RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE, ENQUETES.

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Cote/Cotes extrêmes

1950W/1-27

Date

1997-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

Biographie ou Histoire

SERVICE REGIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE ET ECONOMIQUE

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 1950W1-11 : Recensement de l'agriculture - 1950W12-13 : Recensement de l'horticulture - 1950W14-15 : Enquête déchets (collecte des déchets ménagers dans les communes) - 1950W16 : Enquête structure de la production légumière - 1950W17 : Enquête eau et assainissement (organisation de la distribution eau potable et collecte des eaux usées) - 1950W18 : Enquête LUCAS (sur l'occupation du territoire par photos satellite) ; Enquête Aviculture - 1950W19-20 : Enquête TERUTI-LUCAS(enquête sur l'occupation du territoire à partir de photos aériennes) Cela permet de savoir de quoi l'espace départemental est composé. - 1950W21-25 : Enquête STRUCTURE des exploitations agricoles (enquête qui permet de suivre l'évolution des structures des exploitations agricoles interrogées). - 1950W26-27 : Enquête Pratiques Culturales (enquête réalisées pour connaître les techniques culturales et les produits employés par les exploitants suivant les différentes cultures). Tous les articles sont incommunicables avant 100 ans et il n'y a aucune demande de dérogation possible conformément à l'article 8 de la loi N° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives : par dérogation aux dispositions du premier alinéa du présent article, aucune autorisation ne peut être accordée aux fins de permettre la communication, avant l'expiration du délai légal de cent ans, des renseignements visés au 4° de l'article 7 de la présente loi [enquêtes statistiques].

Langue des unités documentaires

Français

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Cote/Cotes extrêmes

1950W/25

Date

2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE REGIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE ET ECONOMIQUE (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/04/2008