Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
SERVICE REGIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE ET ECONOMIQUE
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
- 1950W1-11 : Recensement de l'agriculture - 1950W12-13 : Recensement de l'horticulture - 1950W14-15 : Enquête déchets (collecte des déchets ménagers dans les communes) - 1950W16 : Enquête structure de la production légumière - 1950W17 : Enquête eau et assainissement (organisation de la distribution eau potable et collecte des eaux usées) - 1950W18 : Enquête LUCAS (sur l'occupation du territoire par photos satellite) ; Enquête Aviculture - 1950W19-20 : Enquête TERUTI-LUCAS(enquête sur l'occupation du territoire à partir de photos aériennes) Cela permet de savoir de quoi l'espace départemental est composé. - 1950W21-25 : Enquête STRUCTURE des exploitations agricoles (enquête qui permet de suivre l'évolution des structures des exploitations agricoles interrogées). - 1950W26-27 : Enquête Pratiques Culturales (enquête réalisées pour connaître les techniques culturales et les produits employés par les exploitants suivant les différentes cultures). Tous les articles sont incommunicables avant 100 ans et il n'y a aucune demande de dérogation possible conformément à l'article 8 de la loi N° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives : par dérogation aux dispositions du premier alinéa du présent article, aucune autorisation ne peut être accordée aux fins de permettre la communication, avant l'expiration du délai légal de cent ans, des renseignements visés au 4° de l'article 7 de la présente loi [enquêtes statistiques].
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 100 ans à partir de 2005
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
15/04/2008
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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