Aide à la recherche

2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-194;2737W/195/1-195/2

Date

2003-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

20 ml, 195 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
 

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/05/2017

Mots clés matières

aménagement du territoire, financement

Cote/Cotes extrêmes

2737W/110-141;2737W/192-194;2737W/142-185

Date

2007-2017

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

contrat

Cote/Cotes extrêmes

2737W/142-185

Date

2007-2017

RICHARVILLE ; PECQUEUSE ; PUISELET-LE-MARAIS ; QUINCY-SOUS-SENART.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/174

Date

2010-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri 15 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

RICHARVILLE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART