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RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2017
Documentation et règlementation.
Recensement complémentaire de la population 1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et ROUGEAU-SENART, EVRY : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES), feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (BONDOUFLE, COURCOURONNES) ; agglomération nouvelle ROUGEAU SENART : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population (SAINT PIERRE-DU-PERRAY). TIGERY : correspondance de la mairie de TIGERY au Préfet (23 mai 1992) lui demandant d' inscrire la commune pour le recensement complémentaire de 1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final