches de situation ; avancement des travaux. Insertions (2001 - 2006).

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.