Aide à la recherche

2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-194;2737W/195/1-195/2

Date

2003-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

20 ml, 195 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
 

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/05/2017

Mots clés matières

aménagement du territoire, financement

Cote/Cotes extrêmes

2737W/102-109

Date

2007-2017

Particularité physique

papier

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Juillet à Novembre 2011.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/108

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

élimination 10 ans après 2011.

Conditions d'accès

Communicable