SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Savigny , Viry-sur-Orge et Orangis).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (3 février 1645-16 octobre 1645 en 3 fascicules), (23 octobre 1645-4 janvier 1649), (26 avril 1649-1er décembre 1653)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Savigny , Viry-sur-Orge et Orangis).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences (3 février 1645-16 octobre 1645 en 3 fascicules), (23 octobre 1645-4 janvier 1649), (26 avril 1649-1er décembre 1653)

Cote/Cotes extrêmes

B/2700

Date

1645-1653

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE ET MARQUISAT DE SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, EPINAY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1653

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience