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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Leur foie gras, c'est 100 % Essonne

Date

lundi 23 décembre 2019

Cote

JAL1/546/23423/1

Résultat n°2

Le safran, une épice subtile entre or et diamant

Date

jeudi 24 octobre 2019

Cote

JAL7/516/3893/4

Résultat n°3

Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy ; Brunoy ; Chamarande ; Champmotteux ; Leuville-sur-Orge ; Monnerville ; Puiselet-le-Marais ; Saulx-les-Chartreux ; Videlles.

Date

2016-2017

Cote

3307W/21

Résultat n°4

RICHARVILLE ; PECQUEUSE ; PUISELET-LE-MARAIS ; QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2010-2016

Cote

2737W/174

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

Résultat n°6

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Résultat n°7

De l'hôtel-Dieu à l'hôpital : Dourdan, Etampes, Milly-la-Forêt

Date

2012

Cote

PBR/2567

Résultat n°8

BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

Date

2010

Cote

2737W/128

Résultat n°9

Liste des médaillés de Sainte-Hélène recensés en 1856 à Etampes

Date

2010

Cote

GBR/3721

Résultat n°10

Archives Nationales. Commission des péages : sous-série H4 (H4 2901 à 3252). Répertoire méthodique. Inventaire topographique des dossiers d'établissements : péages, bacs, moulins et pêcheries

Date

2009

Cote

INV/2270

Résultat n°11

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225

Résultat n°12

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

Résultat n°13

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

Date

2007

Cote

INQUARTO/3348

Résultat n°14

Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

Date

2007

Cote

GBR/3056

Résultat n°15

Minutier de Villeneuve-Saint-Georges 94 AD91 : 2 E 18/9 1685-1691

Date

2006

Cote

PER589/3/110/3

Résultat n°16

Les militaires Essonniens reçus à l'hôtel des Invalides 1673-1796

Date

2006

Cote

PER589/3/110/1

Résultat n°17

La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes suite. L'assistance à la fin du règne de Louis XIV 1709

Date

2006

Cote

PER589/3/110/2

Résultat n°18

Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

Date

2006

Cote

PER589/3/110/4

Résultat n°19

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers PUISELET LE MARAIS (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/467

Résultat n°20

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°21

La viabilité des petites exploitations agricoles du canton de Milly-la-Forêt (Seine-et-Oise) durant la première moitié du 19e siècle. Analyse fonctionnelle des bilans d'entreprises agricoles à partir des inventaires après décès. Mémoire de DEA Histoire et Civilisation Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales sous la direction de Gérard Béaur, juin 2005

Date

2005

Cote

INQUARTO/2480

Résultat n°22

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/18

Résultat n°23

Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3649

Résultat n°24

Questions-réponses

Date

2004

Cote

PER589/3/103/4

Résultat n°25

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, ROINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS (2004).

Date

2004

Cote

2491W/72

Résultat n°26

Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis suite du bulletin n° 100

Date

2004

Cote

PER589/3/100/4

Résultat n°27

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°28

Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France

Date

2004

Cote

INQUARTO/3050

Résultat n°29

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FORÊT LE ROI, EGLY, OLLAINVILLE, PUISELET LE MARAIS, MAROLLES EN HUREPOIX, RIS ORANGIS (2004).

Date

2004

Cote

2491W/371

Résultat n°30

Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

Date

2004

Cote

PER589/3/102/3

Résultat n°31

Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

Date

2003

Cote

PER589/3/97/3

Résultat n°32

Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance d'Orveau, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/231/11

Résultat n°33

janvier-décembre

Date

1998-2003

Cote

PER178/9

Résultat n°34

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LA FORÊT-LE-ROI, PUISELET-LE-MARAIS, MESPUITS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/300

Résultat n°35

SOISY-SUR-ECOLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 3 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/245/25

Résultat n°36

PUISELET-LE-MARAIS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/245/24

Résultat n°37

Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième rencontre des associations historiques du sud et centre Essonne. Brétigny, 1er décembre 2001

Date

2003

Cote

GBR/3042

Résultat n°38

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, ORMOY-LA-RIVIÈRE, PUISELET-LE-MARAIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/42

Résultat n°39

Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième rencontre des associations historiques du sud et centre Essonne. Brétigny, 1er décembre 2001

Date

2003

Cote

GBR/2778

Résultat n°40
L'Essonne des châteaux

1 media

L'Essonne des châteaux

Date

2002

Cote

PBR/2378

Résultat n°41

CERNY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission permanente du 13 septembre 1999, annulée (13 mars 1999 - 2 février 2001, notification d'annulation) ; PARAY-VIEILLE-POSTE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (8 octobre 1998 - 2 février 2001, notification d'annulation) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 18 mars 1999) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, PME 98 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (7 avril 1998 - 6 décembre 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 18 mars 1999) ; MEROBERT, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (16 décembre 1996 - 1er mars 1999) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (19 janvier 1997 - 3 mai 1999) ; PUSSAY, PME 1997 (- 2 000 habitants), Commission Permanente du 15 décembre 1997 (12 mars 1996 - 14 décembre 1999).

Date

1996-2001

Cote

1355W/152

Résultat n°42

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°43

Puiselet-le-Marais. Mariages, relevés filiatifs (1657-1792)

Date

2001

Cote

GBR/2989

Résultat n°44

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°45

Bornes royales et seigneuriales armoriées

Date

1972-2001

Cote

98J91

Résultat n°46

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS, PUISELET-LE-MARAIS, PECQUEUSE, MOIGNY-SUR-ECOLE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/14

Résultat n°47

Puiselet-le-Marais : mariages, relevés filiatifs (1657-1792)

Date

2001

Cote

GBR/3456

Résultat n°48

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°49
PUISELET-LE-MARAIS. - La route des bois [Collection Rameau].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - La route des bois [Collection Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI139/1

Résultat n°50
PUISELET-LE-MARAIS. - La place [Editeur Collin, collection Rameau].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - La place [Editeur Collin, collection Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI139/2

Résultat n°51
PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie [Editeur Collin, collection Rameau].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - La mairie [Editeur Collin, collection Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI139/7

Résultat n°52

Petite histoire de Puiselet-le-Marais

Date

2000

Cote

PBR/2028

Résultat n°53
PUISELET-LE-MARAIS. - L'église [Editeur Collin, collection Rameau].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - L'église [Editeur Collin, collection Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI139/3

Résultat n°54
PUISELET-LE-MARAIS. - Journées européennes du patrimoine. Exposition : Le Moyen-Age à Puiselet-le-Marais, 16 septembre-17 septembre 2000.

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - Journées européennes du patrimoine. Exposition : Le Moyen-Age à Puiselet-le-Marais, 16 septembre-17 septembre 2000.

Date

2000

Cote

18FI/2781

Résultat n°55

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/29

Résultat n°56

Contrat départemental : PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, dossier sans suite (11 septembre 1997 - 13 novembre 1997) ; LES-GRANGES-LE-ROI, contrat départemental, dossier sans suite (2 mai 1997 - 19 août 1999) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 6 mai 1999) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (11 juin 1998 - 20 décembre 2000) ; SAINT-CHERON, contrat départemental annulé (18 août 1998 - 5 octobre 1999) ; SAINT-ESCOBILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (25 octobre 1997 - 13 mars 2000) ; MAUCHAMPS, contrat départemental, décision Commission Permanente du 24 mars 1997 (12 juillet 1994 - 15 décembre 2000).

Date

1994-2000

Cote

1355W/165

Résultat n°57
PUISELET-LE-MARAIS. - Eglise romane, XIe s. [Editeur Rameau].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - Eglise romane, XIe s. [Editeur Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI139/4

Résultat n°58
PUISELET-LE-MARAIS. - Ruines d'un vieux château entouré de fossés, dans lequel est mort le maréchal de Barville en 1750 (d'après dessin à la sanguine de J. G. Wille), [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection Paul Allorge].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - Ruines d'un vieux château entouré de fossés, dans lequel est mort le maréchal de Barville en 1750 (d'après dessin à la sanguine de J. G. Wille), [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection Paul Allorge].

Date

s.d

Cote

2FI139/10

Résultat n°59

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°60

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Résultat n°61

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°62
PUISELET-LE-MARAIS. - Ruines d'un vieux château entouré de fossés, dans lequel est mort le maréchal de Barville vers 1750 (d'après dessin à la sanguine de J. G. Wille, [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection Paul Allorge].

1 media

PUISELET-LE-MARAIS. - Ruines d'un vieux château entouré de fossés, dans lequel est mort le maréchal de Barville vers 1750 (d'après dessin à la sanguine de J. G. Wille, [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection Paul Allorge].

Date

s.d

Cote

2FI139/5

Résultat n°63

AVRAINVILLE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (27 mars 1998 - 8 décembre 1999) ; SACLAS, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (29 mars 1998 - 15 décembre 2000) ; QUINCY-SOUS-SENART, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (1er octobre 1998 - 30 juin 2000) ; LONGPONT-SUR-ORGE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (6 octobre 1998 - 18 février 2000) ; PARAY-VIEILLE-POSTE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (15 octobre 1998 - 28 avril 2000) ; GRIGNY, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (25 novembre 1998 - 7 novembre 2000) ; LA VILLE-DU-BOIS, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (17 décembre 1998 - 17 août 2000) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (11 décembre 1998 - 17 août 2000) ; BURES-SUR-YVETTE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (16 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; CORBREUSE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (13 novembre 1998 - 30 juin 2000) ; CHILLY-MAZARIN, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (23 août 1998 - 24 octobre 2000) ; SAINT-ESCOBILLE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (24 septembre 1998 - 20 décembre 2000).

Date

1998-2000

Cote

1355W/148

Résultat n°64

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°65

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°66

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de PUISELET-LE-MARAIS, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/281

Résultat n°67

L'Essonne des châteaux - Ferme des Tourelles (Saint-Cyr-Sous-Dourdan), Donjon de Puiselet-le-Marais, Tour de Montlhéry. Editeur J. Jacquet et photos Cusset-Jacquet , 1999.

Date

1999

Cote

2FI197/15

Résultat n°68

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

Résultat n°69

Aménagement communal : commune de la FERTE-ALAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (12 mai 1992 - 3 mars 1999) ; LEUDEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/12/1997 (24 février 1997 - 24 décembre 1998) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/12/1997 (5 mars 1997 - 10 avril 1998) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 27/10/1997 (4 février 1997 - 19 octobre 1998) ; ORMOY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 27/10/1997 (9 avril 1997 - 24 décembre 1998) ; PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 29/06/1998 (15 octobre 1996 - 4 novembre 1998).

Date

1992-1999

Cote

1355W/46

Résultat n°70

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°71

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°72

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (29 mai 1997 - 19 octobre 1998) ; LARDY, PME, rejet (7 mars - 3 mai 1994 / Courrier) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de voirie rurale 91, décision Commissions Permanentes du 24 avril 1991 et 29juin 1993 (28 février 1991 - 26 décembre 1995) ; AVRAINVILLE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; OLLAINVILLE, éclairage public 1993, décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (30 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; CHAMPCUEIL, rénovation de la voirie rurale 94 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil général 22 septembre 1994 (13 novembre 1993 - 28 décembre 1995) ; PUISELET-LE-MARAIS, éclairage public 95, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (6 mars - 26 décembre 1995) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, rénovation de la voirie rurale 91, décision Conseil général du 24 avril 1991 (28 février - 26 octobre 1992) ; LE-PLESSIS-PATE, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (10 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (2 février 1995 - 20 février 1996) ; CORBREUSE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (1er mars 1994 - 9 février 1996) ; BRIERE-LES-SCELLES, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 octobre 1994 - 2 février 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 94, décision Conseil Génral du 27 octobre 1994 (2 mai 1994 - 26 décembre 1995) ; CHEVANNES, PME 91, décision Conseil Général du 6 novembre 1991 (12 septembre 1991 - 27 décembre 1995).

Date

1991-1998

Cote

1355W/72

Résultat n°73

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Date

1998

Cote

1568W/26

Résultat n°74

VILLECOIN, PME 97, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (28 février 1997 - 26 novembre 1998) ; WISSOUS, PME 98, décision Commission Permanente du 29 mars 1998 (4 août 1997 - 5 octobre 1998) ; VIRY-CHATILLON, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (26 mai 1997 - 26 novembre 1998) ; VILLECONIN, PME, abandon (18 décembre 1996 - 10 juillet 1998) ; WISSOUS, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (16 octobre 1996 - 1er octobre 1998) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (26 février 1997 - 2 novembre 1998) ; RICHARVILLE, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (6 décembre 1996 - 26 décembre 1997) ; SAINT-CHERON, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (30 décembre 1996 - 24 septembre 1998).

Date

1996-1998

Cote

1355W/71

Résultat n°75

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

Résultat n°76

Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

Date

1910-1997

Cote

98J/128

Résultat n°77

Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental, Conseil général décision du 27/02/1992 (20 septembre 1991 - 9 décembre 1993) ; MEROBERT, contrat départemental, Conseil général décision du 21/06/1990 (23 juin 1989 - 31 janvier 1991) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, projet abandonné (20 mars 1996 - 10 juin 1997) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (9 février 1996 - 6 novembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (6 mars 1995 - 13 mars 1997) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, contrat départemental, dossier abandonné (19 février 1996 - 28 novembre 1996);

Date

1989-1997

Cote

1355W/53

Résultat n°78

Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (CP) (14 novembre 1996 - 11 juillet 1997). Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (21 février 1995 - 19 septembre 1996) ; OLLAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre1996 (CP) (8 octobre 1993 - 24 décembre 1997) ; ORSAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (25 novembre 1993 - 2 mars 1998) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) et 2 septembre 1996 (CP) (30 mars 1995 - 11 décembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 octobre 1995 - 1er septembre 1997) ; PUSSAY, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; RICHARVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (23 janvier 1995 - 23 avril 1997) ; VIDELLES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (16 mars 1995 - 20 octobre 1997).

Date

1993-1997

Cote

1355W/21

Résultat n°79

Communes Essonne lettres M-R

Date

1970-1997

Cote

98J/28

Résultat n°80

1994, janvier-juin, août, octobre-décembre ; 1995, janvier-décembre ; 1996 : janvier-décembre ; 1997 : janvier-juin, août-décembre

Date

1994-1997

Cote

PER178/8