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707 résultats

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Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°4

ZAC de l'Orme Argand.

Date

1991-1993

Cote

3336W/149

Résultat n°5

ZAC de Villededon.

Date

1993-1994

Cote

3336W/138

Résultat n°6

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°7

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3

Résultat n°8

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°9

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.

Date

2017-2018

Cote

3123W/269

Résultat n°10

Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Soisy-sur-Seine, Villabé.

Date

2016-2017

Cote

3123W/260

Résultat n°11

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

Date

2015-2016

Cote

3123W/224

Résultat n°12

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/167

Résultat n°13

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/124

Résultat n°14

Saint-Pierre-du-Perray à Saulx-les-Chartreux.

Date

2013-2014

Cote

3123W/63

Résultat n°15

Total, SCCE (D147) : BOISSY-SOUS-SAINT-YON, Chenu. CORBEIL-ESSONNES, coopérative Agricole de Corbeil ; carrosserie d'Angoulème. DANNEMOIS, GAEC Le village. MILLY-LA-FORET, Bouché Roger agriculteur. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA ED Fragner.

Date

1980-1981

Cote

2962W/14

Résultat n°16

N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

Date

2007

Cote

2865W/43/2

Résultat n°17

N° 160 Rest du golf Saint-Pierre-du-Perray.

Date

2007

Cote

2865W/37/1

Résultat n°18

N° 60 Sarl du clos des grillons Saint-Pierre-du-Perray 91280.

Date

2007

Cote

2865W/21/1

Résultat n°19

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°20

Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

Date

2009-2010

Cote

2776W/22/1

Résultat n°21

Ordonnances d'expropriations : 22/87 ATHIS-MONS ; 23/87 ÉVRY ; 24/87 SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE. Indemnisations : 32/87 LEUVILLE-SUR-ORGE. Indemnisations : 33/87 COURCOURONNES ; 39/87 ITTEVILLE. Ordonnances d'expropriations : 25/87 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; 26/87 VILLEJUST ; 27/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 28/87 BRIIS-SOUS-FORGES ; 29/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 30/87 BRUNOY.

Date

1987

Cote

2769W/60

Résultat n°22

Recensement complémentaire de la population 2008 : Journal officiel du 27 juin 2003, liste des codes INSEE des communes et années de recensement. Courriers de l'INSEE : diffusion des chiffres des communes de moins de 10000 habitants et des plus grandes de la région Ile-de-France, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, demande de recensement de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courrier de la commune de VILLABE concernant les personnes sans abri, courrier du Préfet aux Sous-Préfets concernant le recensement.

Date

2008

Cote

2749W/11/2

Résultat n°23

Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

Date

2007

Cote

2749W/11/1

Résultat n°24

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3

Résultat n°25

Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

Date

2005

Cote

2749W/10/2

Résultat n°26

Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).

Date

2004

Cote

2749W/10/1

Résultat n°27

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Résultat n°28

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

Date

2002

Cote

2749W/9/1/2

Résultat n°29

Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

Date

2000-2001

Cote

2749W/8/2/2

Résultat n°30

Réponses positives des mairies : courrier de la commune de BIEVRES contestant des chiffres et demandant un recensement complémentaire, feuilles récapitulatives des communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, ETIOLLES, LARDY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal), LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BRETIGNY-SUR-ORGE, PALAISEAU, MILLY-LA-FORET, VILLIERS-LE-BACLE.

Date

2000

Cote

2749W/8/1/2

Résultat n°31

Agglomérations nouvelles : courrier de l'INSEE concernant les agglomérations nouvelles, courriers du Préfet aux Maires concernés, feuille récapitulative de la commune de BONDOUFLE, courriers de la mairie de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY concernant le recensement et feuille récapitulative.

Date

1999-2000

Cote

2749W/7/2/2

Résultat n°32

Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.

Date

1998

Cote

2749W/6/2/2

Résultat n°33

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU. Définition des différentes populations, Journal officiel des 23 janvier et 10 février 1998 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE au Préfet de transmission des chiffres du recensement. Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, TIGERY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, MARCOUSSIS, LISSES, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Courrier de l'INSEE aux communes concernant le recensement, courrier de la Préfecture du 3 avril 1997 sur la procédure.

Date

1997-1998

Cote

2749W/6/1/1

Résultat n°34

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

Date

1996-1997

Cote

2749W/5/2/1

Résultat n°35

Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (et estimations de recensement), COURCOURONNES, ARPAJON (et estimations de recensement), MARCOUSSIS (et état des logements neufs), LEUDEVILLE, BONDOUFLE, courriers des mairies d'ITTEVILLE et de la VILLE-DU-BOIS indiquant qu'elles sont intéressées par le recensement.

Date

1995

Cote

2749W/5/1/2

Résultat n°36

Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative et courriers de la mairie de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, feuilles récapitulatives de BONDOUFLE et SAULX-LES-CHARTREUX, demandes de recensement par les communes de LIMOURS-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, VILLABE (et feuille récapitulative), feuilles récapitulatives de COURCOURONNES et VAUGRIGNEUSE, courrier de la mairie de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE indiquant qu'elle n'est pas intéressée par le recensement. Correspondances diverses : courrier du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité demandant des chiffres du recensement de certaines communes, courrier du Rotary Club demandant les chiffres du recensement, courrier d'une pharmacie d'ARPAJON demandant les chiffres du recensement de la commune.

Date

1994

Cote

2749W/4/2/2

Résultat n°37

Récapitulatif de la population par arrondissements, courrier de l'INSEE avril 1993 concernant les recensements complémentaires. Courrier de l'INSEE (4 octobre 1993) concernant le recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et ROUGEAU SENART, INSEE infos de décembre et octobre-novembre 1993. Agglomérations nouvelles : feuille récapitulative complémentaire du recensement de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courrier de la mairie de TIGERY demandant à être inscrit pour le recensement complémentaire 1993.

Date

1993

Cote

2749W/4/1/2

Résultat n°38

Recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et ROUGEAU-SENART, EVRY : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES), feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (BONDOUFLE, COURCOURONNES) ; agglomération nouvelle ROUGEAU SENART : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population (SAINT PIERRE-DU-PERRAY). TIGERY : correspondance de la mairie de TIGERY au Préfet (23 mai 1992) lui demandant d' inscrire la commune pour le recensement complémentaire de 1992.

Date

1992

Cote

2749W/3/3/3

Résultat n°39

Journal Officiel : tableaux (recensement de 1990 et 1991) et départements et communes (pour l'Essonne 7 communes). Courriers de la Préfecture (15 mai 1991) et de l'INSEE (25 avril 1991) indiquant le déroulement des opérations de recensement au cours de la première quinzaine d'octobre 1991. Listes par communes avec la population légale municipale totale et fictive, récapitulatif par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU : chiffres de la population légale totale et de la population municipale totale par cantons et communes. Agglomération nouvelle d'EVRY, EVRY : tableau de recensement complémentaire de 1991 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (BONDOUFLE, COURCOURONNES et LISSES). Agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART : tableau de recensement complémentaire de 1991 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY). Circulaire INSEE aux Maires : courriers des 17 juillet, 8 août et 21 août 1991 concernant le taux maximum des vacations des agents recenseurs et le remboursement des frais à l'INSEE.

Date

1990-1991

Cote

2749W/3/1

Résultat n°40

Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'Evry (SAN) : transmission de la lettre de l'observatoire n°5 relative aux recensements complémentaires 1990-1995 (avril 1996), transmission de la lettre de l'observatoire n°6 relative au niveau de diplômes des habitants de la ville nouvelle d'Evry au recensement de 1990 (mars 1997). INSEE : note du 27 février 1997 concernant les estimations de population, recensement général de la population 1990 : brochure sur la population légale (arrondissements, cantons et communes), définition des différentes populations (population municipale, totale et population sans doubles comptes), recensement général : listes récapitulatives par arrondissements et cantons, liste par communes et premières estimations issues du recensement de la population de 1990 (PARIS, Petite et Grande Couronne), fascicule sur l'évolution démographique 1975,1982,1990 (résultats provisoires). Recensement complémentaire de la population 1990: recensement complémentaire des agglomérations nouvelles d'EVRY et Rougeau-Sénart (agglomération nouvelle d'EVRY), arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles, tableau de recensement complémentaire de 1990 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombres d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY et LISSES), feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population (COURCOURONNES). Direction de l'Administration Générale de la Préfecture : courrier du 2 octobre 1990 indiquant que les opérations de recensement se dérouleront au cours de la première quinzaine d'octobre. Agglomération nouvelle ROUGEAU-SENART : arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles, tableau de recensement complémentaire de 1990 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY), courrier du 2 octobre 1990 indiquant que les opérations de recensement se dérouleront au cours de la première quinzaine d'octobre. INSEE : courrier du 28 septembre 1990 concernant l'organisation du recensement, listes par communes avec la population légale municipale totale et fictive et Département (récapitulatif par arrondissements), arrondissements d'ETAMPES, EVRY et PALAISEAU (chiffres de la population légale totale et de la population municipale totale par cantons et communes).

Date

1975-1997

Cote

2749W/2/2

Résultat n°41

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES ; SAINT-VRAIN ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2007-2015

Cote

2737W/179

Résultat n°42

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 86/16 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°86/17 SACLAY - VILLIERS-LE-BACLE, n° 86/18 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (juillet 1986) ; n°86/19 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°86/20 - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°86/21 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (septembre 1986) ; n° 86/21 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (septembre 1986) n°86/22 BRUNOY, n°86/23 DOURDAN, n°86/24 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY (octobre 1986); n°86/25 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1986), n°86/15 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (juillet 1986), n°86/28 SAULX-LES-CHARTREUX (octobre 1986), n°86/27 BRUNOY (octobre 1986), n°86/24 PALAISEAU (octobre 1986).

Date

1986

Cote

2657W/47

Résultat n°43

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier 1985) ; n°85/04 CHALOUX-MOULINEUX (mars 1985) ; n°85/03 SAULX LES CHARTREUX, n°85/06 MASSY (avril 1985) ; n°85/07 IGNY, n°85/08 SAULX LES CHARTREUX, n°85/09 DOURDAN, n°85/10 GIF-SUR-YVETTE (mai 1985) ; n°85/11 SAULX LES CHARTREUX, n°85/12 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/13 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°85/14 VERRIERES-LE-BUISSON (juillet 1985) ; n°85/15 MORSANG-SUR-ORGE, n°85/16 LEUVILLE-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°85/17 VERRIERES-LE-BUISSON, n°85/18 BONDOUFLE (septembre 1985) ; n°85/19 ARPAJON, n°85/20 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/21 VILLEJUST, n°85/22 MASSY (octobre 1985) ; n°85/23 SAULX LES CHARTREUX, n°85/24 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°85/25 BRIIS-SOUS-FORGES, n°85/26 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (novembre 1985) ; n°85/30 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (décembre 1985). Jugements d'indemnisation n°85/54, n°85/55 (décembre 1985). Jugements en appel n°85/01 (janvier 1985) ; n°85/02, n°85/03, n°85/04, n°85/05, n°85/06 (avril 1985) ; n°85/07, n°85/08, n°85/09, n°85/10, n°85/11, n°85/12, n°85/13 (mai 1985) ; n°85/14, n°85/1 (juin 1985), n°85/16, n°85/17 (juillet 1985) ; n°85/18 (août 1985) ; n°85/19, n°85/20, n°85/21, n°85/22, n°85/23 (octobre 1985) ; n°85/24, n°85/25 (novembre 1985), n°85/26 (décembre 1985).

Date

1985

Cote

2657W/43

Résultat n°44

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

Date

1984

Cote

2657W/42

Résultat n°45

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, Cèdres (1994-2006).

Date

1994-2006

Cote

2617W/126

Résultat n°46

Etablissements adultes handicapés, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, 5 Sens (2000-2009).

Date

2000-2009

Cote

2603W/36

Résultat n°47

Associations, financement : dossiers de subventions : ADEE ; ASAPA ; ASE ; ACEF ; TEPHAL ; communauté de Mitsamiarli ; Forces vives ; Maison du Monde ; Renaissance et culture ; Extrême Racing Team ; ASPA les 2 rivières ; Aventure au bout du monde ; Moto club de VILLABE ; club clair village ; les pêcheurs en herbe ; Patchwork évasion ; Vivre à Saint-Pierre ; Informatique Palaisienne ; les bouts de chou ; Avance  ; Ludothèque la souris verte, Association les familles de MONTGERON ; Automobile club de l'ouest.

Date

2006

Cote

2551W/4

Résultat n°48

Associations, financement : dossiers de subventions : Maison du monde ; Fabrik d'étoiles ; CRE ; association du Conseil du Prud'hommes ; Europe aux loges ; AFAVC ; LOK 5ème ; vivre à Saint-Pierre ; association M¨PANGALA-Mayana ; Amicale du Jardin de Paul Jovet ; droit pour tous ; association des familles de WISSOUS ; La voix des jeunes ; Dream Team ; Union touristique des amis de la nature ; Arc'HELVEZ ; radio ETAMPES ; FISAA ; AEPECIT ; GLAD Air Club ; Les argonautes ; MCLC ; Microtel Club ; Volontés Citoyennes ; AVAG ; Association Jeunesse culture et éducation ; AFHAVIE, Centre d'étude sur l'île de Pâques et la Polynésie.

Date

2005

Cote

2551W/3

Résultat n°49

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/65

Résultat n°50

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/36

Résultat n°51

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/12

Résultat n°52

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Résultat n°53

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

Date

2005

Cote

2491W/383

Résultat n°54

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT PIERRE DU PERRAY, FORGES LES BAINS, GOMETZ LE CHATEL, MASSY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/370

Résultat n°55

Contrats départementaux triennaux : dossiers SIVOA, TORFOU, VARENNES-JARCY, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/121

Résultat n°56

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2004).

Date

2004

Cote

2491W/90

Résultat n°57

Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de RIS-ORANGIS à SAINT PIERRE DU PERRAY (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2278W/5

Résultat n°58

Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

Date

2008-2010

Cote

2244W/9

Résultat n°59

Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

Date

2006-2010

Cote

2244W/8

Résultat n°60

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/83

Résultat n°61

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°62

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

Date

1998-2003

Cote

2137W/79

Résultat n°63

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°377 : DIG et autorisation de construire une station de relèvement de eaux du rû à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par le Syndicat Mixte de Sénart VAL DE SEINE ; n°378 : rejet des eaux pluviales au niveau des étangs de VIRY par le SIVU DE VIRY-CHATILLON.

Date

1998-2005

Cote

2137W/44

Résultat n°64

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°65

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL CONRAN DISTRIBUTION à PALAISEAU, SA CONTINENTAL EXPRESS à WISSOUS, SA CORBEIL EXPANSION Magasin BUT (ameublement électroménager) à CORBEIL-ESSONNES, Société SE COSERM à LISSES, SARL COTE à COTE (restaurant) à FLEURY-MEROGIS, SA DESBOUIS-GRESIL (imprimeur) à MONTGERON, SARL EFFI (groupe Breuzard : serrurerie, sécurité, signalisation) à CORBEIL-ESSONNES, SA ELECTRA TECHNOLOGIES, SICCOM et APPAREILLAGE ELECTRIQUE LKL SA (sociétés de gestion et d'investissement) à BONDOUFLE, SA L'EMBALLAGE CARTON à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL EQUIPTRANS à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SARL ERELIA (système de pesage et de suivi qualité) à CHAMPLAN, SA ETAUR ILE DE FRANCE à RIS-ORANGIS, SA ETAMPES EXPANSION Magasin BUT (ameublement et électroménager) à MORIGNY-CHAMPIGNY, SA ETB (Étanchéité Technique Bâtiment) à CERNY, SARL EURO CONNECT aux ULIS, SA EUROFEEDBACK (électrique haute-tension) à EVRY, SA EUROGRAPHIX aux ULIS, SARL EUROPEENNE de PHOTOGRAVURE à COURCOURONNES, SA FACOM à MORANGIS, SA FIT CARROSSERIE à FONTENAY-LE-VICOMTE, SA FEIDECCE 'fiduciaire d'expertise comptable et conseil aux entreprises) à PARAY-VIEILLE-POSTE, SA FIDUCIAIRE DE L'ESSONNE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SARL FILTRIN (filtration industrielle, pompes, thermoplongeurs) à EVRY, SA FITRAMEC (transmissions mécaniques, courroies) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/116

Résultat n°66

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA ITL France (centrale d'achats) à LONGJUMEAU, SA JAPPEL (pelliculage, vernissage et découpe de feuilles) à PUSSAY, JET ASSISTANCE (conseils et services aux entreprises) à BONDOUFLE, SA KIRCHHEIM-GRILLOT mécanique de précision LES ULIS, SA LASERSON (fabrication et distribution de matières premières pour la cosmétique, la manucure et la parfumerie à ETAMPES, LATTY INTERNATIONAL SA (fabrication et commercialisation de joints d'étanchéité) à ORSAY, VIYDIS SA (hypermarché LECLERC) à VIRY-CHATILLON, société LSR (négoce de pièces détachées automobiles) à MORIGNY-CHAMPIGNY, SA MAPAC (fabrication et transformation de carton ondulé) à ETAMPES, société MECAMESURE (outillages et prototypes de précision, mesure unidimensionnelle) à WISSOUS, SA MECANOBLOC (fabrication et pose de cloisons amovibles) à DOURDAN, SARL MEDYSYS (ingénierie numérique, informatique, calcul scientifique) à ORSAY, société MEIGA (instruments de mécanique informatique et électronique automobile) à CHAMPLAN, SARL IMANTEL (installation et maintenance de matériel de surveillance) LES ULIS, société IMMOFAGERA à ARPAJON, SA IS3I (développement de logiciels formation) LES ULIS, société ROL (domaine technologique) de Saclay à ORSAY, RADIO ENERGIE (construction de machines électriques tournantes) à MARCOUSSIS, SA REOSC (optique de précision) à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SA RIU-AUBLET (vente au détail de prêt-à-porter féminin) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1995).

Date

1995

Cote

2119W/98

Résultat n°67

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société DECAUVILLE à CORBEIL-ESSONNES, société EFB CONSEIL (conseil en électronique) à EVRY, société EFFI ( groupe BREUZARD serrurerie, sécurité, signalisation, fermetures de bâtiments) à CORBEIL-ESSONNES, société ELECTRA TECHNOLOGIES-SICCOM (société commerciale et industrielle de composants) à BONDOUFLE, SA l'EMBALLAGE-CARTON à BRETIGNY-SUR-ORGE, société EMCC fondations à VIRY-CHATILLON, SARL EQUIP'TRANS (fabrication d'équipements de transmissions de données) à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, société ERA études et recherches acoustiques à EVRY, société ERIS LES ULIS, SA ESPACE et CONFORT (métallerie du bâtiment ALU, PVC) à CORBEIL-ESSONNES, SARL EUROFEEDBACK (étude et fabrication de matériels électroniques professionnels) à EVRY, SARL EUROPEENNE DE PHOTOGRAVURE à COURCOURONNES, société FAJAR à YERRES, SARL FERROLI-FRANCE (vente de matériel technique pour l'industrie) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société FIDECCE (fiduciaire d'expertise comptable et de conseils aux entreprises) à PARAY-VIEILLE-POSTE, SA MET-COMMUTATION (conception, fabrication, commercialisation de produits de télécommunications publiques) à MASSY, FILTRIN filtration industrielle à EVRY, société anonyme FISA (commercialisation de biens d'équipements industriels) à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FITRMEC (fourniture industrielle de transmissions mécaniques) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, entreprise FNAC AUTORADIO à MORANGIS, FRANCE PARTNER PARIS SUD SA transport de colis urgents à CHILLY-MAZARIN, SARL FUTUROSOFT (société d'informatique) à EVRY, imprimerie GRAPHOFFSET à EVRY, Le GROUPE de l'HOTELLERIE aux ULIS, société HIT SOLD à MASSY, groupe HOTELIA-MEDOTELS-PEROU (hébergements de personnes âgées) à EVRY (1995).

Date

1995

Cote

2119W/96

Résultat n°68

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

Date

1911-1998

Cote

2119W/43

Résultat n°69

Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199027, entreprise Sport et prestige services à VIRY-CHATILLON, 09199028, restaurant du personnel des PTT à EVRY, 09199029, sociéte Raumain Alain à VIGNEUX-SUR-SEINE, 09199030, SFA Constructions à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, 09199031, entreprise RAZEL Frères à ORSAY, 09199032, Stanley Bostitch à MORANGIS (1999).

Date

1999

Cote

2113W/26

Résultat n°70

Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Date

1971

Cote

2059W/17

Résultat n°71

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Neruda - GUIGNEVILLE, Léonard de Vinci - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MASSY, Denis Diderot, Gérard Philipe - MENNECY, Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MILLY LA FORET, Jean Rostand - MONTGERON, Eréa Jean Isoard - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG SUR ORGE, Charles Péguy - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - OLLAINVILLE, Eréa - ORSAY, Alexandre Fleming - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus - ST CHERON, Pont de Bois - ST GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau, Jean Moulin - SAINT PIERRE DU PERRAY, Camille Claudel - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry, Jean Macé - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Les Gâtines, Jean Mermoz - SOISY SUR SEINE, Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VILLEMOISSON SUR ORGE, Blaise Pascal - VIRY CHATILLON, Félix Esclangon - VIRY CHATILLON, Les Sablons - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

2057W/2

Résultat n°72

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Vin-Wol (1988-1995)

Date

1988-1995

Cote

2024W/1060

Résultat n°73

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Sod-Syn (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/1059

Résultat n°74

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Sed-Soc (1990-1998)

Date

1990-1998

Cote

2024W/1058

Résultat n°75

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Sbe-Sca (1992-1995)

Date

1992-1995

Cote

2024W/1057

Résultat n°76

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Saf-Sai (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/1056

Résultat n°77

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Rmo-Sam (1988-1998)

Date

1988-1998

Cote

2024W/1055

Résultat n°78

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Reo-Ric (1991-1998)

Date

1991-1998

Cote

2024W/1054

Résultat n°79

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Rab-Ren (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/1053

Résultat n°80

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Por-Pub (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/1052