BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. SAVART Jacques : permis de construire 91 - 80 - A0913 (1980). SAINT-VRAIN. - M. DUCHE Michel : permis de construire 91 - 80 - A0921 (1980). PLESSIS-PATE (LE). -, M. BOUAZIZ Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0922 (1980). SAINT-VRAIN. - M. REMY Christian : permis de construire 91 - 80 - A0929 (1980). PALAISEAU. - Sarl COFRATEL : permis de construire 91 - 80 - P0971 (1980). PLESSIS-PATE (LE). - M. HENRY Jacky : permis de construire 91 - 80 - A0978 (1980) ; M. DELPEYROU Alain : permis de construire 91 - 80 - A0979 (1980) ; M. PERICO Jean : permis de construire 91 - 80

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4111

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques