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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Cote
A/197
 Date
1761
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...
Résultat n°2

Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.
Cote
A/198
 Date
1779-1787
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de PERIGNY, rendus aux seigneurs d'Evry-sur-Seine.

Cote
A/687
 Date
1510-1760
 Lieu
EVRY Commune, BRUNOY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°4

JACQUES TREMBLAY

Cote
1AV/7
 Date
1993
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DE L'ASSOCIATION DES VICTIMES ET RESCAPES DES...

  • JACQUES TREMBLAY
Résultat n°5

MEMOIRE DE MADAME FLAMME

Cote
6AV/2
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • MEMOIRE DE MADAME FLAMME
Résultat n°6

HISTOIRE DE CHAMARANDE Mokrane Lounis

Cote
17AV/7, 17 - AV - 24 - Copie de sécurité 17AV7 (1ère partie) - 2005 - 2005 – 17AV/24 et 17AV/25 (Cote de substitution)
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE, ALGERIE, VERRIERES-LE-BUISSON, RIS-ORANGIS Commune, ULIS (LES) Commune, OISE, NORD, GARD, MASSY Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

  • HISTOIRE DE CHAMARANDE Mokrane Lounis
Résultat n°7

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires de la Prévôté de Ris, Laborde et dépendances (19 septembre 1737-4 mai 1741), (18 mai 1741-4 septembre 1744), (11 mars 1745-16 juin 1746), (28 juillet 1746-1er septembre 1750), (8 octobre 1750-22 avril 1754), (9 septembre 1756-19 juin 1758), (10 juillet 1758-3 décembre 1761), (7 janvier 1762-28 novembre 1765), quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires de la Prévôté de Ris, Laborde et dépendances et du Bailliage d'Orangis (16 octobre 1766-24 juillet 1769), (27 juillet 1769-19 mars 1772), (9 juillet 1772-7 janvier 1779), (18 février 1779-10 juillet 1788) ; un registre d'audiences ordinaires du Bailliage d'Orangis (5 juin 1758-5 novembre 1760)

Cote
B/2621
 Date
1737-1788
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...
Résultat n°8

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1714, 1715, 1726, 1728, 1740-1750) cf. le Bailliage de Savigny une grande partie des pièces de procédure d'Orangis

Cote
B/2622
 Date
1714-1750
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...
Résultat n°9

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1764) cf. le Bailliage de Savigny une grande partie des pièces de procédure d'Orangis

Cote
B/2623
 Date
1751-1764
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...
Résultat n°10

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767, 1770-1771, 1773-1782) cf. le Bailliage de Savigny une grande partie des pièces de procédure d'Orangis

Cote
B/2624
 Date
1766-1782
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...
Résultat n°11

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) cf. le Bailliage de Savigny une grande partie des pièces de procédure d'Orangis

Cote
B/2625
 Date
1789-1790
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...
Résultat n°12

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- qualités et dispositifs de sentences (1768-1769), (1770-1772), (1772-1778), (1779-1784) ; réceptions d'officiers (1787-1789) ; un registre de l'enregistrement et d'expéditions des sentences (13 avril 1752-7 décembre 1752) ; un registre des procédures criminelles de la Prévôté de Ris (16 août 1762-19 août 1762) ; un registre des bannières et main mise de la Prévôté de Ris et du Bailliage d'Orangis (22 avril 1785-11 décembre 1788) ; un registre des dénonciations et déclarations (18 décembre 1778) ; Assises : procès verbaux des assises d'Orangis (1762-1787) . Un registre de rapports de garde chasse de la Prévôté de Ris, Laborde (8 août 1757-8 septembre 1759) ; deux registres de rapports de garde chasse du Bailliage d'Orangis (22 mai 1759-6 août 1759), (3 septembre 1759-24 septembre 1760) ; une liasse de rapports de garde chasse (12 mars 1767-13 juin 1777) ; aveux et dénombrements du 29 août 1780-4 novembre 1780 pour Ris et Orangis. Prévôté de Fromont : pièces de procédure (août 1743- août 1744)

Cote
B/2626
 Date
1743-1788
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...
Résultat n°13

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge et Orangis).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1640-1643), (septembre1643 -janvier 1645)

Cote
B/2699
 Date
1640-1645
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie...
Résultat n°14

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Savigny , Viry-sur-Orge et Orangis).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (3 février 1645-16 octobre 1645 en 3 fascicules), (23 octobre 1645-4 janvier 1649), (26 avril 1649-1er décembre 1653) 

Cote
B/2700
 Date
1645-1653
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Savigny...
Résultat n°15

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny, Viry-sur-Orge, Chatillon-sur-Seine, Orangis, le Breuil, Epinay).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (25 octobre 1683-16 février 1702)

Cote
B/2702
 Date
1683-1702
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°16

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny, Viry-sur-Orge , Chatillon-sur-Seine, Orangis,le Breuil, Epinay).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (30 avril 17026 mars 1727 en 18 cahiers), (6 mars 1727-23 juillet 1739 en 16 cahiers)

Cote
B/2703
 Date
1702-1739
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°17

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1633-1635)

Cote
B/2714
 Date
1633-1635
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°18

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1636-1638)

Cote
B/2715
 Date
1636-1638
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°19

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1639-1640)

Cote
B/2716
 Date
1639-1640
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°20

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1641)

Cote
B/2717
 Date
1641
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°21

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1642)

Cote
B/2718
 Date
1642
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°22

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1643)

Cote
B/2719
 Date
1643
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°23

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1644-1645)

Cote
B/2720
 Date
1644-1645
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°24

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1646)

Cote
B/2721
 Date
1646
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°25

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1647)

Cote
B/2722
 Date
1647
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°26

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1648-1649)

Cote
B/2723
 Date
1648-1649
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°27

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1650)

Cote
B/2724
 Date
1650
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et...
Résultat n°28

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1652)

Cote
B/2725
 Date
1651-1652
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°29

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1653-1654)

Cote
B/2726
 Date
1653-1654
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°30

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1655-1656)

Cote
B/2727
 Date
1655-1656
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°31

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1657-1658)

Cote
B/2728
 Date
1657-1658
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°32

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659-1660)

Cote
B/2729
 Date
1659-1660
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°33

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1662)

Cote
B/2730
 Date
1661-1662
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°34

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1664)

Cote
B/2731
 Date
1663-1664
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°35

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1665-1666)

Cote
B/2732
 Date
1665-1666
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°36

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1667)

Cote
B/2733
 Date
1667
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°37

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668-1669)

Cote
B/2734
 Date
1668-1669
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°38

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1670)

Cote
B/2735
 Date
1670
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°39

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671)

Cote
B/2736
 Date
1671
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°40

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672-1673)

Cote
B/2737
 Date
1672-1673
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°41

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674-1675)

Cote
B/2738
 Date
1674-1675
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°42

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676-1677)

Cote
B/2739
 Date
1676-1677
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°43

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1678-1679)

Cote
B/2740
 Date
1678-1679
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°44

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680-1681)

Cote
B/2741
 Date
1680-1681
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°45

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682) ; pièces concernant le partage de la seigneurie de Savigny entre Jean de Vins d'Agoult seigneur de Savigny et les héritiers de Ferdinand de la Baume-Montrevel, mentions de nombreux actes concernant la seigneurie depuis 1386 ; procès de Jean Porchet, berger, condamné à amende honorable et aux galères perpétuelles pour voie de fait

Cote
B/2742
 Date
1682
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°46

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683)

Cote
B/2743
 Date
1683
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°47

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1684)

Cote
B/2744
 Date
1684
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°48

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1685) ; affaire de faussaire : condamnation par le parlement de Paris à amende honorable et à 5 ans de galères

Cote
B/2745
 Date
1685
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°49

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686-1687)

Cote
B/2746
 Date
1686-1687
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°50

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1688-1690)

Cote
B/2747
 Date
1688-1690
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°51

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure.

Cote
B/2748
 Date
1691-1693
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°52

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1694-1695)

Cote
B/2749
 Date
1694-1695
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°53

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1698)

Cote
B/2750
 Date
1696-1698
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°54

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699-1701)

Cote
B/2751
 Date
1699-1701
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°55

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1704)

Cote
B/2752
 Date
1702-1704
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°56

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1705-1708)

Cote
B/2753
 Date
1705-1708
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°57

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709-1712) ; Succession Rioust procureur fiscal du Bailliage de Savigny et laboureur à la ferme de Champagne : 1 extrait des mariages et baptèmes de Savigny concernant la famille Rioust de 1654-1698 ; extrait des inhumations faites en la ferme de Champagne de 1639-1708 ; 1 inventaire de la ferme de Champagne après le décès de Jean Lerson en 1631 ; copie faite en 1706 d'une sentence du chatelet de Paris de 1472 relative aux droits seigneuriaux sur la ferme de Champagne ; de1706 et 1707 états des recettes et dépenses faits par Germaine et Geneviève Rioust, fille de Louis Rioust, pour la ferme de Champagne (1707-1712)

Cote
B/2754
 Date
1631-1712
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°58

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713-1719)

Cote
B/2755
 Date
1713-1719
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°59

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1720-1724)

Cote
B/2756
 Date
1720-1724
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°60

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1725-1729)

Cote
B/2757
 Date
1725-1729
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°61

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1733)

Cote
B/2758
 Date
1730-1733
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°62

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1737)

Cote
B/2759
 Date
1734-1737
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°63

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1740) ;

Cote
B/2760
 Date
1738-1740
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, objet

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°64

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1745)

Cote
B/2761
 Date
1741-1745
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°65

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1746-1749)

Cote
B/2762
 Date
1746-1749
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°66

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1750-1753)

Cote
B/2763
 Date
1750-1753
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°67

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1756)

Cote
B/2764
 Date
1754-1756
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°68

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757-1759) ; découverte d'un trésor près de la ferme de Champagne (1757)

Cote
B/2765
 Date
1757-1759
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°69

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1761) ; Procédure concernant la succession de Jean Pierre Merda, laboureur et fermier de la ferme et maison seigneuriale de Grand Vaux à Savigny, entre le Comte Du Luc marquis de vins de Savigny-sur-Orge , Françoise Cavalier,veuve de Jean Pierre Merda , Théodore Blanquet ayant séquestré des deniers sur la vente des meubles et effets mobiliers dépendant de la succession , et plusieurs créanciers (1759-1761) ; du 17 avril 1753 bail de la ferme de Grand Vaux ; du 3 août 1759 résiliation par la veuve Merda à monsieur le comte Du Luc de la ferme à compter de la Saint Martin 1759 et renonciation à la succession de son mari ; de 1760-1761 différentes requêtes sur la succession Merda effectué par monsieur Théodore Blanquet (1759-1761)

Cote
B/2766
 Date
1753-1761
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, bail

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°70

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1762-1765)

Cote
B/2767
 Date
1762-1765
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°71

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1769)

Cote
B/2768
 Date
1766-1769
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°72

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1775)

Cote
B/2769
 Date
1770-1775
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°73

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1783, une pièce de 1784, quelques pièces de 1787) ; un inventaire des minutes du greffe de 1792

Cote
B/2770
 Date
1776-1792
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°74

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Sept registres d'écrous (1er juillet 1671-3 septembre 1676), (18 août 1678-3 juillet 1688), (18 avril 1690-20 novembre 1694), (6 février 1692-4 mars 1696), (24 juin 1696-2 février 1712), (23 août 1718-17 décembre 1729), (23 février 1735-29 décembre 1748)

Cote
B/2771
 Date
1671-1748
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°75

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Comptes de syndic : 1716, 1719, 1720, 1724-1726, 1729, 1732-1758

Cote
B/2772
 Date
1716-1758
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°76
EVRY, RIS, GRIGNY, ORANGIS, FLEURY et PLESSIS-LE-COMTE. - Plans d'intendance. Plan, Dim. 125 x 110 cm, [fin XVIIIe siècle].

3 lots 3 medias

EVRY, RIS, GRIGNY, ORANGIS, FLEURY et PLESSIS-LE-COMTE. - Plans d'intendance. Plan, Dim. 125 x 110 cm, [fin XVIIIe siècle].

Cote
C1/95
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • EVRY, RIS, GRIGNY, ORANGIS, FLEURY et PLESSIS-LE-COMTE....
Résultat n°77
ORANGIS, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

2 medias

ORANGIS, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/105
 Date
1778
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • ORANGIS, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux...
Résultat n°78
RIS, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

2 medias

RIS, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/3
 Date
1778
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • RIS, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage....
Résultat n°79

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Cote
C19/1
 Date
1790
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORANGIS.
Résultat n°80

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Cote
C19/2
 Date
1790
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORANGIS.