Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.

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Cote/Cotes extrêmes

2749W/1/1-2749W/11/2

Date

1962-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,17 ml, 11 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Documentation et règlementation.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2749W/1/2-2749W/2/2

Date

1975-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'Evry (SAN) : transmission de la lettre de l'observatoire n°5 relative aux recensements complémentaires 1990-1995 (avril 1996), transmission de la lettre de l'observatoire n°6 relative au niveau de diplômes des habitants de la ville nouvelle d'Evry au recensement de 1990 (mars 1997). INSEE : note du 27 février 1997 concernant les estimations de population, recensement général de la population 1990 : brochure sur la population légale (arrondissements, cantons et communes), définition des différentes populations (population municipale, totale et population sans doubles comptes), recensement général : listes récapitulatives par arrondissements et cantons, liste par communes et premières estimations issues du recensement de la population de 1990 (PARIS, Petite et Grande Couronne), fascicule sur l'évolution démographique 1975,1982,1990 (résultats provisoires). Recensement complémentaire de la population 1990: recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et Rougeau-Sénart (agglomération nouvelle d'EVRY), arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles, tableau de recensement complémentaire de 1990 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombres d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES), feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population (COURCOURONNES). Direction de l'Administration Générale de la Préfecture : courrier du 2 octobre 1990 indiquant que les opérations de recensement se dérouleront au cours de la première quinzaine d'octobre. Agglomération nouvelle ROUGEAU-SENART : arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles, tableau de recensement complémentaire de 1990 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), courrier du 2 octobre 1990 indiquant que les opérations de recensement se dérouleront au cours de la première quinzaine d'octobre. INSEE : courrier du 28 septembre 1990 concernant l'organisation du recensement, listes par communes avec la population légale municipale totale et fictive et Département (récapitulatif par arrondissements), arrondissements d'ETAMPES, EVRY et PALAISEAU (chiffres de la population légale totale et de la population municipale totale par cantons et communes).

Cote/Cotes extrêmes

2749W/2/2

Date

1975-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable