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RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2017
Documentation et règlementation.
Recensement complémentaire de population 1991.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Journal Officiel : tableaux (recensement de 1990 et 1991) et départements et communes (pour l'Essonne 7 communes). Courriers de la Préfecture (15 mai 1991) et de l'INSEE (25 avril 1991) indiquant le déroulement des opérations de recensement au cours de la première quinzaine d'octobre 1991. Listes par communes avec la population légale municipale totale et fictive, récapitulatif par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU : chiffres de la population légale totale et de la population municipale totale par cantons et communes. Agglomération nouvelle d'EVRY, EVRY : tableau de recensement complémentaire de 1991 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (BONDOUFLE, COURCOURONNES et LISSES). Agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART : tableau de recensement complémentaire de 1991 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY). Circulaire INSEE aux Maires : courriers des 17 juillet, 8 août et 21 août 1991 concernant le taux maximum des vacations des agents recenseurs et le remboursement des frais à l'INSEE.
Évaluation, tris et éliminations, sort final