DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Février ; mai 2011 ; décembre 2012.	Cote 2737W/109	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Février ; mai 2011 ; décembre 2012.
Résultat n°2	Juillet à Novembre 2011.	Cote 2737W/108	Date 2011	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Juillet à Novembre 2011.
Résultat n°3	Création d'ARTEL 91 en 2007.	Cote 2713W/9	Date 2007-2011	Lieu ESSONNE	Type de document convention, rapport d'activité, rapport, statut d'association, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL Création d'ARTEL 91 en 2007.
Résultat n°4	Janvier à octobre 2010.	Cote 2737W/106	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Janvier à octobre 2010.
Résultat n°5	Novembre à décembre 2010.	Cote 2737W/107	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Novembre à décembre 2010.
Résultat n°6	Janvier à novembre 2009.	Cote 2737W/105	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Janvier à novembre 2009.
Résultat n°7	Février à octobre 2008.	Cote 2737W/104	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Février à octobre 2008.
Résultat n°8	RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites, compte-rendu de réunion, plan), dossier avant-projet détaillé (validation), études de programmation (présentation de l'opération, programme détaillé, fiches d'espaces, étude préliminaire de faisabilité géotechnique, plan, projet, pré-programme, programme architectural), phase concours (questions réponses), délibérations, rapport du président au conseil général, comptes rendus de réunion, correspondances, dossier permis de construire (pièces écrites et graphiques).	Cote 2541W/108	Date 2004-2008	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document avant-projet, étude, plan, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, correspondance, permis de construire
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. RIS-ORANGIS, Plate-forme Sociale, création : dossier...
Résultat n°9	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.	Cote 2541W/48	Date 1992-2007	Lieu MENNECY Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°10	Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).	Cote 2167W/26	Date 1989-2007	Lieu ESSONNE	Type de document rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu
	Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER Gens du voyage, association départementale des gens...
Résultat n°11	Juillet à septembre 2007.	Cote 2737W/102	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Juillet à septembre 2007.
Résultat n°12	Septembre à décembre 2007.	Cote 2737W/103	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)... Septembre à décembre 2007.
Résultat n°13	Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).	Cote 1844W/25	Date 2002-2006	Lieu CHAMARANDE	Type de document compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU... Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Résultat n°14	Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc), commande, délibérations, insertions, planning, calendriers, photographies (2002-2006).	Cote 1844W/6	Date 2002-2006	Lieu CHAMARANDE	Type de document pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, document photographique, marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU... Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc),...
Résultat n°15	CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD59 : délibérations du Conseil Général, demande de prorogation, procès-verbal d'esquisse, avis du domaine, articles de presse, plans, dossier enquête publique, arrêté, certificat de non pourvoi, extrait minute, certificat de non appel (2000-2006).	Cote 2359W/50	Date 2000-2006	Lieu CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, avis, coupure de presse, plan, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...
Résultat n°16	MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.	Cote 2541W/100	Date 1999-2006	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, programme, compte rendu, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, étude, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°17	Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention, délibérations, procès-verbaux. Délais : planning, fiches de situation ; avancement des travaux. Insertions (2001 - 2006).	Cote 1813W/104	Date 2001-2006	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document annonce officielle et légale, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention,...
Résultat n°18	BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).	Cote 2359W/48	Date 1997-2006	Lieu BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE	Type de document avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...
Résultat n°19	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).	Cote 1845W/1	Date 2003-2005	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document arrêté préfectoral, déclaration de travaux, note, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°20	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).	Cote 1845W/15	Date 2003-2005	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...
Résultat n°21	CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).	Cote 2359W/47	Date 1999-2005	Lieu CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE	Type de document avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...
Résultat n°22	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.	Cote 2541W/93	Date 1995-2005	Lieu MENNECY Commune	Type de document correspondance, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, cahier des charges, plan
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°23	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.	Cote 2541W/47	Date 1996-2004	Lieu MENNECY Commune	Type de document règlement intérieur, plan de secours, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, documentation
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°24	FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale, travaux d'assainissement : budget (rapport du président au conseil général, délibération), projet, compte-rendu de réunion, correspondance, rapport d'essais préalables (mesure de la qualité du remblai, inspection télévisée essais d'étanchéité à l'air).	Cote 2541W/25	Date 2000-2004	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document compte rendu, correspondance, rapport, budget, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. FLEURY-MEROGIS, Fourrière Animalière Départementale,...
Résultat n°25	Observatoire participatif des engagements (conférences débats, semaine nationale de développement durable) : notes, listings participants, délibérations du Conseil Général, questionnaires de satisfaction, correspondance (2002-2004).	Cote 2484W/46	Date 2002-2004	Lieu ESSONNE	Type de document note, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, questionnaire d'enquête, correspondance
	Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE. Observatoire participatif des engagements (conférences...
Résultat n°26	CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.	Cote 2541W/6	Date 2002-2004	Lieu CHAMPLAN	Type de document étude, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...
Résultat n°27	MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.	Cote 2541W/105	Date 1997-2004	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, déclaration de travaux, document photographique, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, étude, plan, document graphique
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°28	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.	Cote 2541W/40	Date 1999-2004	Lieu MENNECY Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, règlement intérieur, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, compte rendu
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°29	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.	Cote 2541W/98	Date 1990-2003	Lieu MENNECY Commune	Type de document marché public, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°30	Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).	Cote 2167W/38	Date 1998-2003	Lieu ESSONNE	Type de document correspondance, communiqué de presse, note, pétition, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, compte rendu, brochure
	Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°31	Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).	Cote 2012W/28	Date 1997-2003	Lieu VILLEJUST, NOZAY	Type de document arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS. Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°32	Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase. Programme : convention, délibérations, procès-verbaux. Insertions. Calendrier, planning (1999 - 2003).	Cote 1813W/1	Date 1999-2003	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE	Type de document convention, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Résultat n°33	SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).	Cote 2541W/110	Date 2003	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document document photographique, plan, permis de démolir, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...
Résultat n°34	RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, certificat d'affichage et publications, rapport d'enquête, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'Occupation Sols, enquête parcellaire complémentaire : copropriétaires de l'allée des Marronniers, avis du domaine (1999-2003).	Cote 2359W/28	Date 1999-2003	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier...
Résultat n°35	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations administratives (déclaration de travaux exemptés de permis de construire n°DT9138602F6041, déclaration d'ouverture), projet d'amélioration, procès-verbal de réunion, photos, rapport du président au Conseil général, rapport étude de diagnostic, compte rendu de réunion, procès verbal de la commission communale de sécurité, comptes rendus de chantier, délibérations, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation) ; création de vestiaires (diagnostic de faisabilité, correspondances, rapport du président, plaquette publicitaire) ; couverture motorisée du bassin extérieur (comptes rendus réunion de chantier).	Cote 2541W/50	Date 1991-2003	Lieu MENNECY Commune	Type de document déclaration de travaux, autorisation d'urbanisme, document photographique, procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, correspondance, documentation
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations...
Résultat n°36	EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : réfection couverture étanchéité : suivi chantier (comptes rendus de réunions de chantier), délibération, rapport du président à la commission permanente, notes internes, correspondances.	Cote 2541W/18	Date 2000-2002	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, correspondance, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : réfection...
Résultat n°37	SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.	Cote 2541W/111	Date 1996-2002	Lieu SOISY-SUR-SEINE	Type de document compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, marché public
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...
Résultat n°38	Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation : convention de mandat, avenant, délibérations, réévaluation de l'enveloppe financière prévisionnelle, autorisation de programme, estimation du programme par le bureau d'études techniques ICOR (1999 - 2002).	Cote 1795W/1	Date 1999-2002	Lieu MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document convention, budget, pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°39	Transports. - Axe ligne 399 - YERRES / EVRY : diagnostic, plans, administratif ; Gare routière d'EVRY : délibération, subvention ; Gare routière de DOURDAN : délibération, administratif, comptes-rendus (2002).	Cote 1962W/15	Date 2002	Lieu EVRY Commune, YERRES Commune, DOURDAN Commune	Type de document étude, plan, dossier de procédure, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu
	Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS. Transports. - Axe ligne 399 - YERRES / EVRY : diagnostic,...
Résultat n°40	VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.	Cote 2541W/112	Date 1991-2002	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, programme
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery,...
Résultat n°41	SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).	Cote 2359W/66	Date 1997-2001	Lieu SAINT-CHERON Commune, SERMAISE	Type de document plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°42	Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).	Cote 1795W/4	Date 1999-2001	Lieu MAROLLES-EN-HUREPOIX	Type de document dossier de candidature, dossier de consultation des entreprises, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°43	VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).	Cote 2359W/17	Date 1997-2001	Lieu VILLEJUST, NOZAY	Type de document déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, avis, rapport, texte officiel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°44	Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction : convention, programme, délibérations, insertions ; commission de contrôle des opérations de construction [CCOC] : autorisation de programme, crédits de paiement (1997 - 2001).	Cote 1864W/1	Date 1999-2001	Lieu EVRY Commune	Type de document convention, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY. Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction : convention,...
Résultat n°45	Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).	Cote 1849W/1	Date 2000-2001	Lieu DRAVEIL Commune	Type de document arrêté du président du conseil général, avant-projet, cahier des charges, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...
Résultat n°46	EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions (rapport du président au conseil général, rapport du président à la commission permanente, délibérations), notes internes, convention de mandat, correspondances.	Cote 2541W/16	Date 1996-2001	Lieu EVRY Commune	Type de document rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, convention, correspondance
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions...
Résultat n°47	EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : correspondances, marché public mission sécurité protection santé, ordonnancement pilotage et coordination, mission de contrôle technique, concours maîtrise d'oeuvre, marchés négociés (avenant), procédure d'appel d'offres (procès-verbal de jugement des offres, procès-verbal d'ouverture des enveloppes, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de réunion de la commission d'appel d'offres), délibération.	Cote 2541W/20	Date 1998-2001	Lieu EVRY Commune	Type de document correspondance, marché public, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : correspondances,...
Résultat n°48	GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan et état parcellaires, délibération, convention de financement, estimation des domaines ; dossiers individuels-actes amiables : parcelles B 981-B 983-B 985-B 987-B 989-B 991-B 993 commune de GOMETZ-LE-CHATEL (1993-2000).	Cote 2359W/15	Date 1993-2000	Lieu GOMETZ-LE-CHATEL	Type de document plan, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, dossier individuel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan...
Résultat n°49	MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune, route départementale RD372 - RD948 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, plan et état parcellaires, plan général, notice d'impact, dossier d'enquête publique avec arrêté ouverture d'enquêtes conjointes et cessibilité, approbation définitive, arrêté de cessibilité, avis des Domaines, journaux, certificat d'affichage, ordonnances de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, délibération acquisitions amiables (1997-2000).	Cote 2359W/37	Date 1997-2000	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral, avis, certificat, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. MILLY-LA-FORET, aménagement du giratoire sur la commune,...
Résultat n°50	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).	Cote 1850W/1	Date 1994-2000	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°51	LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans de l'Avant Projet Détaillé, arrêté de la sous-préfecture de PALAISEAU d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant une Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, procès verbal de transport sur les lieux, certificats de non pourvoi, certificats de non appel (1994-2000).	Cote 2359W/26	Date 1994-2000	Lieu LEUDEVILLE	Type de document avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, texte officiel, procès-verbal, certificat
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans...
Résultat n°52	Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers des communes) : BOUTIGNY, BRUNOY, GRIGNY, IGNY, LA-FORET-LE-ROI, LARDY, SAINTRY, VIGNEUX (1992 - 2000) : délibération du 27/7/1993, ATHIS-MONS, BURES-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART, GOMETZ-LA-VILLE, LA-FORET-LE-ROI, LES ULIS (1992 - 1998) : délibération du 16/5/1995.	Cote 1547W/14	Date 1992-2000	Lieu ATHIS-MONS Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, FORET-LE-ROI (LA), GOMETZ-LA-VILLE, GRIGNY Commune, IGNY, LARDY, SAINTRY-SUR-SEINE, ULIS (LES) Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES... Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers...
Résultat n°53	Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Restructuration, 2e phase : programme général et technique de la restructuration, rapport du président du Conseil général, délibération, convention de mandat, avenant n°1 (1997-1999).	Cote 1784W/1	Date 1997-1999	Lieu VILLEMOISSON-SUR-ORGE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Restructuration,...
Résultat n°54	MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : étude de faisabilité, notes internes, état des lieux (plans), comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion, délibérations, notes internes, pièces marché (notifications, acte d'engagement) bilan des travaux de remise en état et de gros entretien.	Cote 2541W/103	Date 1972-1999	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document étude, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, note, marché public
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°55	PALAISEAU, route départementale RD36, création d'un giratoire et desserte du lycée : dossier d'enquête, arrêté préfectoral ouverture enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable sous Déclaration d'Utilité Publique (tous les plans), arrêté préfectoral de cessibililté (plan 5), ordonnance d'expropriation (plan 5), certificat de non pourvoi ; dossier exproprié : Plan 5 : Consorts DORAT, DROUET ; Dossiers amiables sous Déclaration d'Utilité Publique : Plans 1, 2 : Caisse des Dépôts et Consignations : Plans 6, 8, 12, 14 : Commune de Palaiseau : Plan 7 : GABIN Geneviève : Plan 9 : PETIT André : Plan 11 : Consorts GAUDRY, CHASSAGNOL (1992-1999).	Cote 2359W/42	Date 1992-1999	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, texte officiel, certificat, dossier individuel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. PALAISEAU, route départementale RD36, création d'un...
Résultat n°56	Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Maîtrise d'oeuvre, procédure ; insertions du 10 septembre 1998 ; analyse des candidatures : rapport de la Semessonne ; sélection des candidats ; attribution du marché (séance du 15/12/1998 ; cession de créance du cabinet Novembre à BTP Banque ; recours gracieux (1998-1999).	Cote 1784W/2	Date 1998-1999	Lieu VILLEMOISSON-SUR-ORGE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, rapport
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Maîtrise...
Résultat n°57	ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisitions amiables (1999).	Cote 2359W/43	Date 1999	Lieu ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document état parcellaire, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63,...
Résultat n°58	Aménagement et équipement des conservatoires, dossiers des communes : BREUILLET, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1993 - 1995) : délibération du 19/7/1994, CHILLY-MAZARIN, RIS-ORANGIS, Syndicat à BALLANCOURT, ETAMPES, PALAISEAU, ETRECHY, S.A.N. d'EVRY et MORANGIS (1993 - 1999) : délibération du 16/5/1995, CHILLY-MAZARIN, DOURDAN, DRAVEIL (1995 - 1996) : délibération du 9/5/1995, Syndicat à BALLANCOURT, FLEURY-MORANGIS, JUVISY, MORANGIS (1995 - 1999) : délibération du 25/10/1995.	Cote 1547W/3	Date 1993-1999	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES... Aménagement et équipement des conservatoires, dossiers...
Résultat n°59	Semessonne. - Relevés de décisions, états des paiements.	Cote 1649W/53	Date 1998-1999	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Semessonne. - Relevés de décisions, états des paiements....
Résultat n°60	Aménagement et équipement des conservatoires, dossiers des communes : MENNECY, VIRY-CHATILLON (1991 - 1993) : délibération du 6/11/1991, CORBEIL, ETAMPES, JUVISY, LONGJUMEAU, MENNECY, RIS-ORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, YERRES (1991-1998) : délibération du 15/07/1992, CORBEIL, VIGNEUX ( 1992-1995) : délibération du 21/12/1992, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1992 - 1999) : délibération du 6/7/1993.	Cote 1547W/2	Date 1991-1999	Lieu CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES... Aménagement et équipement des conservatoires, dossiers...
Résultat n°61	SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : plans de l'ancien dossier d'enquêtes parcellaire et de Déclaration d'Utilité Publique, planches 1 et 2 de l'avant projet sommaire, dossiers d'enquêtes (09/1997-12/1997) préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols, délibération du Conseil Général pour le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes, ordonnance du Tribunal Administratif nommant le Commissaire enquêteur, journaux, dossier de levée de réserves, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté sous-préfecture d'Etampes ouverture enquête parcellaire, dossier enquête parcellaire, journaux, rapport Commissaire enquêteur, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, ordonnance Tribunal de Grande Instance de transport sur les lieux, certification de non pourvoi (1993-1999).	Cote 2359W/24	Date 1993-1999	Lieu SAINT-HILAIRE	Type de document déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, rapport, avis, texte officiel, certificat
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...
Résultat n°62	Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Maîtrise d'oeuvre, mise au point du marché ; attribution, insertions ; décision du 28/05/1999 relative au montant du marché : programme-type des collèges (1998-1999).	Cote 1784W/3	Date 1998-1999	Lieu VILLEMOISSON-SUR-ORGE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, rapport
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Maîtrise...
Résultat n°63	SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement de sécurité : plan parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable (tous les plans) ; dossiers expropriés : Plans 1, 6 : THOMAS Charles, Plans 2a, 2b : Consorts IMBAULT, CHENESSEAU, Plan 3 : VELA Marie-Françoise, Plan 4 : Epoux MONJANEL, Plan 5 : Consorts PIERRE, BERLAND, Plan 7 : Epoux AUBERT, Plans 9, 10 : Groupement Foncier Agricole d'Aubray, Plan 11 : CINTRAT Michel, Plan 12 : Epoux MINIER (1992-1999).	Cote 2359W/41	Date 1992-1999	Lieu SAINT-ESCOBILLE	Type de document avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, dossier individuel
	Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS. SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement...
Résultat n°64	Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau.	Cote 1649W/108	Date 1988-1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau....
Résultat n°65	5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-20-A à 98-5-35-A).	Cote 1705W/118	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-20-A...
Résultat n°66	1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-47 à 98-1-61, motions n°98-49a-A et 98-5-a-A).	Cote 1705W/126	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-47...
Résultat n°67	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports ; ordonnancement du pilotage et de la coordination : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; choix du maître d'oeuvre et de sa rémunération : délibération ; passation du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives générales, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant n°2 [coût des travaux], avenants modificatifs, notes d'honoraires, propositions d'accompte, correspondance entre les maîtres d'oeuvre et le maître d'ouvrage (1994-1998).	Cote 1850W/3	Date 1994-1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°68	5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-51-A à 98-5-60-A).	Cote 1705W/120	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-51-A...
Résultat n°69	1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-62-A à 98-1-80-A).	Cote 1705W/113	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-62-A...
Résultat n°70	Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers des communes) : BALLANCOURT, GRIGNY, MASSY, NOZAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1992 - 1998) : délibération du 9/5/1995, CORBEIL, MONTGERON, RIS-ORANGIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1993 - 1997) : délibération du 30/10/1995 NOZAY, SAINT-CYR-SUR-DOURDAN, SAINT-CHERON, VIRY-CHATILLON (1993 - 1998) : délibération du 16/5/1995, MASSY : équipement différé (1994).	Cote 1547W/15	Date 1992-1998	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, NOZAY, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
	Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES... Aménagement et équipements des bibliothèques (dossiers...
Résultat n°71	1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-02-A à 98-1-19-A, motion n°98-2-a-A).	Cote 1705W/123	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-02-A...
Résultat n°72	3e commission : rapports et délibérations (n°98-3-02-A à 98-3-07-A) ; 6e commission : n°98-6-01-A ; 7e commission : 98-7-01 à 98-7-A ; commission du réglement : 98-0-20-A à 98-0-22-A.	Cote 1705W/121	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 3e commission : rapports et délibérations (n°98-3-02-A...
Résultat n°73	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports ; ordonnancement du pilotage et de la coordination : avant-projet sommaire, avant-projet définitif. Marché public relatif au contrôle technique : ordres de service, grille d'analyse de mise en concurrence, rapports préliminaires, comptes-rendus de visite du bureau de contrôle technique, rapports techniques [études de sol, acoustique, diagnostic amiante], rapport final de contrôle technique, correspondance (1994 - 1998).	Cote 1850W/4	Date 1994-1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°74	2e commission : rapports et délibérations (n°98-2-01-A à 98-2-13-A).	Cote 1705W/114	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 2e commission : rapports et délibérations (n°98-2-01-A...
Résultat n°75	Commission du réglement : rapports et délibérations (n°98-0-01 à 98-0-22-A).	Cote 1705W/122	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°76	2e commission : rapports et délibérations (n°98-2-14 à 98-2-28) ; voeu : n°98-8-8-1-A.	Cote 1705W/115	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 2e commission : rapports et délibérations (n°98-2-14...
Résultat n°77	1ère commission : rapports et délibérations (n°98-130-A à 98-1-46-A, voeu n°98-a-1-A).	Cote 1705W/125	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère commission : rapports et délibérations (n°98-130-A...
Résultat n°78	5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-36-A à 98-5-50-A, motion n°98-1-EA).	Cote 1705W/119	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 5e commission : rapports et délibérations (n°98-5-36-A...
Résultat n°79	Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Marché public relatif à la coordination de la sécurité et protection de la santé : ordres de service, grille d'analyse de mise en concurrence, correspondance entre le maître d'ouvrage et et les services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP]. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé, traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises. Construction du garde-corps des toitures et des terrasses, analyse des offres : courriers de questions-réponses aux entreprises. Mise en sécurité des bâtiments d'externat, de demi-pension et de la salle des sports, analyse des offres : courriers de questions-réponses aux entreprises (1994 - 1998).	Cote 1850W/5	Date 1994-1998	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
	Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°80	1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-20-A à 98-1-29-A).	Cote 1705W/124	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. 1ère commission : rapports et délibérations (n°98-1-20-A...

Résultats de la recherche

Février ; mai 2011 ; décembre 2012.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Juillet à Novembre 2011.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Janvier à octobre 2010.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Novembre à décembre 2010.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Janvier à novembre 2009.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Février à octobre 2008.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Juillet à septembre 2007.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Septembre à décembre 2007.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

Château de CHAMARANDE : aménagement du site (parc), commande, délibérations, insertions, planning, calendriers, photographies (2002-2006).

Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : convention, délibérations, procès-verbaux. Délais : planning, fiches de situation ; avancement des travaux. Insertions (2001 - 2006).

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Observatoire participatif des engagements (conférences débats, semaine nationale de développement durable) : notes, listings participants, délibérations du Conseil Général, questionnaires de satisfaction, correspondance (2002-2004).

Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase. Programme : convention, délibérations, procès-verbaux. Insertions. Calendrier, planning (1999 - 2003).

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : réfection couverture étanchéité : suivi chantier (comptes rendus de réunions de chantier), délibération, rapport du président à la commission permanente, notes internes, correspondances.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Transports. - Axe ligne 399 - YERRES / EVRY : diagnostic, plans, administratif ; Gare routière d'EVRY : délibération, subvention ; Gare routière de DOURDAN : délibération, administratif, comptes-rendus (2002).

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction : convention, programme, délibérations, insertions ; commission de contrôle des opérations de construction [CCOC] : autorisation de programme, crédits de paiement (1997 - 2001).

Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : commissions (rapport du président au conseil général, rapport du président à la commission permanente, délibérations), notes internes, convention de mandat, correspondances.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan et état parcellaires, délibération, convention de financement, estimation des domaines ; dossiers individuels-actes amiables : parcelles B 981-B 983-B 985-B 987-B 989-B 991-B 993 commune de GOMETZ-LE-CHATEL (1993-2000).

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Restructuration, 2e phase : programme général et technique de la restructuration, rapport du président du Conseil général, délibération, convention de mandat, avenant n°1 (1997-1999).

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisitions amiables (1999).

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.