Déplier tous les niveaux
RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2017
Documentation et règlementation.
Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).
Évaluation, tris et éliminations, sort final