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8 969 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des actes d'appel pénaux.
Cote
3117W/3
 Date
1970-1993
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3117W Registres des renonciations à succession ; registres...

  • Registres des actes d'appel pénaux.
Résultat n°2

1962-1991.
Cote
3117W/2
 Date
1962-1991
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3117W Registres des renonciations à succession ; registres...

  • Registres des renonciations à succession.
  • 1962-1991.
Résultat n°3

1941-1960.
Cote
3117W/1
 Date
1941-1960
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3117W Registres des renonciations à succession ; registres...

  • Registres des renonciations à succession.
  • 1941-1960.
Résultat n°4

Chemins vicinaux ordinaires : tableau d'état des travaux d'entretien (1946-1949, 1956) ; correspondances (1946-1957).
Cote
2742W/129
 Date
1946
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Travaux, aménagement et entretien des routes.
  • Travaux et entretien des routes.
  • Chemins vicinaux ordinaires : tableau d'état des travaux...
Résultat n°5

Signalisation des routes nationales et départementales : schéma de panneaux de signalisation posé, plan de signalisation, comptes rendus de service comptes, rendus de pose, état des panneaux existants, progrmme de signalisation routière, d'implantation de panneaux, arrêtés, courriers, notes, anomalies constatées (1942-1971) ; prévention routière : courriers, enquête de circulation, notes, suggestions pour l'amélioration de l'infrastructure (1954-1968). [1 plan].
Cote
2742W/127
 Date
1942-1971
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Travaux, aménagement et entretien des routes.
  • Aménagement des bordures de routes.
  • Signalisation des routes nationales et départementales...
Résultat n°6

Bornage des routes nationales et départementales : fiches de recensement des bornes kilométriques et récapitulation (1963-1966) ; signalisation des limites du département : notes, courriers (1968-1971) ; inscription des bornes kilométriques pour les routes nationales 20 et 838, et les chemins départementaux 21 et 113 (1960) ; plan de bornage pour les routes nationales 446, 449, 721, 836, 837, 838 (s.d.)
Cote
2742W/125
 Date
1960-1971
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Travaux, aménagement et entretien des routes.
  • Aménagement des bordures de routes.
  • Bornage des routes nationales et départementales :...
Résultat n°7

Chemin départemental n°18, plantation de platanes : courrier de l'ingénieur, notes (1942-1944).
Cote
2742W/123/4
 Date
1942-1944
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Travaux, aménagement et entretien des routes.
  • Aménagement des bordures de routes.
  • Routes nationales et chemin départemental, état des...
  • Chemin départemental n°18, plantation de platanes :...
Résultat n°8

Route nationale 191 : adjudication vente d'arbres abbatus, état des arbres abbatus encombrant les accotements (1961).
Cote
2742W/123/2
 Date
1961
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Travaux, aménagement et entretien des routes.
  • Aménagement des bordures de routes.
  • Routes nationales et chemin départemental, état des...
  • Route nationale 191 : adjudication vente d'arbres abbatus,...
Résultat n°9

Canalisations empruntant les voies publiques : notes aux ingénieurs.
Cote
2742W/120
 Date
1949
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
note

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Travaux, aménagement et entretien des routes.
  • Voiries et canalisations.
  • Canalisations empruntant les voies publiques : notes...
Résultat n°10

Vories nationales, départementales et communales en Seine-et-Oise et Eure-et-Loir : rapport commun des ingénieurs en chef, délibération, arrêtés ministériels.
Cote
2742W/27
 Date
1961-1962
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Classement, déclassement, reclassement des routes.
  • Vories nationales, départementales et communales en...
Résultat n°11

Projets de révision et d'extension : notice explicative, tableau des largeurs d'emprise (1947) ; listes des communes comprises dans la région parisienne et classées par arrondissement de Corbeil, Pontoise, Rambouillet, Versailles (s.d.).
Cote
2742W/24
 Date
1947
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Aménagement de la région parisienne.
  • Projets de révision et d'extension : notice explicative,...
Résultat n°12

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Cote
2497W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°13

Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.
Cote
2497W/12
 Date
1914-1969
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...
Résultat n°14

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°15

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.
Cote
2497W/10
 Date
1910-1968
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
Résultat n°16

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.
Cote
2497W/9
 Date
1899-1958
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...
Résultat n°17

Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.
Cote
2497W/8
 Date
1922-1967
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...
Résultat n°18

Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.
Cote
2497W/7
 Date
1914-1953
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.
Résultat n°19

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.
Cote
2497W/6
 Date
1907-1959
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...
Résultat n°20

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.
Cote
2497W/5
 Date
1909-1966
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...