Aide à la recherche

DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2713W

Date

1998-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2.7 ml, 29 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Conventions et avenants originaux des chartes culturelles des territoires (Communes), saisons 2000 - 2001/2002 2002/2003, 2003/2004, 2004/2005, 2005/2006, 2006/2007 et 2007/2008 ; Contrat de prestations de service passé avec l'agence CREACTION pour la mise en œuvre du dispositif de chartes de développement culturel avec les communes et regroupements de communes (2000) ; Conventions des centres et pôles culturels en saisons (2007-2014) ; Conventions des compagnies artistiques de musiques actuelles (1999-2009) ; Conventions des compagnies artistiques de danse, musique, musiques actuelles (2010-2011) ; Association ARTEL91 (2007-2011) ; Opéra de MASSY (1998-2006) ; ATMAC, Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle (2000-2005) ; Le Plan - salle de diffusion de rock à RIS-ORANGIS (1998-2006) ; REZONNE, Réseau pour les musiques actuelles (2004-2009) ; Le Rack'am - lieu de diffusion de musiques actuelles de BRETIGNY-SUR-ORGE (2000-2007) ; Le Radazik - lieu de diffusion de musiques actuelles des ULIS (2000-2009) ; Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORÊT (2000-2005) ; Musée de la photographie à BIEVRES et APPIF (2005-2007) ; Musée Salis à LA-FERTE-ALAIS, le Cyclop à MILLY-LA-FORÊT, APPIF et ARIAM (2005-2007) ; ETIOLLES : dossiers des manifestations (2006-2011); association EMERGENCE (2004-2011).

Mode de classement

Thématique

Mots clés matières

association, action culturelle, financement

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Cote/Cotes extrêmes

2713W/9

Date

2007-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Association de coopération culturelle en Essonne née de la fusion des 2 associations ACTE 91 (Agence Culturelle et Technique de l'Essonne, née en 1992) et ADIAM 91 (Association Départementale d'Informations et d'Actions Musicales et chorégraphiques en Essonne, née en 1976), puis dissolution d'ARTEL 91 en 2010. Prise en charge par le Département des frais liés à la cessation d'activité et au licenciement des 13 membres du personnel ; transfert du parc de matériel à Chamarande et reprise du contrat de travail du technicien : conventions, comptes annuels, rapports du Commissaire aux comptes, divers documents juridiques (traité de fusion, statuts...), versements de subventions, rapports, délibérations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

gestion du personnel, dissolution, commissaire aux comptes, organisation

Mots clés typologiques

convention, rapport d'activité, rapport, statut d'association, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL