B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires de la Prévôté de Ris, Laborde et dépendances (19 septembre 1737-4 mai 1741), (18 mai 1741-4 septembre 1744), (11 mars 1745-16 juin 1746), (28 juillet 1746-1er septembre 1750), (8 octobre 1750-22 avril 1754), (9 septembre 1756-19 juin 1758), (10 juillet 1758-3 décembre 1761), (7 janvier 1762-28 novembre 1765), quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires de la Prévôté de Ris, Laborde et dépendances et du Bailliage d'Orangis (16 octobre 1766-24 juillet 1769), (27 juillet 1769-19 mars 1772), (9 juillet 1772-7 janvier 1779), (18 février 1779-10 juillet 1788) ; un registre d'audiences ordinaires du Bailliage d'Orangis (5 juin 1758-5 novembre 1760)

Cote/Cotes extrêmes

B/2621

Date

1737-1788

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE RIS, LABORDE ET DEPENDANCES ET BAILLIAGE D ORANGIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1788

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011