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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

CERNY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission permanente du 13 septembre 1999, annulée (13 mars 1999 - 2 février 2001, notification d'annulation) ; PARAY-VIEILLE-POSTE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (8 octobre 1998 - 2 février 2001, notification d'annulation) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 18 mars 1999) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, PME 98 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (7 avril 1998 - 6 décembre 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 18 mars 1999) ; MEROBERT, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (16 décembre 1996 - 1er mars 1999) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (19 janvier 1997 - 3 mai 1999) ; PUSSAY, PME 1997 (- 2 000 habitants), Commission Permanente du 15 décembre 1997 (12 mars 1996 - 14 décembre 1999).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/152

Date

1996-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

CERNY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, MOIGNY-SUR-ECOLE, MEROBERT, PUISELET-LE-MARAIS

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, aire de jeux, aménagement, 20e siècle, 21e siècle

Mots clés typologiques

contrat