SENART (FORET DE) - Recherche

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1

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).

6 lots 48 medias

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).

Date

1132-1765

Cote

63H/40

2

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

3

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Procédures au sujet de la ferme et de la foret de SENART (1341-1763).

Date

1341-1763

Cote

63H/49/1

4

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Procédures au sujet de la ferme et de la foret de SENART (1341-1763).

Date

1341-1763

Cote

63H/49/2

5

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1388-1754

Cote

A/683

6

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief de COMBS-LA-VILLE, mouvant du Roi à cause de son hôtel du VAL-LA-REINE.

Date

1403-1783

Cote

A/679

7

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

Date

1411-1789

Cote

A/697

8

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Date

1411-1480

Cote

A/672

9

Famille de BRETIGNIERES. - Vente de coupes de bois.

Date

1419-1777

Cote

77J/111

10

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1480-1763

Cote

A/1192

11

Forêt de SENART - route de l'Hermitage à CHAMPROSAY, N. et B., Dim. 8,5 x 13 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/193

12

Une rigole. Forêt de SENART. Jules MICHELIN pinx. et lith., Impr. BERTAUTS, Paris, Dim. 20 x 27 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/348

13

FORET DE SENART, historique. - Notes manuscrites : statistique générale de la forêt domaniale de Sénart, chapître 1 [s.d.], transcription de l'acte de don de la forêt de Sénart par Louis XI à Olivier Le DAIN son valet de chambre (1509), transcription d'une lettre de François 1er au connétable de MONTMORENCY au sujet du voyage de Charles QUINT en France (1539), diverses copies d'actes en provenance des Archives Nationales, notes de lecture extraites de Histoire du diocèse de Paris/ abbé LEBEUF, de l'Inventaire Général, des inventaires des Archives de Seine-et-Oise, du Cahier des voeux. Imprimés : un article critique de GUILLEMOT concernant l'ouvrage de Robert De COURCEL intitulé La Forêt de Sénart, des articles de journaux intitulés Forêt de Sénart, Le Figaro (1900), Nos forêts interdites : le bois de Maison-Lafitte (1904), Pour la forêt de Sénart (1924), Obélisque de Brunoy (1934), Paysage d'hiver, le chêne prieur (1957).

Date

1509-1957

Cote

79J80/1

14

Duché-paierie de BRUNOY

Date

1514-1745

Cote

A/677

15

Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des aveux et dénombrements du fief dit LE MARCHAIS, situé dans la forêt de SENART, rendus aux seigneurs de BRUNOY, par Philippe MAILLART ; par Guillaume DESJARDINS ; par Nicolas FRAGUIER ; par Charles de BOURNET, marquis de MOUCHY [Voy. A. 677].

Date

1514-1745

Cote

A/1193

16

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1518-1752).

Date

1518-1752

Cote

63H/54

17

Famille de BRETIGNIERES. - Gruerie et capitainerie de CORBEIL. - Déclaration de François Ier qui augmente l'étendue de la gruerie de CORBEIL et la borne depuis MELUN jusqu'à CHARENTON en 1538, déclaration de Henri II qui marque les limites et établit les bornes de la capitainerie de CORBEIL en 1549, déclaration de Henri III qui confirme les incorporations et les bornes données à la gruerie par François Ier en 1580, déclaration de Louis XIV en 1654 qui confirme les limites données à la capitainerie et permet aux seigneurs hauts justiciers de chasser dans leurs terres,imprimé (1655) ; une nouvelle déclaration royale fixant l'étendue de la gruerie sur papier (1694) ; extrait d'un livre intitulé ""Traité de la fondation des églises et chapelles de la Cité, université, ville et diocèse de PARIS "" (1626) ; arrêt du conseil privé du roi entre M de BERLISE seigneur de CHAMPS et M REGNAULT procureur du roi en la gruerie et capitainerie de CORBEIL, à propos d'une fausse copie de la déclaration de François Ier (1687) ; supplique de Pierre Jacques de BRETIGNIERES au maître des Eaux et Forêts pour faire récupérer le bois du PUY DU ROZIER par ceux qui ont été victimes d'un incendie (1727) ; procès verbaux par les officiers et les juges de la gruerie de CORBEIL suite à l'incendie survenu dans la forêt de SENART (1740-1742) ; procès verbal de saisie de deux pièces de bois à la requête du procureur du roi, original et copie (1586). Forêt de SENART. - Actes concernant les bois dans la forêt de SENART, originaux et transcriptions : arpentage et mesurage des bois du ROZIER et des ASNES par Robert MORIN et Jehan HUTIN mesureurs et arpenteurs royaux (1556) ; contrat de vente d'une coupe des bois du ROZIER et de COMBEAUX par Etienne de FLEURY (1563) ; rapport d'arpentage du bois du ROZIER par Jehan HUTIN (1564) ; vente de coupe de bois près COMBEAUX par Etienne de FLEURY à M DOUBLET (1572) ; affiches pour la vente de bois taillis dans la forêt de SENART (1582) ; contrat par lequel Pierre RICHER délaisse à Nicolas REGNAULT marchand, trois pièces de bois lui appartenant à cause d'un échange avec Catherine du TILLET (1586) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à la veuve LEMAIRE (1592) ; quittance par Madeleine de LIERRES à Robert de LAUNAY (1593) ; mesurage des bois appartenant à Etienne de FLEURY (1595) ; vente de la coupe de bois du VAL par Nicolas THIBEUF à Jacques BARRE et Jehan REGNAULT (1606) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à Pierre MATHIS (1607) ; saisie faite sur Jacques BARRE et Jehan REGNAULT pour le paiement de coupes de bois (1608) ; rapport de mesurage (1608) ; vente de coupe de bois par Jean de REGIS à Robert LAUNAY (1614) ; vente des coupes de bois du ROZIER et des ASNES (1616) ; mesurage des bois taillis du ROZIER et des ASNES appartenant à Nicolas THIBEUF (1617) ; exploit fait à différents particuliers à la requête de Robert LAUNAY au sujet de coupes de bois faites par eux sans son accord (1619) ; arpentage par BOURDON (1619) ; arpentage du pré de la MOTHE et du pré HERSAN (1619) ; marché de la coupe des bois du ROZIER et des ASNES par Nicolas THIBEUF au profit de Nicolas COTTON (1626) ; procès verbal d'arpentage d'une pièce de bois du chantier du grand ROZIER appartenant à Nicolas THIBEUF (1634) ; arpentage de plusieurs pièces de bois à la requête de M de La MORINIERE contre Hubert SENECHAL (1636) ; mesurage de bois taillis sis à COMBEAUX coupés par Jean LAMOUR marchand à TIGERY (1655) ; mesurage du pré HERSAN (1655) ; mesurage du bois de la MOTHE du Parc et du pré HERSAN (1657) ; mesurage du bois du ROZIER (1659) ; vente de la coupe du bois du ROZIER à Jean LAMOUR par Nicolas THIBEUF (1659) ; marché entre FONTAINE agent de Nicolas THIBEUF et DELAMARRE concernant les bois Brûlés (1666) ; mesurage du bois de la MOISSONNERIE (1668) ; information à la requête de Nicolas THIBEUF, commission pour Nicolas THIBEUF et exploit d'ajournement à différents particuliers en réponse (1668) ; mesurage des bois Brûlés appelés bois du ROZIER et des ASNES (1668) ; vente d'une coupe de bois par Eustache Thibeuf à Pierre DARBONNE (1670) ; commission des juges du siège de la table de marbre à PARIS donnée à Eustache THIBEUF pour faire informer des délits commis dans ses bois (1672) ; sentence du gruyer de CORBEIL contre AUBOIN marchand, procès verbal d'estimation du délit, sentence et réception de serment en faveur d'Eustache THIBEUF, exploit de signification de la sentence, requêtes (1673-1679) ; mesurage du pré HERSAN (1703) ; mesurage du pré HERSAN et du bois de la MOTHE (1715) ; rapport d'arpentage d'une pièce de bois à la requête d'Eustache THIBEUF (1717) ; vente par POPELIN receveur de SAINT JEAN EN L'ISLE à Robert PIA (1651) ; procès verbal d'arpentage de plusieurs pièces de vignes et du bois des ASNES, acte entre Pierre Jacques de BRETIGNERES et Noël AGNAN, une lettre de THOMAS (1754) ; liasse contenant l'état et dépouillement des procès verbaux d'arpentage des routes ouvertes dans la forêt de SENART pour ce qui passe dans les bois de Monsieur l'abbé de BRETIGNIERES, l'état des bois situés dans la forêt de SENART appartenant à Monsieur de BRETIGNIERES et une remarque sur les plans du bois par BLONDEL arpenteur royal à MELUN, mémoire des bois dépendants de la terre du VAL et de SAINT GERMAIN, déclaration des bois de SAINT SPIRE dans la forêt de SENART [s.d.]. Plans des bois appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES dans la forêt de SENART : un plan aquarellé des bois et friches des COMBEAUX, deux plans des bois du PUY DU ROZIER, deux plans des bois du PRE HERSANT et de la MOTTE, deux plans des bois des ANES ; copies desdits plans, nombreux plans parcellaires avec noms des propriétaires ; un rapport d'arpentage des COMBEAUX par Pierre Antoine RIVIERE, un autre de SESQUINEMARE (1719) ; un acte de vente d'une pièce de bois par Anne Charles René de BRETIGNIERES à Pierre PONCET (1743)

Date

1538-1754

Cote

77J/103

18

Prévôté de CORBEIL. - Extrait des registres et rôles des fiefs baillés par déclaration au ban et arrière ban de la prévôté et vicomté de Paris.

Date

1539-1643

Cote

1J/212

19

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1548-1715

Cote

A/812

20

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Date

1549-1929

Cote

79J80/4

21

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

22

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

23

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'arpentage et de mesurage des terres et bois des COMBEAUX, de LA VALLIERE, de BEAUCHESNE, des MAUPERTUIS, des VIEILLES-VIGNES, sis en la forêt de SENART, entre messire Jean BUREAU, sieur du TREMBLAY, et NOTRE-DAME de MELUN et le seigneur d'ETIOLLES ; arpentage des vignes de CORBEIL et terres dépendant du fief de LA TOUR.

Date

1551-1587

Cote

A/862

24

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

Date

1554-1745

Cote

A/859

25

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de BRUNOY pour le fief des bois de Notre-Dame, en forêt de SENART.

Date

1556-1789

Cote

A/692

26

Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

Date

1601-1782

Cote

A/860

27

Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

Date

1615-1773

Cote

A/1198

28

SENART (Forêt de). - Carte de la forêt de Sénart, dressée d'après les levés du Service géographique de l'Armée et révisée sur le terrain par MM. Jourdan et Barrère, s. d., Ech. 1/20 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 49 x 95 cm.

1 media

SENART (Forêt de). - Carte de la forêt de Sénart, dressée d'après les levés du Service géographique de l'Armée et révisée sur le terrain par MM. Jourdan et Barrère, s. d., Ech. 1/20 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 49 x 95 cm.

Date

s.d

Cote

1FI/640

29

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes de bois taillis, situés dans la forêt de SENART, passés entre messire Jean de GUENEGAUD, sieur des BROSSES, messires Jean-Baptiste BRUNET et Pierre BRUNET d'une part et Auguste BILLET, Charles DEGEE, d'autre part.

Date

1663-1731

Cote

A/858

30

Notes sur Boussy-Saint-Antoine (1675 - 1975).

Date

1675-1975

Cote

56J/2

31

Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Date

1695-1784

Cote

A/844

32

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Date

1700-1789

Cote

B/1669/2

33

Tableau topographique de la forêt de SENART dédié et présenté par Dom. Ge COUTAUS, Bénédictin de l'Abbaye de LAGNY, Congrégation de SAINT MAUR, [XVIIIe siècle], réédité par l'Institut géographique national, [s.d.]. Sans éch. N et B. Dim. 0,73 x 1,03.

1 media

Tableau topographique de la forêt de SENART dédié et présenté par Dom. Ge COUTAUS, Bénédictin de l'Abbaye de LAGNY, Congrégation de SAINT MAUR, [XVIIIe siècle], réédité par l'Institut géographique national, [s.d.]. Sans éch. N et B. Dim. 0,73 x 1,03.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1FI/80

34

Mémoire de l'établissement de la chapelle et ermitage de Notre-Dame de Consolation en la forêt de Sénart, ancien monument de la piété de saint Louis

Date

1703

Cote

INSEIZE/1361

35

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat qui règlent la foi et hommage dus par les vassaux de la Couronne, et l'exploitation des bois dans la forêt de SENART. Sentences : des Requêtes du Palais, relatives au bail emphytéotique du fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; de la Maîtrise des Eaux et forêts de PARIS, qui permet à M. de MONTMARTEL de faire faire, dans le délai de deux mois, le nouveau lit de la rivière d'YERRES ; de la prévôté de BRUNOY.

Date

1716-1747

Cote

A/878

36

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

Date

1722-1755

Cote

A/805

37

FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil d'état du roi qui déclare le prieuré du monastère royal de Saint Louis de Poissy perpétuel et à nomination du roi et qui maintient la dame de MAILLY dans le titre et qualité de prieure perpétuelle, suite au procés intenté par les religieuses qui contestaient au roi le droit de nomination [s.d.], procédure entre les religieuses de Saint Louis de Poissy, Louis MAUBLANC et Henri DESMARQUETS garde des bois du monastère (1735), lettre de réclamation contre les gardes qui dressent procés verbal contre MERCIER propriétaire (1814).

Date

1735-1814

Cote

79J80/2

38

Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

4 lots 34 medias

Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

Date

1745-1780

Cote

1NUM/12

39

Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy, Boussy-Saint-Antoine et Brunoy (1757 - 1974).

Date

1757-1974

Cote

56J/6

40

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat de la terre et seigneurie d'EPINAY-SOUS-SENART, appartenant à l'abbaye de Sainte-Geneviève ; produit de la terre d'EPINAY. Mémoire sur les bois de l'abbaye de Sainte-Geneviève dans la forêt de SENART ; projet du bail du moulin ROCHOPT fait par les religieux de Saint-Antoine à M. de MONTMARTEL.

Date

1760

Cote

A/1195

41

Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

5 medias

Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

Date

1764-1773

Cote

1FI/47

42

Titres féodaux et de familles. - Famille BOULANGER.

Date

1776-1789

Cote

E/472

43

CORBEIL. - Jean-François Mallat : minutes.

Date

1779-1780

Cote

2E42/73

44

SENART. - Capitainerie royale : comptes (1780-1781, 1786-1787).

Date

1780-1787

Cote

1J/11

45

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

Date

1784-1789

Cote

A/716

46

BRUNOY. - Jean Lalouette : minutes (1786-1788).

Date

1786-1788

Cote

2E16/17

47

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Date

1789-1851

Cote

1J/266

48

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

Date

1789-1888

Cote

2Q/22

49

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

Date

1792-1793

Cote

1Q/4

50

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

1792-1938

Cote

7M/5

51

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21

52

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

Date

1800-1939

Cote

8S/1

53

SOISY-SUR-SEINE. - Domaine du Général LECOURBE : lettre du Général au comte de BLACAS, ministre de la Maison du Roi, relative à un échange de bois en forêt de SENART qui lui fut consenti par la loi du 25 floréal an X [15 mai 1802] et par acte de messidor an X [juin-juillet 1802] et qui a été contesté en 1812 par les Eaux et Forêt et par l'acquéreur de son domaine (17 juillet 1815).

Date

1802-1815

Cote

1J/101

54

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

Date

1806-1938

Cote

8S/4

55

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un pré UZELLES de DRAVEIL à DRAVEIL et VIGNEUX (1814-1860) ; domaines distraits appartenant à CHARLES X (1830-1832) ; liquidation de la liste civile (1850-1853) ; expropriations de terrains pour la ligne de chemin de fer de LYON (1851-1856) ; cession, concessions et locations de terrains (1852-1893) ; locations de maisons forestières (1850-1902).

Date

1814-1902

Cote

7M/14

56

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : acquisitions de terrains et de bâtiments (1818-1869) ; plantations, procès-verbaux d'arpentage, plans (1816-1835) ; état des propriétés particulières enclavées dans la forêt de Sénart (1817) ; échange entre l'Etat et Mme IVAIN au lieu-dit BOIS-SAINT-ANTOINE. Divers : travaux pour l'assainissement de la forêt (1833) ; plaintes ; accidents du travail... ; plan de la forêt [20e siècle].

Date

1816-1944

Cote

7M/18

57

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat et le comte de BIANCOURT (1817) ; échange entre l'Etat et M. GRAND-ROQUEBLAVE (1857) ; échange entre l'Etat et M. DROUIN (1868) ; échange entre l'Etat et M. COTTREAU (1847) ; échange entre l'Etat et M. VACHER (1926) ; échange entre l'Etat et M. TALABOT (1860) ; échange entre l'Etat et M. REDON (1865-1867).

Date

1817-1926

Cote

7M/10

58

FORET DE SENART, publications. - Manuel des français sous le régime de la Charte (1820), La Forêt de Sénart ou la partie de chasse de Henri IV, opéra comique en trois actes d'après COLTE (1826), Les marchands de bois vaudeville en un acte par SAINT YVES et MONTREAL (1837), La forêt de Sénart, drame en trois actes (1853), partitions de La Forêt de Sénart, paroles ajustées sur la musique de Mozart, Beethoven, Weber, Rossini, Meyerbeer etc...[s.d.], Magasin pittoresque représentant des dessins du chêne d'ANTEIN, et d'HIMELY (1859), Bulletin de la société d'études historiques, géographiques et scientifiques de la région parisienne (1932), un ouvrage incomplet sur la Forêt de Sénart [p.33-338].

Date

1820-1932

Cote

79J80/6

59

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier, contentieux : revendications de propriétés, de pièces de bois..., plans (1853-1877) ; affaire Lecourbe : instance de l'Etat contre la famille Lecourbe (1823-1833).

Date

1823-1877

Cote

7M/15

60

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec la Société de chasse des bois de VILLEPECLE à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY et ETIOLLES : rapports d'experts, correspondance (6 plans aquarellés, 2 plans sur calque en couleur).

Date

1825-1882

Cote

2Q/23

61

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : travaux d'expertise et rapports consécutifs au bail (1826-1829) ; bail passé par M. Camille BEAUVAIS : correspondance (1833-1841) ; travaux, élagage ; chasse ; cultures ; bois ; sous-location au fermier BONFILS.

Date

1826-1854

Cote

7M/16

62

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Date

1838-1894

Cote

2Q/24

63

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).

Date

1841-1852

Cote

5S/67

64

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Dégâts causés par le gibier et par l'élagage des arbres : correspondance, demande de dommages et intérêts (1845-1874) ; incendies (1891-1929) ; dommages et intérêts demandés par le fermier BONFILS à MONTGERON pour les dégâts causés par le gibier de la forêt de SENART et du parc des BERGINES sur les récoltes, instance, assignation (1848-1858).

Date

1845-1929

Cote

7M/7

65

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Proposition de tracé sur la partie comprise entre Paris et Melun (1845), tracé dans la forêt de Sénart (1846) ; déviation d'un chemin vicinal à Epinay-Sous-Sénart (1846), subvention de la Compagnie pour l'entretien de la route départementale 32 à Brunoy (1847), prise d'eau dans l'Yerres à Brunoy pour le chemin de fer (1849), demande d'une station au Petit-Quincy (1849), location d'un bureau à Brunoy (1851) ; tableaux des superficies de terrains acquises pour la construction du chemin de fer de Paris à Lyon qui sont devenues inutiles et qui peuvent être revendues sur les communes de Vigneux, Montgeron, Quincy, Yerres, Brunoy, Boussy-Saint-Antoine (1851 - 1852) ; rapport sur une demande d'alignement pour plantation d'arbres adressée par le maire de Brunoy (1851).

Date

1845-1852

Cote

5S/68

66

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : affaire GALIGLIANI, bornage et délimitation partielle, échange avec l'Etat, plans (1850-1863) ; délimitations et bornages (1848-1871).

Date

1848-1871

Cote

7M/13

67

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Carrières : concessions, extraction de pierres (1848-1913) ; affaires communales : MONTGERON, camp de vacances (1938) ; QUINCY-SOUS-SENART, fossés (1928) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, aménagement touristique (1918, 1934) ; DRAVEIL, surveillance, pose de grillage (1855, 1912) ; VIGNEUX, fouilles pour source (1858) ; EPINAY-SOUS-SENART, élagage (1907) ; BRUNOY, lavoir (1883) ; BOISSY-SAINT-LEGER, entretien des routes (1882).

Date

1848-1938

Cote

7M/6

68

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1850-1885).

Date

1850-1885

Cote

7M/1

69

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit de chasse, location par des particuliers (1855-1938).

Date

1855-1938

Cote

7M/19

70

Nadar, Delacroix et Daudet, à Champrosay, commune de Draveil : correspondance (1861 - 1890).

Date

1861-1890

Cote

1J/16

71

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

72

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1868

Cote

7M/32

73

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : aliénations de parcelles de terrain, locations, réparations, travaux de clôture, renouvellement du bail (1871-1880).

Date

1871-1880

Cote

7M/17

74

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Date

1872-1887

Cote

2Q/27

75

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.

Date

1876-1882

Cote

2Q/25

76

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat et le comte CAHEN d'ANVERS [voir aussi le 7M/8] ; échange entre l'Etat et M. BERANGER, plans, titres de propriété (1887) ; échange entre l'Etat et MM. BRETON, HACHETTE et COCTEAU (1879).

Date

1879-1887

Cote

7M/9

77

Mémoires des intendants sur l'état des généralités dressés pour l'instruction du duc de Bourgogne. Tome I : mémoire de la généralité de Paris

Date

1881

Cote

INQUARTO/2852

78

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et les successeurs de maître JOUBERT, avoué, au sujet de 2 000 francs d'honoraires non réglés relatifs à l'instance soutenue par les Domaines contre la commune de DRAVEIL.

Date

1882-1884

Cote

2Q/26

79

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec le comte CAHEN D'ANVERS : 5 parcelles boisées contre 3 parcelles ; rapports d'experts, calculs des surfaces, démembrement et cubage des arbres de futaie ; télégrammes, correspondance (2 plans sur calque en couleur).

Date

1883-1884

Cote

2Q/28

80

Histoire des justices des anciennes églises et communautés monastiques de Paris ; suivie des registres inédits de Saint-Maur-des-Fossés, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-des-Prés et du registre de Saint-Martin-des-Champs

Date

1883

Cote

INOCTAVO/913

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