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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°4

Dossier 2/2.

Date

1996-1998

Cote

3336W/147

Résultat n°5

Dossier 1/2.

Date

1992-1993

Cote

3336W/146

Résultat n°6

ZAC de Paris Sud II.

Date

1989-2002

Cote

3336W/135

Résultat n°7

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

Date

2015

Cote

3307W/28

Résultat n°8

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

Date

2015-2016

Cote

3307W/13

Résultat n°9

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2015-2015

Cote

3256W/7

Résultat n°10

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°11

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°12

Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2013-2014

Cote

3255W/1

Résultat n°13

SATREM (Tigery).

Date

2004-2005

Cote

3239W/510

Résultat n°14

Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vaugrigneuse, Videlles et Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2007-2015

Cote

3129W/15

Résultat n°15

Tigery, Cottage Hôtel, ZAC du Parc Tertiaire, inspection, classement.

Date

1990-1991

Cote

3073W/471

Résultat n°16

N°63 Sedifrais Tigery 91100.

Date

2006

Cote

2865W/7/2

Résultat n°17

TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/64

Résultat n°18

TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/50

Résultat n°19

TIGERY, les 18 et 25 mars 2018 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2018

Cote

2858W/36/18

Résultat n°20

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°21

Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

Date

2007

Cote

2749W/11/1

Résultat n°22

Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

Date

2005

Cote

2749W/10/2

Résultat n°23

Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).

Date

2004

Cote

2749W/10/1

Résultat n°24

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Résultat n°25

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

Date

2002

Cote

2749W/9/1/2

Résultat n°26

Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

Date

2000-2001

Cote

2749W/8/2/2

Résultat n°27

Réponses positives des mairies : courrier de la commune de BIEVRES contestant des chiffres et demandant un recensement complémentaire, feuilles récapitulatives des communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, ETIOLLES, LARDY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal), LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BRETIGNY-SUR-ORGE, PALAISEAU, MILLY-LA-FORET, VILLIERS-LE-BACLE.

Date

2000

Cote

2749W/8/1/2

Résultat n°28

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU. Définition des différentes populations, Journal officiel des 23 janvier et 10 février 1998 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE au Préfet de transmission des chiffres du recensement. Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, TIGERY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, MARCOUSSIS, LISSES, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Courrier de l'INSEE aux communes concernant le recensement, courrier de la Préfecture du 3 avril 1997 sur la procédure.

Date

1997-1998

Cote

2749W/6/1/1

Résultat n°29

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

Date

1996-1997

Cote

2749W/5/2/1

Résultat n°30

Récapitulatif de la population par arrondissements, courrier de l'INSEE avril 1993 concernant les recensements complémentaires. Courrier de l'INSEE (4 octobre 1993) concernant le recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et ROUGEAU SENART, INSEE infos de décembre et octobre-novembre 1993. Agglomérations nouvelles : feuille récapitulative complémentaire du recensement de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courrier de la mairie de TIGERY demandant à être inscrit pour le recensement complémentaire 1993.

Date

1993

Cote

2749W/4/1/2

Résultat n°31

Recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et ROUGEAU-SENART, EVRY : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES), feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (BONDOUFLE, COURCOURONNES) ; agglomération nouvelle ROUGEAU SENART : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population (SAINT PIERRE-DU-PERRAY). TIGERY : correspondance de la mairie de TIGERY au Préfet (23 mai 1992) lui demandant d' inscrire la commune pour le recensement complémentaire de 1992.

Date

1992

Cote

2749W/3/3/3

Résultat n°32

Journal Officiel : tableaux (recensement de 1990 et 1991) et départements et communes (pour l'Essonne 7 communes). Courriers de la Préfecture (15 mai 1991) et de l'INSEE (25 avril 1991) indiquant le déroulement des opérations de recensement au cours de la première quinzaine d'octobre 1991. Listes par communes avec la population légale municipale totale et fictive, récapitulatif par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU : chiffres de la population légale totale et de la population municipale totale par cantons et communes. Agglomération nouvelle d'EVRY, EVRY : tableau de recensement complémentaire de 1991 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (BONDOUFLE, COURCOURONNES et LISSES). Agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART : tableau de recensement complémentaire de 1991 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY). Circulaire INSEE aux Maires : courriers des 17 juillet, 8 août et 21 août 1991 concernant le taux maximum des vacations des agents recenseurs et le remboursement des frais à l'INSEE.

Date

1990-1991

Cote

2749W/3/1

Résultat n°33

Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'Evry (SAN) : transmission de la lettre de l'observatoire n°5 relative aux recensements complémentaires 1990-1995 (avril 1996), transmission de la lettre de l'observatoire n°6 relative au niveau de diplômes des habitants de la ville nouvelle d'Evry au recensement de 1990 (mars 1997). INSEE : note du 27 février 1997 concernant les estimations de population, recensement général de la population 1990 : brochure sur la population légale (arrondissements, cantons et communes), définition des différentes populations (population municipale, totale et population sans doubles comptes), recensement général : listes récapitulatives par arrondissements et cantons, liste par communes et premières estimations issues du recensement de la population de 1990 (PARIS, Petite et Grande Couronne), fascicule sur l'évolution démographique 1975,1982,1990 (résultats provisoires). Recensement complémentaire de la population 1990: recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et Rougeau-Sénart (agglomération nouvelle d'EVRY), arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles, tableau de recensement complémentaire de 1990 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombres d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES), feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population (COURCOURONNES). Direction de l'Administration Générale de la Préfecture : courrier du 2 octobre 1990 indiquant que les opérations de recensement se dérouleront au cours de la première quinzaine d'octobre. Agglomération nouvelle ROUGEAU-SENART : arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles, tableau de recensement complémentaire de 1990 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), courrier du 2 octobre 1990 indiquant que les opérations de recensement se dérouleront au cours de la première quinzaine d'octobre. INSEE : courrier du 28 septembre 1990 concernant l'organisation du recensement, listes par communes avec la population légale municipale totale et fictive et Département (récapitulatif par arrondissements), arrondissements d'ETAMPES, EVRY et PALAISEAU (chiffres de la population légale totale et de la population municipale totale par cantons et communes).

Date

1975-1997

Cote

2749W/2/2

Résultat n°34

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

Date

2007-2016

Cote

2737W/181

Résultat n°35

TIGERY ; VAUHALLAN ; ARPAJON ; FORGES-LES-BAINS le 9 juillet 2007.

Date

lundi 09 juillet 2007

Cote

2737W/111

Résultat n°36

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/32

Résultat n°37

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, TIGERY, MARPA ; LES ULIS, Odyssée.

Date

2004-2013

Cote

2617W/127

Résultat n°38

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers TIGERY, BRUNOY, BURES SUR YVETTE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, FORGES LES BAINS (2001).

Date

2001

Cote

2491W/412

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/356

Résultat n°40

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/352

Résultat n°41

Contrats départementaux triennaux : dossiers SIRP 4 VALLÉES, TIGERY, SAVIGNY-SUR-ORGE (1) (2003).

Date

2003

Cote

2491W/36

Résultat n°42

Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

Date

2008-2010

Cote

2244W/9

Résultat n°43

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Résultat n°44

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°45

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°503 : autorisation de rejeter des eaux pluviales issues de l'opération d'aménagement de la ZAC de la Pépinière à TIGERY/SA Kaufman et Broad ; n°508 : autorisation de réaliser le rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement d'une zone d'habitation à SACLAY/SNC Val d'Albian ; n°509 : DIG et autorisation de restaurer l'ouvrage hydraulique de la vanne des Ronfleurs à VILLABE et ORMOY/SIARCE.

Date

1998-2003

Cote

2137W/71

Résultat n°46

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°474 : création de bassins de régulation des eaux pluviales dans le cadre de la ZAC des Fossés Neufs à Tigery/SAN de Sénart en Essonne ; n°478 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement des berges et des abords des étangs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY/SIVU des Lacs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY.

Date

1998-2003

Cote

2137W/66

Résultat n°47

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°392 : DIG et autorisation de réaliser des travaux du rû à TIGERY - ETIOLLES par le Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine ; n°393 : réouverture et réhabilitation écologique à BREUILLET.

Date

1998-2005

Cote

2137W/47

Résultat n°48

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°615 : actualisation pour 2006 du périmètre d'épandage de la STEP d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°584 : rejet des eaux pluviales à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES - Ministère de l'équipement ; n°605 (91-2006-00052) : rejet des eaux pluviales des studios d'ARPAJON à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - Société Financière et Foncière Eurobail ; n°600 : rejet des eaux pluviales ZAC du Moulin à SAULX-LES-CHARTREUX - Société SEMIIC PROMOTION ; n° 618 (91-2006-00048) : rejet des eaux pluviales issues de la création de la ZAC à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (12 octobre 2005 - mars 2009).

Date

2005-2009

Cote

2137W/22

Résultat n°49

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

Date

1930-1997

Cote

2119W/44

Résultat n°50

Service départemental d'hygiène sociale, centre de consultation des nourrissons et centre prénatal ou Centre de protection maternelle infantile : aménagement (devis, plans, correspondance) dans les communes de MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, TIGERY (1948-1958).

Date

1948-1958

Cote

2056W/24

Résultat n°51

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Tmc-Wal (1978-1996)

Date

1978-1996

Cote

2024W/1151

Résultat n°52

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Sen-Tay (1984-1997)

Date

1984-1997

Cote

2024W/1150

Résultat n°53

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Sad-Sch (1988-1997)

Date

1988-1997

Cote

2024W/1149

Résultat n°54

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Kos-Ret (1982-1997)

Date

1982-1997

Cote

2024W/1148

Résultat n°55

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Gmt-Jea (1982-1998)

Date

1982-1998

Cote

2024W/1147

Résultat n°56

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Cpj-Gie (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/1146

Résultat n°57

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Chan-Core (1983-1997)

Date

1983-1997

Cote

2024W/1145

Résultat n°58

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Bou-Cen (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/1144

Résultat n°59

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de TIGERY, classés par nom de société, lettres Asd-Blo (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/1143

Résultat n°60

SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

Date

1998

Cote

2023W/164

Résultat n°61

VITRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

Date

1997

Cote

2023W/150

Résultat n°62

Habitations : certificats de conformité pour les communes S à W.

Date

1989-1990

Cote

2006W/559

Résultat n°63

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

Date

1985

Cote

2006W/488

Résultat n°64

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, TIGERY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/440

Résultat n°65

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

Date

1956-1969

Cote

2006W/407

Résultat n°66

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°67

Comité départemental de la sécurité routière, programme RÉAGIR : enquêtes sur accidents, reportage photographique ETAMPES (9 mai 1983), EVRY (15 novembre 1982), BRUNOY/Route Nationale 6 (6 juillet 1983), RIS-ORANGIS (3 mai 1983), YERRES (12 décembre 1982), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (6 décembre 1982), TIGERY/Route Nationale 6 (11 décembre 1982), SAVIGNY-SUR-ORGE (24 juin 1983).

Date

1982-1983

Cote

2006W/161

Résultat n°68

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°69

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Résultat n°70

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°71

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°72

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Date

2000

Cote

1950W/9

Résultat n°73

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°74

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 599 à 635 SOISY-SUR-ECOLE à VAUHALLAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/15

Résultat n°75

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°76

Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association AIDES 91 pour ses actions en matière de lutte contre le SIDA ; rapport n°96-0641-13 : subventions à des associations à caractère social au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0692-19 : subvention à l'association Les amis franciliens d'air solidarité pour sa participation au 8ème RAID d'air Solidarité, convention ; rapport n°96-0771-08 : services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées, subvention ; rapport n°96-0848-47 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention 1996 ; rapport n°96-0816-15 : association œuvrant en faveur des handicapés, subvention à l'association pour le devenir des handicapés, avenant n°2 à la convention ; rapport n°96-0703-09 : association à caractère social, subvention à l'association à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes ; rapport n°96-0846-45 : association La maison de la forêt à TIGERY, subvention exceptionnelle de fonctionnement ; rapport n°96-0818-17 : subvention 1996 à l'association Demain, un Job sise à BREUILLET ; rapport n°96-0704-10 : association à caractère social, subvention au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne (CIDPA) au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0815-14 : subvention aux associations à caractère social.

Date

1996

Cote

1940W/19

Résultat n°77

TIGERY, giratoire donnant accès à la RD33 : dossier administratif (1993 - 2003).

Date

1993-2003

Cote

1911W/26

Résultat n°78
TIGERY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, B2, B4, CU, 1933, Ech. 1/2500, sections B1, B3, 1933, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, 1988, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [11 plans].

11 medias

TIGERY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, B2, B4, CU, 1933, Ech. 1/2500, sections B1, B3, 1933, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, 1988, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [11 plans].

Date

1933-1988

Cote

1888W/30

Résultat n°79

Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre : rapport annuel de la commission nationale consultative des gens du voyage (2002), commission départementale consultative des gens du voyage du 6 mai 2003, projets de création d'une aire destinée à l'accueil des gens du voyage à TIGERY, LINAS et MONTLHERY (2003), circulaires, correspondance, présentation du schéma à la presse, coupure de presse. Transports. - Décentralisation du réseau routier : circulaire du 27 décembre 2004 [enquête en vue de la fixation de la compensation financière], circulaire du 21 décembre 2004 [commande de l'étude exhaustive], correspondance avec le ministère de l'équipement, comptes-rnedus de déunions. Projet de création d'une plate-forme multimodale de transports associant le mode fluvial aux modes routiers et ferroviaires : note du directeur des transports terrestres au ministre de l'équipement (2003).

Date

2002-2004

Cote

1883W/9

Résultat n°80

Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, dotation de référence.

Date

1985

Cote

1801W/21