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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie, terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis et autres lieux).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1636-1638)

Cote/Cotes extrêmes

B/2715

Date

1636-1638

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE, TERRE ET SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS ET AUTRES LIEUX (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1638

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle