Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.

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Cote/Cotes extrêmes

2749W/1/1-2749W/11/2

Date

1962-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,17 ml, 11 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Documentation et règlementation.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2749W/3/3/1-3/3/3

Date

1992-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et ROUGEAU-SENART, EVRY : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES), feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (BONDOUFLE, COURCOURONNES) ; agglomération nouvelle ROUGEAU SENART : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population (SAINT PIERRE-DU-PERRAY). TIGERY : correspondance de la mairie de TIGERY au Préfet (23 mai 1992) lui demandant d' inscrire la commune pour le recensement complémentaire de 1992.

Cote/Cotes extrêmes

2749W/3/3/3

Date

1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable