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LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

EDEPOT81 1R/2

1860-1915

PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

registre, registre d'appel

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

1128W/4

1969-1974

NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

2657W/26

1981

PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

2P/1102

1931-1940

MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY

liste nominative

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

842W/6

1941-1945

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

statistique

N° 13 - Transport et cession de 448 livres de rente, fait par Jacques-Antoine EMARD, bourgeois d'ETAMPES, y demeurant, paroisse Notre-Dame, et Margueritte DARBLAY sa femme, héritière de son défunt père Jacques DARBLAY, Jacques DARBLAY, marchand-hôtelier, Claude DARBLAY, hôtelier, tous deux demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, Marie-Françoise DARBLAY, hôtelière demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Basile, et veuve de Claude-Valentin LECONTE, Samuel-François ROBERT, marchand et Barbe DARBLAY sa femme, Marie-Madeleine DARBLAY, demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, Charles-Edme BLANCHET, marchand-mégissier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, veuf de Marie-Cantienne-Geneviève DARBLAY, tous héritiers de défunt Rodolphe DARBLAY leur père, Jean BOIVIN, marchand-épicier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Martin, veuf de (Françoise) DARBLAY, Jean-Jacques-Nicolas DEFAY, marchand-hôtelier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, et Marie-Victoire DUPETY sa femme, veuve de Jacques DARBLAY, héritière de François DARBLAY son père, et Antoine DEMOLIERE, huissier à cheval au Châtelet de PARIS, demeurant paroisse Saint-Gilles d'ETAMPES, et fondé de pouvoir de Pierre-François DARBLAY, maître de la Poste de VILLEJUIF (Val-de-Marne), héritier du dit François DARBLAY son père, au profit d'Etienne BOURDEAU, concierge de la ferme du château du Plessis-Sebbeville [LE PLESSIS-PATE], Pierre BOURDEAU, laboureur audit PLESSIS, Claude LAMOUREUX, manouvrier, et Marie-Jeanne BOURDEAU sa femme, Henry DUVAL, manouvrier et Françoise BOURDEAU sa femme, demeurant à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Louis BOURDEAU, marchand demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles ; à savoir : la somme de 448 livres provenant de la succession de défunt Etienne BOURDEAU, laboureur à PUSSAY, lequel fut condamné avec Jacques BOURDEAU, envers ledit Jacques DARBLAY, à payer la somme de 900 livres issue de la dite rente (6 septembre 1772).

2E66/252

1772

ETAMPES Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PUSSAY

minute notariale

Titres féodaux et de familles : seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.

E/2518

1480-1789

MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. SAVART Jacques : permis de construire 91 - 80 - A0913 (1980). SAINT-VRAIN. - M. DUCHE Michel : permis de construire 91 - 80 - A0921 (1980). PLESSIS-PATE (LE). -, M. BOUAZIZ Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0922 (1980). SAINT-VRAIN. - M. REMY Christian : permis de construire 91 - 80 - A0929 (1980). PALAISEAU. - Sarl COFRATEL : permis de construire 91 - 80 - P0971 (1980). PLESSIS-PATE (LE). - M. HENRY Jacky : permis de construire 91 - 80 - A0978 (1980) ; M. DELPEYROU Alain : permis de construire 91 - 80 - A0979 (1980) ; M. PERICO Jean : permis de construire 91 - 80 - A0980 (1980).

1553W/4111

1980

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE)

permis de construire

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

2059W/40

1974

CORBEIL Arrondissement, EPINAY-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERRIERES-LE-BUISSON, MENNECY Commune

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement d'attributs funéraires formulée par la commune à l'encontre des familles de plusieurs personnes inhumées dans le cimetière communal : correspondance [v. 1925].

EDEPOT81 4N/1

1925

PLESSIS-PATE (LE)

MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin 1577).

2E62/78/1

1577

MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE, GOMETZ-LE-CHATEL, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLEJUST, CHILLY-MAZARIN Commune

minute notariale

1817.

6M/238

1817

PLESSIS-PATE (LE)

liste nominative

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (juillet - septembre 1662).

E/5492

1662

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, VERT-LE-GRAND

minute notariale

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

987W/314

1955

PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS

rôle d'imposition

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

886W/79

1944-1965

PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : états numériques (1878 - 1922) ; désignation des délégués civils pour faire partie de la commission de classement : correspondance (1880 - 1929).

EDEPOT81 2H/9

1878-1929

PLESSIS-PATE (LE)

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

B/2605

1709-1790

PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE

mercuriale, procès-verbal

N° 129 - Contrat de mariage entre Pardou Caramija, maréchal demeurant au Plessis-Sepville [Le Plessis-Pâté], fils de défunt Jean Caramija et de Térèse Rivières, et, Geneviève Coiffié, demeurant à Marolles-en-Hurepoix, fille de défunt Jean Coiffié, vigneron et de [lacune] Maingot (9 novembre 1749).

2E45/10

1749

PLESSIS-PATE (LE), MAROLLES-EN-HUREPOIX

minute notariale

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

13H/23

1383-1790

LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, BONDOUFLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FLEURY-MEROGIS, MONTLHERY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERT-LE-PETIT

bail, dossier de procédure

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

1050W/48

1976

SACLAS, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS

déclaration, liste nominative

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°76/201 MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, n°76/202 GIF-SUR-YVETTE, n°76/204 PLESSIS-PATE (février 1976) ; n°76/209 CHILLY-MAZARIN, n°76/210 CHILLY-MAZARIN, n°76/211 CHILLY-MAZARIN, n°76/212 ORSAY, n°76/213 PALAISEAU, n°76/215 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE (avril 1976) ; n°76/218 ORSAY, n°76/220 NOZAY (mai 1976).

2657W/14

1976

MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, PLESSIS-PATE (LE), CHILLY-MAZARIN Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NOZAY

dossier individuel, texte officiel

MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Division de terrains.

1011W/189

1963-1964

OLLAINVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement

BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

1172W/82

1980-1981

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Chaire départementale d'agriculture, tenues de conférences animées par le directeur du laboratoire agronomique (1892 - 1894).

EDEPOT81 3F/1

1892-1894

PLESSIS-PATE (LE)

statut d'association, correspondance

LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

1031W/86

1954-1966

MORANGIS, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

PLESSIS-PATE (LE). - Société civile immobilière (SCI) Plessis Le Clos Mélines : permis de construire 91 - 75 - 72654 (1975).

1553W/3421

1975

PLESSIS-PATE (LE)

permis de construire

n°1

PER1022/1

2010

PLESSIS-PATE (LE), ESSONNE

publication périodique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 novembre - 30 novembre 1610). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 15 sous tournois passé au profit d'Etiennette Lafillé, femme de Thibaud de Cressé, fille et héritière de Geneviève Rolland, par Jean Gillet, manouvrier au PLESSIS-PATE, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, au nom et en qualité de tuteur d'Etienne et Zacharie Legrand, enfants mineurs de feu Jean Legrand. - Bail d'héritages fait à Jean Béroust et Michel Charpentier, vignerons à BOISSY, par Zacharie Hariveau, marchand à BRUYERES-LE-CHATEL, se portant garant pour Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, sa mère. - Accord entre Nicolas Langloix, cordonnier de la paroisse NOTRE-DAME DE LESPINE en CHAMPAGNE, demeurant à présent à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant garant pour Fiacre Thierry, son beau-frère, d'autre part. - Vente de droit sur une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, faite à Noël Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, le jeune, vigneron au même lieu, et Ysabel Louyn, sa femme. - Echange entre Pierre Billiot, vigneron à BOISSY, et Jean Roux, vigneron au même lieu. - Contrat de mariage entre Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Radegonde Durand, fille des feus Jean Durand et Jeanne Boucher, demeurant de leur vivant au bourg Saint-Pierre, faubourg d'ETAMPES. - Inventaire après décès de Paul Larcher, fait à la requête de Jeanne Legrand, sa veuve en dernières noces. - Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de BOISSY, portant sur une convention entre eux et Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi. - Vente d'un demi arpent 3 perches de bois taillis, au bois du Quartier, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY. - Bail d'héritages, dont une maison et dépendances sur le grand carrefour à BOISSY, fait à Lambert Petit, marchand meunier à BOISSY, par Marguerite Chaulin, femme et ayant charge de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du roi, demeurant à BOISSY. - Accord entre Jeanne Louyn, veuve de Gabriel Dadure, demeurant à BOISSY, et Jean Louyn, son frère, demeurant au même lieu.

E/4568

1610

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PLESSIS-PATE (LE), BRUYERES-LE-CHATEL, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES, ETAMPES Commune

minute notariale, bail, convention, contrat, acte authentique

Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

98J/128

1910-1997

NORVILLE (LA), ORSAY Commune, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

coupure de presse, document photographique, carte postale

Titres féodaux et de familles. - Plan d'arpentage en couleur de la seigneurie des Bordes-Piédefert, au Plessis-Sébeville [Le Plessis-Pâté], contenant 557 arpents, arpenté et dessiné par le sieur Dague, architecte et inspecteur du Grand fossé de Bondoufle [Ech. de 18 et 20 pieds par perche].

E/2940

1750

PLESSIS-PATE (LE)

atlas terrier

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

2006W/406

1956-1969

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

dossier de procédure

LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.

2021W/191

1998

PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN

bail

Titres féodaux et de familles.

E/2453

1752-1785

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements d'habitations, création de la résidence du Colombier : rapport de présentation réalisé par l'entreprise Bati-Service, plans, correspondance du préfet aux maires (1975). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

EDEPOT81 1O/7

1975

PLESSIS-PATE (LE)

plan, plan d'urbanisme, rapport

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

982W/60

1941-1967

ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

procès-verbal, correspondance, liste nominative

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Antoine LANGLOIS (octobre 1630).

E/5287

1630

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

minute notariale

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

1671W/5

1998-1999

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART

liste nominative

Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665

PER982/1/1/5

2006

BRETIGNY-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU), ARPAJON, CHEPTAINVILLE, ORSAY, MONTLHERY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, BRUYERES-LE-CHATEL, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), LEUVILLE-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), VAUGRIGNEUSE

publication périodique

Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE, rejet (3 juillet 1998 - 19 mai 2000 - courrier) ; BOIS-HERPIN, rejet (15 janvier 1998 - 19 février 1998 - courrier) ; ORSAY, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (10 avril 1998 - 28 juillet 1999) ; ETIOLLES, rejet (24 mars - 29 juin 1998 - courrier) ; VERRIERES-LE-BUISSON, rejet (27 avril - 22 septembre 1999 - courrier) ; MONTGERON, dossier technique (20 février 1998).

1355W/132

1998-2000

PLESSIS-PATE (LE), BOIS-HERPIN, ORSAY Commune, ETIOLLES, VERRIERES-LE-BUISSON, MONTGERON Commune

contrat

N° 20 - Bail de deux arpents de terre labourable à Charcoix, terroir du Plessis-Sebbeville [Le Plessis-Pâté], chantiers du Fossé à La Rogère et du Pré Charcois, fait par Antoine Cordonnier de l'Etang, prêtre-curé de Saint-Pierre de Brétigny-sur-Orge, y demeurant, moyennant la somme de 24 livres annuelle et deux poulets gras bons à rôtir (24 décembre 1782).

E/6025

1782

PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

bail

PLESSIS-PATE (LE). Tables décennales (1802-1902).

4E/2351

1802-1902

PLESSIS-PATE (LE)

table décennale

PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : marché 90-2001 avec Etel et Colas.

1523W/1463

1990-1993

PLESSIS-PATE (LE)

marché public

1936.

6M/238

1936

PLESSIS-PATE (LE)

liste nominative

PLESSIS-PATE. - Cadastre de 1811 [copie de 1979].

5FI/882

1811

PLESSIS-PATE (LE)

plan cadastral

La Fête de l'Huma est passée par l'Essonne... en 1931

JAL1/579/24268/1

mardi 06 septembre 2022

PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

publication périodique

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

1009W/91

1970

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie du Plessis-Pâté. De PREISSAC d'ESCLIGNAC. Inventaire des titres de la baronnie du PLESSIS-SEBBEVILLE [PLESSIS-PATE], tome I.

E/2930

s.d

PLESSIS-PATE (LE)

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (10 février 1635-22 décembre 1635), (janvier 1638-décembre 1638), (8 janvier 1639-mai 1640), ; (Bailliage et châtellenie du Plessis-Pâté).- un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 mars 1661-décembre 1663) [dérelié], Bailliage, châtellenie, terre et seigneurie du Plessis Dargouges : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (26 janvier 1664-1er décembre 1668), (9 février 1669-20 septembre 1673), (30 décembre 1673-6 septembre 1680), (mars 1680-16 août 1681), (23 août 1681-18 mars 1684), (18 mars 1684-27 juillet 1687), (octobre 1687-4 juillet 1690), (18 juillet 1690-15 décembre 1693), (22 décembre 1693-22 novembre 1696) , (4 décembre 1696-janvier 1697) [dérelié], (Bailliage et châtellenie du Plessis Dargouges, Bondoufle et dépendances), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (6 novembre 1703-23 août 1712), (Bailliage du Plessis Sebeville, Bondoufle, Charoix, Liers, Bressonvilliers et dépendances).- quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 septembre 1712-septembre 1718), (11 octobre 1718-12 décembre 1722), (31 août 1723-5 juillet 1729), (24 avril 1731-14 novembre 1741)

B/2595

1635-1741

PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE

registre d'audience

Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près à GOMETZ-LE-CHATEL (suite), réunion ; groupe de travail du 14/03/1995 ; dossier de mise à l'enquête et arrêté du 28/03/1995 ; avis de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; annulation de la délibération de création du 07/07/1994 par le tribunal administratif du 27/02/1996. ZAC du Square à MASSY (dossier n°160), concertation par délibération du 29/04/1993 et contrôle de légalité du 22/06/1993 ; association demandée et modalités d'association signées le 11/08/1993 ; consultation et avis des services ; plan d'aménagement concerté : 11/10/1993 ; dossier de création approuvé par délibération du 24/06/1993 avec le bilan de concertation ; contrôle de légalité du 30/08/1993 ; projet de réalisation soumis à enquête publique par arrêté du 10/09/1993 ; rapport du commissaire-enquêteur. ZAC La Tremblaie au PLESSIS-PATE (dossier n°161), concertation par délibération du 19/05/1994 ; contrôle de légalité du 26/07/1994 ; convention par délibération du 24/09/1993 ; dossier de création par délibération du 31/01/1995 contenant le bilan de concertation ; contrôle de légalité réclamant le dossier complet : 24/02/ et 14/04/1995.

1661W/55

1993-1996

GOMETZ-LE-CHATEL, MASSY Commune, PLESSIS-PATE (LE)

arrêté préfectoral, délibération

GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Electrification et distribution d'énergie électrique, construction et raccordement de lignes électriques avec les communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, EGLY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, CHEPTAINVILLE et LE PLESSIS-PATE : dossiers de travaux [notices descriptives, plans, correspondance] (1970 - 1973).

EDEPOT71 2O/5

1970-1973

GUIBEVILLE, EGLY, OLLAINVILLE, CHEPTAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), AVRAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure, plan d'urbanisme, correspondance

Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

967W/27

dimanche 12 mars 1967

CORBEIL-ESSONNES Canton, ARPAJON Canton, FONTENAY-LE-VICOMTE, RIS-ORANGIS Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, VERT-LE-PETIT, VILLABE

procès-verbal d'élection

1856-1960.

5M/37

1856-1960

PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE

rapport, plan

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Energies, matières premières et produits de transformation, mesures de contingentement et de restriction liées à la guerre mondiale de 1939-1945 : instructions, correspondance, états numériques divers (1940 - 1941).

EDEPOT81 6F/10

1940-1941

PLESSIS-PATE (LE)

PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/144

1940-1965

PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

compte de gestion

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1874 - 1885).

EDEPOT81 2H/5

1874-1885

PLESSIS-PATE (LE)

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

1329W/42

1970-1981

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

PLESSIS-PATE (LE). - Matrice générale (1936-1940).

2P/925

1936-1940

PLESSIS-PATE (LE)

matrice d'imposition

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ARPAJON, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUYERES-LE CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND : réponses des communes, ouverture de la conférence Inter services.

875W/11

1967-1971

ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND

plan d'urbanisme

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

1627W/8

1994-1995

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

compte rendu

Histoire d'un village : Villecresnes Seine-et-Oise

REV102/4/0/1

1904

VAL-DE-MARNE, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, TIGERY, PLESSIS-PATE (LE), MONTGERON Commune

publication périodique, publication périodique

PLESSIS-PATE. - Cadastre de 1811 [copie de 1979].

5FI/880

1811

PLESSIS-PATE (LE)

plan cadastral

Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), La Norville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Nozay (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Ollainville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Oncy (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers), et (1957-1961), Ormoy (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Ormoy-la-Rivière (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Orveau (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961) et (1962-1966), Pecqueuse (1942-1946), (1952-1956), (1952-1956) et (1957-1961), Plessis-Pâté (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Plessis-Saint-Benoît (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961).

868W/14

1942-1966

NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

matrice d'imposition

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

1069W/2

1974

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

correspondance

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Denrées alimentaires, mesures de contingentement et de restriction liées à la guerre mondiale de 1914-1918 : demandes de cartes d'alimentation, cahier de relevé des habitants de la commune classés par catégories (1918).

EDEPOT81 6F/4

1918

PLESSIS-PATE (LE)

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

1568W/25

1998

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier de procédure

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

1144W/7

1977-1982

NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier individuel

PLESSIS-PATE (LE). - M. VAILLANT Jean-Claude : permis de construire 91 - 81 - A0148 (1981). BONDOUFLE. - Société France GRANIT : permis de construire 91 - 81 - U0148 (1981). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. PICART Christian : permis de construire 91 - 81 - U0149 (1981).

1553W/4344

1981

PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, SAULX-LES-CHARTREUX

permis de construire

Chapitre XXII : Résidus

G/282

1487-1769

MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS

convention, contrat

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales (20 - 27 février 1613).

E/5083

1613

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), LEUDEVILLE

minute notariale

PLESSIS-PATE (LE). - Recensement de la population de 1975, district 0001 : bordereaux de maison.

1055W/717

1975

PLESSIS-PATE (LE)

questionnaire d'enquête

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

EDEPOT81 4D/1

1851-1940

PLESSIS-PATE (LE)

Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

1R/44

1919-1920

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Canton, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

liste nominative

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (mai 1624).

E/5215

1624

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE)

minute notariale

1981-1992 :sans numérotation. n°1-10

REV75/1

Entre janvier 1981 et mars 1997

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)

publication périodique, publication périodique

PLESSIS-PATE (LE). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1864-1882).

4E/2356

1864-1882

PLESSIS-PATE (LE)

registre d'état civil

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

1378W/3

1993

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

VILLE-DU-BOIS (LA) ; PLESSIS-PATE (LE).

2737W/164

2009-2015

VILLE-DU-BOIS (LA), PLESSIS-PATE (LE)

contrat