B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (10 février 1635-22 décembre 1635), (janvier 1638-décembre 1638), (8 janvier 1639-mai 1640), ; (Bailliage et châtellenie du Plessis-Pâté).- un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 mars 1661-décembre 1663) [dérelié], Bailliage, châtellenie, terre et seigneurie du Plessis Dargouges : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (26 janvier 1664-1er décembre 1668), (9 février 1669-20 septembre 1673), (30 décembre 1673-6 septembre 1680), (mars 1680-16 août 1681), (23 août 1681-18 mars 1684), (18 mars 1684-27 juillet 1687), (octobre 1687-4 juillet 1690), (18 juillet 1690-15 décembre 1693), (22 décembre 1693-22 novembre 1696) , (4 décembre 1696-janvier 1697) [dérelié], (Bailliage et châtellenie du Plessis Dargouges, Bondoufle et dépendances), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (6 novembre 1703-23 août 1712), (Bailliage du Plessis Sebeville, Bondoufle, Charoix, Liers, Bressonvilliers et dépendances).- quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 septembre 1712-septembre 1718), (11 octobre 1718-12 décembre 1722), (31 août 1723-5 juillet 1729), (24 avril 1731-14 novembre 1741)

Cote/Cotes extrêmes

B/2595

Date

1635-1741

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DU PLESSIS-PATE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1741

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques