PATRIMOINE IMMOBILIER.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2541W/1-114

Date

1957-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

114 articles

Origine

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Patrimoine immobilier n'appartenant plus au Conseil Départemental en 2015 : Angerville - Ferme de Bassonville (1991-1997) ; Ballancourt-sur-Essonne - Gendarmerie (1994-2008) ; Bièvres - Château du Bois Rocher (1992-1995) ; Brétigny-sur-Orge - Institut Universitaire de Technologie (IUT) (1992) ; Champceuil - Maison Forestière (1992) ; Champlan - Gendarmerie (2002-2004) ; Corbeil-Essonnes - Sous-préfecture (1957-1979) ; Corbeil-Essonnes - Tribunal (1977-2005) ; Crosne - Foyer Coquerel (2000-2001) ; Dourdan - Médiathèque (2003-2005) ; Etampes - Palais de Justice (1959-1995) ; Evry - Bibliothèque Universitaire (1996-2002) ; Evry - Institut de Biologie (2000-2004) ; Evry - Résidence de Retraite (2000-2001) ; La Ferté-Alais - Ex D.D.E. - PNR (1999-2002) ; Fleury-Mérogis - Fourrière Animalière Départementale (2000-2004) ; Gif-sur-Yvette - Institut Universitaire de Technologie (IUT), Institut de Biologie des Plantes (1990-1997) ; Mennecy - Stade Nautique Maurice Herzog (1983-2010) ; Morigny-Champigny - Institut d'Action Médico Educations - ITEP (1972-2006) ; Palaiseau - Plateforme Sociale (2008) ; Ris-Orangis - Plateforme Sociale (2004-2008) ; Sainte-Geneviève-des-Bois - Déchèterie Departementale (2003) ; Soisy-sur-Seine - Gendarmerie (1996-2002) ; Vert- le-Petit - Domaine de Misery (1991-2002) ; Villebon-sur-Yvette - Refuge Animalier (1991-1994).

Langue des unités documentaires

Français

RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).

Cote/Cotes extrêmes

2541W/108

Date

2004-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/01/2016