REGION ILE-DE-FRANCE

1

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Parisienne : plan IGN du réseau de voie rapide, dressé à l'échelle 1/100.000e.

Date

1974

Cote

2742W/26

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
Aménagement des routes du Sud Essonne.
Aménagement de la région parisienne.
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme de la...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

2

Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement du patrimoine de l'Ile-de-France) et ARIAM (Association Régionale d'Informations et d'Actions Musicales d'Ile-de-France).

Date

2005-2007

Cote

2713W/22

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement...

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

3

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2167W/15

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...

Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

4

Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : porter à connaissance (PAC) signé le 09.06 1992 ; consultation des services pour PAC complémentaire le 12.07 1994 suite au SDRIF (schéma directeur ILE DE FRANCE) ; avis des services : PAC signé le 31.01 1995, lettre du 21.03 1995.

Date

1992-1995

Cote

1961W/5

Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : porter...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

5

Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

Date

2004-2008

Cote

1957W/16

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...

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6

création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

Date

2006-2008

Cote

1957W/15

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...

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7

Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).

Date

2005-2007

Cote

1957W/14

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...

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8

Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/13

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

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9

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Date

1998-2008

Cote

1957W/10

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

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10

Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

Date

2005-2007

Cote

1957W/6

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

11

2006 - 2008.

Date

2006-2008

Cote

1957W/4

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
2006 - 2008.

Producteur :

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12

Note sur les espaces verts dans la ville nouvelle (1974) ; programmation des équipements scolaires, sportifs, socio-éducatifs (1975) ; rapport sur les grandes options pour les villes nouvelles à prendre dans le cadre du 6ème plan (1969) ; décret d'approbation du plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne (1960).

Date

1960-1975

Cote

1776W/398

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Note sur les espaces verts dans la ville nouvelle (1974)...

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ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

13

Préfecture de la région parisienne : rapports sur les orientations régionales pour le VI plan en 5 parties, synthèse.

Date

1969

Cote

1776W/93

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Préfecture de la région parisienne : rapports sur les...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

14

Société française d'Etudes et de recherches économiques (S.F.E.R.E.) : étude sur la création d'un centre tertiaire à EVRY (1971). Publicis-conseil : étude psycho-sociologique sur les attitudes à l'égard de villes nouvelles (1969). OTAN : proposition d'étude : promotion des villes nouvelles (1969). Institut de recherches économiques et commerciales appliquées (I.R.C.O.M.) : étude de la politique de promotion des villes nouvelles (1969). Promotion, centre d'information et de relations publiques : note de présentation, références du groupe, organisation et estimation budgétaire, réflexions sur le problème villes nouvelles et opinion publique, programme de recherche, préparation des voyages d'études et de l'avant première villes nouvelles, pour une exposition universelle dans les villes nouvelles (1969).

Date

1969-1971

Cote

1776W/92

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Société française d'Etudes et de recherches économiques...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

15

Ministère de l'équipement : bordereau général d'évaluation des travaux neufs (1966), analyse sur l'urbanisme (1970). IAURP : bibliographie sur l'aménagement de la région parisienne, note de service (1967). Offres de service pour travaux (1967). Travaux industriels pour l'électricité : brochure (1970).

Date

1966-1970

Cote

1776W/90

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Ministère de l'équipement : bordereau général d'évaluation...

Producteur :

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16

Transports : compte rendu des débats du colloque sur les transports urbains dans les villes nouvelles (1971) ; service régional de l'équipement de la région parisienne : carte des dessertes ferrovaires, fréquence des trains de voyageurs, réseaux de transports de la région parisienne (1969) ; transports en commun : étude, correspondance, planification des transports urbains dans de grandes agglomérations, expérience allemande (1970 - 1971)

Date

1969-1971

Cote

1776W/86

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Transports : compte rendu des débats du colloque sur...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

17

Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF, Schéma Directeur de la Région Ile-de-france, en Essonne, premier bilan et diagnostic : rapport d'étape, édition 13 janvier 2005 (1 CD-Rom)

Date

2005

Cote

1768W/1

Contexte : AGENDA 21 DEPARTEMENTAL, ESSONNE 2020.
Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF,...

Producteur :

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

18

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

Date

1983-1995

Cote

1673W/14

Contexte : URBANISME.
Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...

Producteur :

BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

19

Démarche d'utilité concertée pour le site aéroportuaire international (DUCSAI). - Débat sur le troisième aéroport : dossier de consultation du public.

Date

2001

Cote

1662W/4

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Démarche d'utilité concertée pour le site aéroportuaire...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

20

Dimanches en Essonne : rapport de stage, Pratique du dimanche en région parisienne depuis 1939 par S. Latuille, documentation jardins familiaux et dimanches en Essonne.

Date

1997-1998

Cote

1587W/4

Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...
Dimanches en Essonne : rapport de stage, Pratique du...

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

21

MELUN-SENART (Val-de-Marne). - Centre urbain, étude de projet : étude réalisée par Alto (1989) ; schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : arrêté d'approbation, rapport, schémas, (1975). LAVAL (Mayenne). - Principales infrastructures routières, aménagement des abords : étude réalisée par le syndicat d'étude de l'agglomération lavaloise (1991). VERT-LE-PETIT. - Urbanisation de la commune, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, étude, (1988-1989). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, étude d'urbanisme solaire et climatique pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) : étude réalisée par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1984). ILE-DE-FRANCE (sud). - Chiffrage de la démographie, de l'économie, de l'environnement urbain et naturel : étude réalisée par l'observatoire économique de la cité scientifique (1991).

Date

1975-1991

Cote

1523W/2382

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
MELUN-SENART (Val-de-Marne). - Centre urbain, étude...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

22

ILE-DE-FRANCE : Emploi : étude intitulée les Communes en forte vairation d'emplois entre 1991 et 1995 réalisée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) (1998). EVRY. - Université d'Evry, câblage informatique du bâtiment 1er cycle (2ème tranche) : cahiers de recettes (s.d.).

Date

1988-1998

Cote

1523W/1882

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
ILE-DE-FRANCE : Emploi : étude intitulée les Communes...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

23

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : correspondance avec / au sujet de la mairie de Saint-Michel-sur-Orge (1986-1989), l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY et l'association française pour l'urbanisme (1976-1989), l'association pour l'information sur le logement en agglomération parisienne (AILAP) (1981-1984), le greffe du tribunal de commerce (avec extrait d'inscription au registre du commerce des administrateurs de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1980-1986), la composition du conseil d'administration (1981), le syndicat communautaire d'agglomération (SCA) (1973-1980), le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) (1966) et le groupe centrale des villes nouvelles (1971), liste des maires de l'Essonne (1980), compiosition du conseil régional d'Ile-de-France (1981).

Date

1966-1989

Cote

1523W/1828

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

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ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

24

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), palmarès national de l'habitat : notice de présentation, plans, (1982) ; les serres et vérandas dans l'habitat : étude, correspondance, notes, pièces jointes, (1984) ; réunion sur le logement en villes nouvelles d'Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, bilan, (1986) ; étude du rapprochement habitat-emploi dans le périmètre de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 692-75047 avec le groupe central des villes nouvelles (GCVN), (1975-1988).

Date

1975-1988

Cote

1523W/1775

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

25

ILE-DE-FRANCE : Schéma directeur : correspondance, notes, pièces jointes, rapports, plans, (1965 ; 1969 ; 1984-1991). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, budgétisation de travaux à effectuer : correspondance, notes, pièces jointes, rapports, plans, (1976-1984).

Date

1965-1991

Cote

1523W/1753

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
ILE-DE-FRANCE : Schéma directeur : correspondance,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

26

EVRY : (1986-1988). - Schéma directeur. ILE-DE-FRANCE. - Comité interministériel d'aménagement du territoire : décisions du 3 octobre 1991 ; schéma directeur : correspondance, notes, pièces jointes, rapports, plans, (1976).

Date

1976-1991

Cote

1523W/1752

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY : (1986-1988). - Schéma directeur. ILE-DE-FRANCE....

Producteur :

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27

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, hébergement et services destinés aux personnes âgées dépendantes de la ville nouvelle d'EVRY : étude de la Fédération Relais (1985) ; étude pour le logement des jeunes : correspondance, notes, pièces jointes, études, (1984-1985) ; action de relations publiques en faveur de la ville nouvelle d'EVRY : étude Havas conseil (1970) ; programmation de l'équipement artisanal en ville nouvelle d'EVRY : étude (1976) ; les charges foncières des logements en ville nouvelle (région Ile-de-France) : étude de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURF) (1978) ; fonctionnement du marché foncier dans le département de l'Essonne : étude réalisée par la direction départementale de l'équipement (DDE) de l'Essonne (1978).

Date

1970-1985

Cote

1523W/1735

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, hébergement...

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28

Cité scientifique d'Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, plans.

Date

1985-1995

Cote

1523W/1498

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
Cité scientifique d'Ile-de-France : correspondance,...

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29

COURCOURONNES. - Transport urbain, TICE : dossiers de séance du conseil d'administration, de l'assemblée générale, correspondance, notes, pièces jointes, (1991-1994). Cité scientifique d'Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, plans, (1985-1995).

Date

1985-1995

Cote

1523W/1497

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Transport urbain, TICE : dossiers...

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30

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

Date

1990-1993

Cote

1523W/1216

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

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31

EVRY. - Quartier des Pyramides, étude et suivi des réservations de logements : étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1977). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, informations données par l'association Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Accueille pour les nouveaux habitants : étude, contrat avec l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), rapports d'activité de l'association, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1978) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), programme d'action prioritaire dans le cadre du 7ème plan : rapport (1976) ; bilan du 6ème plan de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : rapports (dont celui du préfet) (1976) ; bilan des villes nouvelles de France dont celles d'Ile-de-France : rapport, étude, bilan et perspectives, plaquettes (1976-1979) ; étude statistique des villes nouvelles de France et d'Ile-de-France (dont Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : rapports, plaquettes, articles de presse, (1975-1978) ; étude statistique de l'Essonne et de son réseau routier : rapports, plans, plaquettes (1975-1980).

Date

1975-1980

Cote

1523W/1083

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier des Pyramides, étude et suivi des...

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32

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), étude et programmation pour les villes nouvelles dont EVRY dans le 6ème plan : rapports, plan, correspondance, notes, pièces jointes, (1966-1971) ; étude de projet de l'aménagement de la vallée de l'Essonne et du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'Orge : documentation, plans, rapport, délibérations des conseils municipaux des communes bordant la vallée de l'Orge, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1971) ; étude, commercialisation des logements et suivi des réformes de financement des logements dans les villes nouvelle d'Ile-de-France : documentation, circulaires du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978) ; agglomération nouvelle d'EVRY, commercialisation et information sur la construction des logements : programme, bilan, planning des Pyramides (EVRY I), correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1976).

Date

1966-1982

Cote

1523W/1082

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

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33

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, organisation du transport en commun : étude, plans, (1972) ; programmation de l'équipement artisanal : étude réalisée par l'assemblée permanente des chambres de métiers intitulée Ville nouvelle d'Evry - programmation de l'équipement artisanal, (1973-1976) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), activités du centre d'informations-logement : correspondance, notes, pièces jointes, fiches mensuelles d'informations, rapports d'activité, (1977-1978) ; étude foncière réalisée par la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France (DREIF) sur le Prix du terrain à bâtir en Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, étude, (1983).

Date

1972-1983

Cote

1523W/965

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

34

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, analyse des ensembles collectifs de logements individuels collectifs et semi-collectifs : cahiers de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) n° 36-37 (1974). ILE-DE-FRANCE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, projet : étude (1980).

Date

1974-1980

Cote

1523W/721

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

Producteur :

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35

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, contentieux relatif à l'éclairage public : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1984) : schéma directeur d'aménagement : directives régionales (1976), projet (1986). ILE-DE-FRANCE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : stratégie 1985 (1973-1974). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Schéma organique : notes, programme, plans, (1968).

Date

1968-1986

Cote

1523W/720

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

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ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

36

ILE-DE-FRANCE : Cité scientifique d'investissement (CSI) : création.

Date

1984-1986

Cote

1523W/587

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
ILE-DE-FRANCE : Cité scientifique d'investissement...

Producteur :

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37

ILE-DE-FRANCE : Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'Ile-de-France : dossiers, notes, (1975-1976). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, programme du 7ème plan : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1977).

Date

1975-1977

Cote

1523W/521

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
ILE-DE-FRANCE : Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

38

ILE-DE-FRANCE, EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Fonctionnement et organisation des cités scientifiques, pôle technologique, mission d'éducation permanente en Ile-de-France y compris l'agglomération nouvelle d'Evry, présentation : correspondance, notes, pièces jointes, documentation.

Date

1985-1986

Cote

1523W/518

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
ILE-DE-FRANCE, EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES....

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

39

ILE-DE-FRANCE : Schéma directeur d'aménagement et d'ubanisme de l'Ile-de-France.

Date

1965-1980

Cote

1523W/509

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
ILE-DE-FRANCE : Schéma directeur d'aménagement et d'ubanisme...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

40

Plan d'aménagement de la région parisienne. - Voirie, ouvrages d'art, projets : plans.

Date

1937-1957

Cote

1502W/539

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Plan d'aménagement de la région parisienne. - Voirie,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

41

ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification urbaine.

Date

1996

Cote

1497W/184

Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

42

Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.

Date

1997

Cote

1434W/100

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Codification des systèmes aquifères. - Codification...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

43

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance Histoire et ethnolinguistique : Les pèlerinages pour les petits enfants dans la Beauce et le Hurepoix (suite) * Séance Histoire et ethnolinguistique : Peut-on parler de langue et culture régionales en Essonne ? (début).

Date

1984

Cote

1429W/11

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

Producteur :

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

44

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance Histoire : Discussion (suite) animée par Jean Jacquart * Regard diachronique sur l'activité des sociétés savantes et leurs publications.

Date

1984

Cote

1429W/5

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

Producteur :

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

45

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE Séance d'ouverture.

Date

1984

Cote

1429W/2

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

Producteur :

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

46

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE Séance d'ouverture.

Date

1984

Cote

1429W/1

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

Producteur :

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

47

PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

Date

1995

Cote

1422W/105

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

48

PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

Date

1995

Cote

1422W/104

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

49

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

Date

1995

Cote

1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES...

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

50

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES EVRY.

Date

1995

Cote

1422W/27, 27 - Num - 29 - Copie de sécurité 1422W27, 1ère partie. - 2006 - 2006 - 27Num/29 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES...

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

51

SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France (SDRIF). Agriculture.

Date

1992-1994

Cote

1409W/68

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France...

Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

52

Atelier régional de reliure et de restauration d'archives. - Etude de faisabilité (1985-1986). VILLECONIN. - Publications : correspondance (1994). Associations historiques et culturelles. - Subventions du conseil général (1976-1984) ; subventions gérées par l'Association Historique (1985-1986). ILE-DE-FRANCE. - Archives du monde du travail : rapport (1983). Archives départementales de l'ESSONNE. - Activités, expositions organisées par le service : 1871 ou l'année terrible, Verdun, archives notariales, jeu de piste dans le passé.

Date

1976-1994

Cote

1408W/4

Contexte : ARCHIVES.
Atelier régional de reliure et de restauration d'archives....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

53

ILE-DE-FRANCE. - Transports en commun, organisation : pièces annexes au rapport de l'ingénieur en chef, registres de notes (2), plans.

Date

1946

Cote

1397W/84

Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...
ILE-DE-FRANCE. - Transports en commun, organisation...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

54

MASSY-PALAISEAU. - Gare pour trains à grande vitesse (TGV) : étude d'impact, projet d'aménagement, (1982-1986). Transport ferroviaire. - Etude sur l'interconnexion des trains à grande vitesse (TGV) en Ile-de-France (1988).

Date

1982-1988

Cote

1397W/21

Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...
MASSY-PALAISEAU. - Gare pour trains à grande vitesse...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

55

Programmation des logements aidés par l'état. Dossiers ponctuels (programme 1988, 1989, 1990). Programme 1989, 1990, 1991. Mesures gouvernementales d'urgence en Ile-de-France.

Date

1988-1991

Cote

1394W/12

Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...
Programmation des logements aidés par l'état. Dossiers...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

56

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie.

Date

1993

Cote

1378W/4

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES
DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie....

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

57

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

Date

1993

Cote

1378W/3

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES
DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

58

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie.

Date

1993

Cote

1378W/2

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES
DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie....

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

59

PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal du centre sportif, receveur percepteur d'ATHIS-MONS : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). FERTE-ALAIS (LA). - Lycée Montmirault, budget primitif 1987, décision modificative 1 : contrôle budgétaire. Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP), budget primitif 1987, décision modificative 1 : contrôle budgétaire. SAULX-LES-CHARTREUX. - Société anonyme Crédit à l'industrie française (CALIF) : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Date

1987

Cote

1332W/55

Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...
PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal...

Producteur :

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

60

Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP). - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. DOURDAN. - MM. Ombrun : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Date

1987

Cote

1332W/50

Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...
Office public interdépartemental d'habitation à loyer...

Producteur :

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

61

JUVISY-SUR-ORGE. - Lycée professionnel de la Terrasse, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. PALAISEAU. - Syndicat intercommunal pour l'équipement hospitalier de la région nord de Palaiseau, TPG 91 : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). Office public interdépartemental d'habitations à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP) : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Date

1986

Cote

1332W/47

Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...
JUVISY-SUR-ORGE. - Lycée professionnel de la Terrasse,...

Producteur :

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

62

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne. - Mise à jour.

Date

1979-1980

Cote

1329W/56

Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

63

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne. - Mise à jour.

Date

1979-1980

Cote

1329W/55

Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

64

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne. - Mise à jour.

Date

1975-1977

Cote

1329W/54

Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

65

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne. - Mise à jour.

Date

1969

Cote

1329W/53

Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

66

Aménagement public de la région parisienne. - Budgets départementaux (1971-1977) ; divers services publics (1974-1976) ; problèmes financiers de la région parisienne (1966) ; plans d'aménagement rural (1970-1981) ; études d'urbanisme (1980-1981).

Date

1966-1981

Cote

1329W/37

Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
Aménagement public de la région parisienne. - Budgets...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

67

L'IMPLANTATION DES ENTREPRISES ETRANGERES EN ILE-DE-FRANCE

Date

1993

Cote

1315W/2

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION...
L'IMPLANTATION DES ENTREPRISES ETRANGERES EN ILE-DE-FRANCE...

Producteur :

CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service versant)

68

DOURDAN, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO) ; données chiffrées des communes de Seine-et-Oise.

Date

1961

Cote

1302W/33

Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...
DOURDAN, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

69

ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1961

Cote

1302W/32

Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...
ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

70

LONGJUMEAU, PALAISEAU, ARPAJON, DOURDAN, MILLY-LA-FORET, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1961

Cote

1302W/31

Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...
LONGJUMEAU, PALAISEAU, ARPAJON, DOURDAN, MILLY-LA-FORET,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

71

District de la région parisienne : compte-rendus du conseil d'administration, budget, compte-rendu de la conférence des préfets du 30 juin 1966, District-actualités bulletin d'information du district de la région de Paris n° 1 octobre 1965, Annuaire du district de la région de Paris 1965, tiré à part, 4e édition, L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les 4 années du IVe plan 1962-1965, février 1965, 1964-1966.

Date

1964-1966

Cote

1223W/50

Contexte : CABINET DU PREFET X.
District de la région parisienne : compte-rendus du...

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

72

District de la région parisienne : comité consultatif économique et social, compte-rendus des séances de l'assemblée générale et du conseil d'administration, 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1223W/49

Contexte : CABINET DU PREFET X.
District de la région parisienne : comité consultatif...

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

73

Grands Moulins de Corbeil-Essonnes : règlement intérieur ; syndicat des ouvriers des produits chimiques de la région parisienne : protocoles d'accords ; mandat ; syndicat : correspondance ; office national d'études et de recherches aéronautiques (ONERA), personnel : règlement intérieur ; plumitifs d'audience, (1954-1958).

Date

1950-1958

Cote

1221W/19

Contexte : JUSTICES DE PAIX.
Grands Moulins de Corbeil-Essonnes : règlement intérieur...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

74

Documentation diverse sur le département dont la Jeune chambre économique, 1964-1967, réunions diverses, décès du président du tribunal de commerce André Ougier, prix du billet de chemin de fer en 1966, Comité d'action pour le développement économique de la région Est de Paris (CADREP), CADREP-Informations n° 8 (novembre-décembre 1963), n° 10, 11, 12, 13 et n° spécial schéma directeur.

Date

1964-1967

Cote

1200W/102

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Documentation diverse sur le département dont la Jeune...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

75

District de la Région parisienne : compte-rendus du conseil d'administration (1966-1967), rapport sur la politique foncière en région parisienne, 1966.

Date

1966-1967

Cote

1200W/71

Contexte : CABINET DU PREFET X.
District de la Région parisienne : compte-rendus du...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

76

VIIème plan pour la région parisienne : rapport préliminaire. Opération Essonne propre.

Date

1974-1976

Cote

1185W/201

Contexte : CENTRE DE SECOURS
VIIème plan pour la région parisienne : rapport préliminaire....

Producteur :

CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

77

Fonctionnement de la justice. - Nominations, personnel, ordonnances, arrêtés, correspondance (1953-1968). Réorganisation judiciaire de la région parisienne par la loi du 3 janvier 1968. Gratuité des actes de justice suite à l'entrée en vigeur de la loi du 30 décembre 1977 (1978).

Date

1953-1978

Cote

1167W/71

Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.
Fonctionnement de la justice. - Nominations, personnel,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

78

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Date

1976-1978

Cote

1159W/59

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
Agence foncière et technique de la région parisienne...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

79

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 18 décembre 1975 : procès-verbal de la séance. Création de zones d'aménagement concerté (ZAC) de rénovation ; autorisation d'emprunt ; exercice du droit de préemption dans les zones d'aménagement différé (ZAD). Conseil d'administration du 17 juin 1976 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; rapport d'activité 1975 ; comptes de l'exercice 1975 ; compte financier de 1975 ; autorisation d'emprunt ; questions diverses. Conseil d'administration du 16 décembre 1976 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1977, annexe, développement des opérations ; autorisation d'emprunt, Citroën, quartier de Javel ; exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement différé définitives.

Date

1975-1976

Cote

1159W/58

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
Agence foncière et technique de la région parisienne...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

80

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Paris-Nord I, approbation du dossier de réalisation. Etablissement public d'aménagement (EPA) de MARNE-LA-VALLEE, transfert des opérations engagées pour son compte. Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU), prorogation d'avances pour les préemptions dans les zones d'aménagement différé (ZAD). Autorisations d'emprunt. Rapport d'activité 1972. Conseils d'administration : 13 décembre 1973, 20 décembre 1974.

Date

1973-1974

Cote

1159W/57

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
Agence foncière et technique de la région parisienne...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Résultats de la recherche

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Parisienne : plan IGN du réseau de voie rapide, dressé à l'échelle 1/100.000e.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Producteur :

Salis, le Cyclop, APPIF (association pour le développement du patrimoine de l'Ile-de-France) et ARIAM (Association Régionale d'Informations et d'Actions Musicales d'Ile-de-France).

Date

Cote

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Producteur :

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE : porter à connaissance (PAC) signé le 09.06 1992 ; consultation des services pour PAC complémentaire le 12.07 1994 suite au SDRIF (schéma directeur ILE DE FRANCE) ; avis des services : PAC signé le 31.01 1995, lettre du 21.03 1995.

Date

Cote

Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

2006 - 2008.

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Préfecture de la région parisienne : rapports sur les orientations régionales pour le VI plan en 5 parties, synthèse.

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF, Schéma Directeur de la Région Ile-de-france, en Essonne, premier bilan et diagnostic : rapport d'étape, édition 13 janvier 2005 (1 CD-Rom)

Date

Cote

Contexte : AGENDA 21 DEPARTEMENTAL, ESSONNE 2020.

Producteur :

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

Date

Cote

Contexte : URBANISME.