VILLECOIN, PME 97, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (28 février 1997 - 26 novembre 1998) ; WISSOUS, PME 98, décision Commission Permanente du 29 mars 1998 (4 août 1997 - 5 octobre 1998) ; VIRY-CHATILLON, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (26 mai 1997 - 26 novembre 1998) ; VILLECONIN, PME, abandon (18 décembre 1996 - 10 juillet 1998) ; WISSOUS, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (16 octobre 1996 - 1er octobre 1998) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (26 février 1997 - 2 novembre 1998) ; RICHARVILLE, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (6 décembre 1996 - 26 décembre 1997) ; SAINT-CHERON, PME 97, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (30 décembre 1996

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/71

Date

1996-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques