INSPECTION DU TRAVAIL

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Cote/Cotes extrêmes

2244W/1-13

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'inspection des entreprises, rapports accidents du travail.

Langue des unités documentaires

Français

Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

Cote/Cotes extrêmes

2244W/8

Date

2006-2010

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2010

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/10/2012