Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

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Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.

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RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION.

Cote/Cotes extrêmes

2749W/1/1-2749W/11/2

Date

1962-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,17 ml, 11 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Documentation et règlementation.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

recensement de population

Mots clés typologiques

documentation

Recensement complémentaire de la population 2002

Cote/Cotes extrêmes

2749W/9/1/1-9/1/2

Date

2002-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable